...- 4 109 226 $ - 4 289 077 $ REMBOURSEMENT DE LA DETTE 1 668 620 $ 1 717 772 $ ACTIVITÉS D’INVESTISSEMENT 37 765 $ 33 505 $ AFFECTATION RÉSERVES -75 000 $...
...FIN D ’EMPLOI – EMPLOYÉ N ° 80 -0039 – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 30. RECONDUCTION DE L ’AIDE FINANCIÈRE - ACTIVITÉS SPORTIVES P OUR ENFANTS À L’EXTÉRIEUR DU TERRITO IRE 31. APPRÉCIA TION DES CONTRIBUTIO NS DES CADRES M...
...demande au Programme d’aide financière pour la mise en commun d’équipements, d’infrastructures, de services ou d’activités en milieu municipal . De déclarer que la Municipalité de Saint -Charles -Borromée est l’organisme désigné...
...116 -03 et ses amendements relatif aux nuisances afin de modifier certaines dispositions sur le bruit dans le cadre des activités de jeux libres dans la rue et autres dispositions 19. Adoption du Règlement numéro 115 -2018 concernant les f...
...ur automobiles attenant au bâtiment principal; P réservation de lisières boisées permanentes lors d’exploitation et d’activités forestières; Aménagement des intersections aux routes du réseau supérieur (sous la responsabilit...
...TE PRÉLIMINAIRE ADMINISTRATIVE INTER NE - (DOSSIER N ° 20 -0600) 23. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTIONN EMENT - ACTIVITÉS DE FONCTION NEMENT DE LA BIBLIOTHÈQUE - ACQUISITION D ’UN ORDINATEUR ET PAI EMENT PARTIEL DE LA CONN...
...- 2 277 031 $ - 4 109 226 $ REMBOURSEMENT DE LA DETTE 1 464 790 $ 1 668 620 $ ACTIVITÉS D’INVESTISSEMENT 14 800 $ 37 765 $ AFFECTATION RÉSERVES -75 000 $...
...ssement 5 227 604 $ 5 227 604 $ Autres affectations Remboursement de la dette 2 284 715 $ 2 111 906 $ Activités d’investissement 29 200 $ 25 0 00 $ Affectations de surplus (569 903 $) (379 664 $) Réserves 390...
...- 4 944 443 $ - 5 227 604 $ REMBOURSEMENT DE LA DETTE 1 984 426 $ 2 284 715 $ ACTIVITÉS D’INVESTISSEMENT 15 000 $ 29 200 $ AFFECTATION D’ÉXCÉDENT -1...
...GIONS ET RURA LITÉ - VOLET 2 – DÉVELOPPEMENT D 'UN SENTIER DE TRANSPORTS ACTIF AUX ABORDS DU LAC RAWDON 26. ACTIVITÉS DE LA FÊTE NATIONALE – 23 JUIN 2022 27. 2E ÉDITION CYCLOFEST 2E ÉDITION – 11 JUIN 2022 28. NOMIN...
...ssement 4 109 226 $ 4 289 077 $ Autres affectations Remboursement de la dette 1 668 620 $ 1 717 772 $ Activités d’investissement 37 765 $ 33 505 $ Affectations de surplus (75 0 00 $) (0 $) Affectations de surplu...
...« Identifiée au nom de l’employée retraitée lui donnant droit à une (1) inscription gratuite annuelle à l’une des activités indiquées dans la programmation des loisirs et l’accès gratuit pour tous les événements tenus et org...
...H��S�H�U�P�D�Q�H�Q�W�H���W�H�O�O�H��T�X�H��G�p�F�U�p�W�p�H��S ar la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles , la superficie du terrain devant être cédée et la somme versée ne doivent pas excéder res...
...IN (UNITÉ 152 -03) – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VER TS – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 39. AIDE FINANCIÈRE – ACTIVITÉS SPORTIVES P OUR ENFANTS À L ’EXTÉRIEUR DU TERRITO IRE – MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 21 -520 40....
...r la rue Queen, les 2, 3 et 4 août 2019 , laquelle se déroulera sous la thématique COUNTRY ; CONSIDÉRANT QUE les activités principales incluant de l’animation ainsi que la tenue du 2 e marché LA RÉCOLTE se dérouleront le sam...
...ante : « Identifiée au nom de l’employé retraité lui donna nt droit à une (1) inscription gratuite annuelle à l’une des activités indiquées dans la programmation des loisirs et l’accès gratuit pour tous les événements tenus et orga...
...CUMENT S - ENGAGEMENT POUR LES A CQUISITIONS DE PUBLI CATIONS QUÉBÉCOISES 34. RECONDUCTION D E L ’AIDE FINANCIÈRE - ACTIVITÉS SPORTIVES P OUR ENFANTS À L ’EXTÉRIEUR DU TERRITOIRE 35. RECONDUCTION DU CAMP INTÉGRÉ POUR L ’ANNÉE 2...
...- 5 227 604 $ - 5 227 604 $ REMBOURSEMENT DE LA DETTE 2 284 715 $ 2 111 906 $ ACTIVITÉS D’INVESTISSEMENT 29 200 $ 25 000 $ AFFECTATION D’ÉXCÉDENT -...
...toyens par ses politiques mun icipales, l’aménagement de ses milieux et son offre de services; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité physique sur s on territoire permet d’offrir un milieu de vie de qualité aux familles, tant sur le plan social qu e...
...NT QUE ces mesures exceptionnelles et ces ordonnances ont des répercussions majeures sur le fonctionnement et les activités des organismes municipaux; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité se voit dans l’obli gation de revoir sa gestion et s...
...RES 2020 38. DIVERSES DEMANDES D ’INSTALLATION DE LUMI NAIRES DE RUE 39. RECONDUCTION DE L ’AIDE FINANCIÈRE - ACTIVITÉS SPORTIVES P OUR ENFANTS À L ’EXTÉRIEUR DU TERRITOIRE 40. PRÉSENTATION D ’UN PROJET DANS LE CA DRE...
...ante : « Identifiée au nom de l’employé retraité lui donna nt droit à une (1) inscription gratuite annuelle à l’une des activités indiquées dans la programmation des loisirs et l’accès gratuit pour tous les événements tenus et orga...
...mars 2020 ; CONSIDÉRANT QUE le budget annuel de la Municipalité est de 16 000 $ pour la tenue de cet activité; CONSIDÉRANT QUE pour l’édition 2020 de la parade, il a été convenu que la gestion du budget serait sous la...
...l vise à soutenir financièrement les municipalités locales de la MRC dans la réa lisation de projets et d’activités à retombées significatives pour la protection, l’amélioration et la mise en valeur de l’environnement;...
...ssement 2 277 031 $ 4 109 226 $ Autres affectations Remboursement de la dette 1 464 790 $ 1 668 620 $ Activités d’investissement 14 800 $ 37 765 $ Affectations de surplus (75 0 00 $) (75 000 $) Affectations de...