...ensive (2) R2 Intensive A - Agricole A1 Activités agricoles et culture A2 Activités agricoles et élevage (3) CN - Conservation CN1 Conservation (2) F - Forestière F1 Forestière EX - Extraction...
...E R A W D ON T A B L E D E S M A T I È R E S P a g e x Dispositions relatives aux installations d’élevage ......... 334 Dispositions applicables aux installations d’élevage ................................ 334 D...
...(SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) - RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – AGRANDISSEMENT DU BÂT IMENT ACCESSOIRE 6.5 4480 -4482, BOULEVARD PONTBRIAND – LOT 5 300 519 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DE L’HARMONIE ) - RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 – RÉNOVATION...
...ritoire d’intervention Localisé e à une soixantaine de kilomètres au nord -est de la grande région de Montréal et à cheval entre les basses -terres du Saint -Laurent et la chaine de montagnes des Laurentides, la Municipalité...
...Laurin (chemin) Sur toute sa longueur Leblanc Sur toute sa longueur Leclerc Sur toute sa longueur Lee (boulevard) Sur toute sa longueur Lévesque Sur toute sa longueur Lilas (des) Sur toute sa longueur Linda Sur t...
...r Les répits de Gaby 26. Demande de soutien financier - Champagneur-entrepre neurs 27. Demande de commandite Chevaliers de Colomb - Jour née de golf au profit des uvres des Chevaliers de Colomb de Rawdon 28. 16 e édition - Class...
...peut aménager un terrain de camping sans avoir obtenu un certificat d'exploitation de camping. Ce dernier devant prévoir l'implantation projetée des roulottes et autres inst allations sur le site. 4.5. Constructio...
...N (OMH) DE MATAWINIE 25. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ATTESTATION DE CONFOR MITÉ MUNICIPALE – DOSSIERS RELEVANT DU SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT 26. RÉACTIVATION DU DOSSI ER D ’EMPLOYÉE - PRÉPOSÉE AU S...
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...U RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 BÂTIMENT ACCESSOIRE (ABRI D AUTO ) ET OCCUPATION DU TERRAIN 5.2 (6570), BOULEVARD PONTBRIAND LOT 5 528 905 ZONE T-8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 LARGEUR DE L ALLÉE D ACCÈS...
...4 994 411 – ZONE 3 AU PIIA (SEC TEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 6.2 (6502), BOULEVARD PONTBRIAND – LOT NUMÉRO 5 528 927 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – GARAGE...
...U�p�W�p�H��S ar la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles , la superficie du terrain devant être cédée et la somme versée ne doivent pas excéder respectivement 0,1% de la superficie et de la valeur...
...FINS DU PROGRAMME D ’ASSURANCES OFFERT PAR L ’INTERMÉDIAIRE DE L ’UNION DES MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC – LES CHEVALIERS DE COLOMB DU CONSEIL DE RAWDON N O 7047 29. FORMATION DE L ’UNION DES MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC (UMQ) 30....
.... DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE - CENTRE DE PRÉVENTION DU SUICIDE DE LANAUDIÈR E 40. INVITATION SOUPER SPA GHETTI - CHEVALIERS DE COLOMB 41. DEMANDE DE RECONNAISS ANCE D ’ORGANISME AUX FINS D U PROGRAMME D ’ASSURANCES OFFERT P...
...unicipal qui autorisent une municipalit é à confier un mandat à un avocat de son choix dans le cadre d'un recours devant un tribunal, un organisme ou une personne exerçant des fonctions judiciaires ou juridictionnelles; CONSIDÉRAN...
...oints de contrôle; 5° la durée de la caractérisation et les méthodes d échantillonnage utilisées, celles-ci devant permettre dassurer que les résultats sont représen tatifs des eaux usées de létablissement en fonction...
...façon générale, débutant dans s a partie nord -ouest. L’utilisation des mots autoroute, rue, avenue, boulevard, chemin, montée , rang, pont, rivière, ruisseau et voie ferrée sous -entend la ligne médiane de ceux -ci, sauf...
...DES MUNICIPALITÉS (FCM) 31. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION AU RÉSEAU RUES PRINCIPALES 32. FORMATION UMQ – ÉLEVAGE URBAIN : ENJEUX , DÉFIS ET INTÉGRATION 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – TRAVAUX DE RÉNOVATION DU B...
...le Centre communautaire bénévol e Matawinie 45. Invitation et demande de soutien financier 40 e anniversaire Chevaliers de Colomb du Conseil 7047 de Rawdon 46. Levée de fonds annuelle Spectacle bénéfice - APHM APPROBATIO...
...vole Centre communautaire bénévol e Matawinie 45. Invitation et demande de soutien financier 40 e anniversaire Chevaliers de Colomb du Conseil 7047 de Rawdon 46. Levée de fonds annuelle Spectacle bénéfice - APHM APPROBATION DE...
...DES TRANSPORTS 26. DEMANDE DE PROLONGATI ON DE LA LIMITE DE V ITESSE PERMISE (70 KM /H) - ROUTE 341 (BOULEVARD PONTBRIAND ) ET AVENUE DE LA TERRASSE - MINISTÈRE DES TRANSPORTS 27. AIDE FINANCIÈRE - PROGRAM ME D ’AIDE...
...3R Rfection Lac JMorgan entre 1Q e et 18e 91 400 $ 034 Réfection 348 741 762 $ 012 Pavage 4 e Avenue et devanture école 19 300 $ 015 Recherche eau potable 21 100 $ 032 -1 Aqueduc Forest Hill 42 610 $ 040...
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...mpter du 5 juillet 2018), au lieu du terme prescrit pour lesdits amortissements, chaque émission subséquente devant être pour le solde ou partie du solde dû sur l'emprunt; QUE, compte tenu de l'emprunt par obligations du 5 jui...