...– MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGET 2021 ET DU PROGRAMME TRIE NNAL D ’IMMOBILISATIONS 2021 -2022 - 2023 4. PÉRIODE DE QUESTIONS 5. ADOPTION DU BUDGET PO UR L ’ANNÉE 2021 6. ADOPTION DU P...
Service des finances – MAJ le 19 janvier 2021 Liste des contrats octroyés de plus de 25 000 $ Période du 1er janvier 20 21 au 31 décembre 20 21 Date de l’octroi Fournisseur Description du service Montant...
...ce, sans y avoir pralablement t invit de faon expresse. La cantine mobile qui visite un chantier ou un tablissement d’entreprise pour solliciter les personnes qui y travaillent est prsume avoir t invite de faon express...
...de zone Limite de lot Route régionale Route locale Hydrographie Contrainte naturelle et anthropique Zone exposée aux glissements de terrain* Aire de confinement du cerf de Virginie Héronnière Zone d'occurence de la tortue des bois Secteur s...
...– MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2022 ET DU PROGRAMME TRIE NNAL D ’IMMOBILISATIONS 2022 -2023 - 2024 4. PÉRIODE DE QUESTIONS 5. ADOPTION DU BUDGET PO UR L ’ANNÉE 2022 6. ADOPTION...
...de rétention et d’infiltration des eaux pluviales ainsi qu’autorisé la signature de l’entente portant sur la réalisat ion des travaux relatifs aux infrastructures et aux équipements pour le projet de 108 980 Canada inc.; CONSIDÉR...
...d’aqueduc ; CONSIDÉRANT QU’un budget additionnel de 9 500 $, plus les taxes applicables est requis pour finaliser les travaux du poste de surpression Woodland, entres autres pour les visites des intervenants en mécan...
...unicipalité estime approprié d’établir une tarification générale pour ses biens et ses services applicable à tous les utilisateurs; CONSIDÉRANT l’ avis de motion du présent règlement et la présentation d’un projet de règlement à la séance...
Service des finances – MAJ le 19 janvier 2021 Liste des contrats octroyés de plus de 25 000 $ Période du 1er janvier 20 20 au 31 décembre 20 20 Date de l’octroi Fournisseur Description du service Montan...
...icipalité estime approprié d’établir une tarification générale pour ses biens et ses services applicable à tous les utilisateurs; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlemen...
...èglement. ARTICLE 2 - DÉFINITIONS À moins que le contexte ne s'y oppose, les mots ou expressions utilisés dans ce règlement ont la signification suivante : Base d’imposition : La base d’imposition du droit de muta...
...ment et il n’est valide que pour la période de temps y indiquée. La demande de permis doit se faire en remplissant le formulaire prévu à cet effet. Tout permis émis en vertu du présent règlement est sujet à révocation. Le per...
...jour que dure l’i nfraction. ARTICLE 11 ABROGATION Le présent règlement remplace le règlement numéro 1 22-2018 établissant un projet pilote visant à autoriser la garde de poules sur le territoire de l a Municipalité de Rawdon ainsi que tou...
...E 8. DÉPÔT DU RAPPORT DU T RÉSORIER – RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AU TORISÉS 2020 9. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES É LIGIBLES À LA V ENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 10. RENOUVELLEMENT DU MAN DAT –...
...connais sance de cette offre; CONSIDÉRANT que les acheteurs souhaitent acquérir c e lot dans le but de l’utiliser pour la production de produits forestiers non ligneux (PFNL ), la construction d’une halte et d’un cent...
...ECQ) POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 9. AUTORISATIO N ET PARTICIPATION F INANCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON - RÉALISATION DE TRAVAUX DANS LE C OURS D ’EAU CANTIN SITUÉ À SAINT -LIGUORI - MRC MONTCALM ET MRC MATAWINIE 10. DÉ...
...l e Réseau Rues principales regroupe des municipalités et des acteurs locaux engagés dans des démarches de revitalisation de collectivités à travers le Québec ; CONSIDÉRANT QUE Rues principales propose une panoplie de services sur me...
.... ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. ADOPTION DU BUDGET POUR L ’ANNÉE 2019 4. ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL D ’IMMOBILISATIONS 2019-2020-2021 5. PÉRIODE DE QUESTIONS 6. LEVÉE DE LA SÉANCE 2018-12-14 09:20
...nicipalité estime approprié d’établir une tarification générale pour ses biens et ses services applicable à tous les utilisateurs; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement...
...GESTI ON DE L ’ÉCOCENTRE 2019 -2021 7. MANDAT À L ’UNION DE S MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2019 8. RÉSILIATION DE CONTRA T – ACHAT D ’UNE LAME À NEIGE - ABROGATION DE...
...ATION – MUNICIPALITÉ DE SAINT -CHARLES -BORROMÉE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE PARTENARIA T POUR L ’UTILISATION ET L ’AJOUT DE COMPOSANTES D ’UNE TOUR DE RADIOCOM MUNICATION – COLLÈGE CHAMPAGNEUR 14. OCTROI DE CONTRAT...
...2. Adoption de lordre du jour 3. Adoption du budget pour lannée 2018 4. Adoption du programme triennal dimmobilisations 20 18-2019-2020 5. Période de questions 6. Levée de la séance 2018-01-05 15:47
...MENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT DE LOGICIEL « GESTION DE LA DETTE , SIMULATION DE LA DET TE ET IMMOBILISATIONS »– PG SOLUTIONS INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT – AID...
...upérieur (sous la responsabilité du ministère des Transports et de la Mobilité durable - MTMD); - l’Annexe 1 s’intitulant Liste des rues privées conformes par l’ajout de portions de la rue Nalbandian et des chemins Clément et Hobbs et par la mod...
...5,95 mètres carrés, malgré que la superficie maximale d’une enseigne attachée dont la façade principale de l’établissement est orientée sur la rue Queen est de 1,2 mètre carré en vertu du tableau 40 de l’article 6.3.6 du Règlement de zo...