...Chartier inc., le tout sous condition de l’extension d’une garantie d’une an née additionnelle afin de vérifier le comportement adéquat du ponceau après un autre cycle de gel/dégel, soit au printemps -été 2021; CONSIDÉRANT l...
...Chartier inc., le tout sous condition de l’extension d’une garantie d’une an née additionnelle afin de vérifier le comportement adéquat du ponceau après un autre cycle de gel/dégel, soit au printemps -été 2021; CONSIDÉRANT les...
...pourrait constituer un risque pour la santé et la sécurité publique, permettant ainsi d’exiger qu’une évaluation comportementale du chien soit effectuée. 22 -416 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Ray...
...jumelés avec �G�¶�D�X�W�U�H�V��P�D�W�p�U�L�D�X�[��S�U�p sentant un résultat harmonieux. vi) Les matériaux composant les garde -corps doivent s’agencer à ceux utilisés pour le bâtiment principal. Lorsque des panneaux de ve...
...pourrait constituer un risque pour la santé et la sécurité publique, permettant ainsi d’exiger qu’u ne évaluation comportementale de ce chien soit effectuée . 22 -455 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillèr...
...ants; CONSIDÉRANT l’appui et l’assentiment du conseil mun icipal à la création d’un tel comité lequel sera composé d’un employé municipal agissant à titr e de personne-ressource et d’au plus huit (8) membres bénévoles de la communa...
...ison Saint -Patrick Inc. concernant le 3471, rue Church afin de procéder à la construction d’un bâtiment multifamilial composé de 12 logements ; CONSIDÉRANT que ledit bâtiment est également applicable aux objectifs et critères de la zone 5 d...
...qui ont été en contact avec la sève de la plante (sécateur, débroussailleuse, etc.). La berce du Caucase ne doit jamais être compostée ou jetée dans la nature. Elle doit être placée dans des sacs à ordures robustes et jetée aux ordures. La renouée...
...ant ; c) Un rapport détaillé de l’état de l’immeuble à démolir (ex. : état physique, description des composantes architecturales, identification des éléments défaillants, et si partiels, le pourcentage du volume ho...
...collectes des encombrants se tiendront dans la semaine du 9 mai ainsi que du 6 juin. SUR APPEL SEULEMENT. Contactez Compo Recycle au plus tard le vendredi précédant la collecte au 450 882-9186, poste 306. Le Centre de transfert des RD...
...possible dans leur état naturel. Dans les parcs , lorsque des poubelles, équipement s de collecte de recyclage ou de compostage sont fournis, les détritus doive nt y être déposés, en cas d’absence de ces équipements les détritus doivent...
...e présence et cadeaux de bienvenue! Une invitation de la Municipalité de Rawdon et du comité de travail du Salon des Aînés, composé de précieux citoyens bénévoles que nous remercions tous chaleureusement.Transport gratuit offert aux résidents de R...
...isième déchet en importance dans les sites d’enfouissement? • une couche jetable peut prendre jusqu’à 500 ans pour se décomposer pour une utilisation moyenne de seulement 4 ou 5 heures? Les solutions écologiques de rechange financées pa...
...ofessionnels 34 889.16 $ 2018-09-24 18409 honoraires professionnels 4 259.82 $ 74 538.28 $ Compo Recycle 2018-01-31 82977 collecte et transport des matières résiduelles 143 648.12 $ 2018-02-01 83059 collecte...
...’évolution de ce dossier depuis mai 2022, notamment l’ord onnance de saisie des chiens concernés et l es évaluations comportementales (contre -expertises) réalisées par un vétérinaire indépendant ainsi que les conclusions de ses rappor...
...’USINE D ’ÉPURATION 11. CONTRAT – SERVICES DE GESTION D E L ’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) – EXERCICE DE L ’OPTION DE RENOUVELLEMENT POUR L’ANNÉE 2023 12. ENTENTE DE GRATUITÉ À L’ÉCOCENTR...
...t pour rester au fait des opérations de déneigement. Pour les routes provinciales sous la responsabilité du MTQ, veuillez composer le 511 ou consulter le transports.gouv.qc.ca. Pour faciliter les opérations de déneigement et de la collecte des ma...
...P RÉFILTRATION 14. CONTRAT – SERVICES DE GESTION D E L ’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) – EXERCICE DE L ’OPTION DE RENOUVELLE MENT POUR L ’ANNÉE 2022 15. ENTENTE DE GRATUITÉ À L ’ÉCOCENT...
...$ 2019-12-10 19604 honoraires ponceau intersection Kaiser et Apollo 12 934.69 $ 71 548.96 $ Compo Recycle 2019-01-31 88936 corr. Fact. 88815 (35 661.94) $ 2019-01-31 88812 collecte et transport des matières r...
...vement déchantillons ponctuels de même vol ume à intervalles dune heure; 2° analyse effectuée sur des échantillons composite s constitués de tous les échantillons ponctuels prélevés dans la journée. Toutes les analyses doivent...
...oge la résolution numéro 19 -530 ainsi que toute autre résolution qui lui est incompatible. 22. MODIFICATION S À LA COMPOSITION D ES MEMBRES – COMITÉ DU PATRIMOINE CONSIDÉRANT QUE le comité du patrimoine a été créé aux termes...
...ourrait constituer un risque pour la santé et la sécurité publique, permettant ainsi d’exiger qu’une évaluation comportementale du chien soit effectuée. 21 -286 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Jos...
...son territoire a causé une blessure à une personne ; CONSIDÉRANT QUE, sur requête de la Municipalité, une é valuation comportementale de ce ch ien a été réalisée par la SPCA Lanaudière Basses -Laurentides; CONSIDÉRANT QU’aux te...
...g ou plus. 2.4 Port de la médaille L’autorité compétente remet au gardien d’un chien e nregistré une médaille comportant le numéro d’enregistrement du chien. Un chien doit porter la médaille remise par l’autor ité compétente afin...
...atrimoine ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite procéder à la création d’un comité du patrimoine composé de sept (7) membres , dont quatre (4) représentant s de la communauté et trois (3) élus municipaux , dont la du...