...mettant une évolution positive de cette importante préoccupation; CONSIDÉRANT QUE ce comité ad hoc sera composé de 7 personnes de la communauté rawdonnoise, dont le principal mandat sera de présenter des suggest...
...e signer une entente avec l’entreprise respon sable de la gestion de l’Écocentre, soit Services sanitaires MAJ inc. (F.A.S. Compo recycle). 20-60 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur l e conseiller Renald Breault et résolu à l...
...e signer une entente avec l’entreprise respon sable de la gestion de l’Écocentre, soit Services sanitaires MAJ inc. (F.A.S. Compo recycle). 20-60 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur l e conseiller Renald Breault et résolu à l...
...$ 2021 -2022 24 -03 -2021 Concassage Carroll Inc. Matriaux granulaires 2021 120 463,91 $ 1 an 08 -09 -2021 Compo Recycle Gratuit cocentre 130 000.00 $ 1 an 08 -09 -2021 Construction D & G Gagnon Ramnagement salle de ba...
...ent d’importantes quantités de déchets dan s les sites d’enfouissement et peuvent prendre jusqu’à 500 ans pour se décomposer; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite promouvoir l’utilisation de produits d’hygiène féminine...
...ES PAR LA MISE E N PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCERNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105-140-20-001 17. ÉVALUATION COMPORTEMENTALE – MORSURE – DOSSIER NO 105-140-20-002 18. NOMINATION D ’UN RESPONSABLE DES TECHNICIENS EN URBANI...
...E D E STÉRILISATION DES ANIMAUX – SERVICE ANIMALIER RÉGIONAL 28. MORSURE ET SAI SIE D ’UN CHIEN - ÉVALUATION COMPORTEME NTALE - DOSSIER NO 105 -140 -20 - 003 29. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – ACCEPTATION PROVISOIR...
...QUE D E STÉRILISATION DES ANIMAUX – SERVICE ANIMALIER RÉGIONAL 28. MORSURE ET SAI SIE D ’UN CHIEN - ÉVALUATION COMPORTEME NTALE - DOSSIER NO 105 -140 -20 - 003 29. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – ACCEPTATION PROVISOIR E...
...ervices de contrôle animalier avec la SPCA Lanaudière Basses-Laurentides, lequel arrive à échéance le 31 décembre 2020 et comportait une option de renouvellement pour une an née supplémentaire; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité est satisfaite des...
...e; CONSIDÉRANT QUE l’acceptation d’une telle dérogation aurait pour effet d’augmenter la densité du secteur principalement compos é de résidences unifamiliales; CONSIDÉRANT l’environnement bâti du secteur et qu’il est actuellement possible de...
...e; CONSIDÉRANT QUE l’acceptation d’une telle dérogation aurait pour effet d’augmenter la densité du secteur principalement compos é de résidences unifamiliales; CONSIDÉRANT l’environnement bâti du secteur et qu’il est actuellement possible de...
...ONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 20. ENTENTE DE GRATUITÉ À L’ÉCOCEN TRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. CALENDRIER DES SÉANCE S ORDINAIRES DU CONS EIL MUNICIPAL POUR L...
...Virginie et fixe les normes permettant de mai ntenir ceux -ci afin de préserver la fonctionnalité des différentes composantes du ravage : corridor de déplacement, peuplements forestiers d’abri, de nourriture et de nourrit...
...l était nécessaire de conclu re un contrat de service sur la passerelle, l’hébergement et les notifications, lequel comporte des clauses que la Municipalité a refus é de ratifier; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’annuler l’octro...
...n et de mise en valeur de son patrimoine; CONSIDÉRANT la création d’un comité du patrimoine, lequel doit être composé de sept (7) membres, dont quatre (4) représentants de la communauté et trois (3) élus municipaux; CONSID...
...d’importantes quantités de déchets dans les sites d’enfouissement et peuvent prendre jusqu’à 500 ans pour se décomposer; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite promouvoir l’utilisation de produits G¶K\JLqQH IpP...
...’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’autoriser la création d’un comité culturel, lequel e st composé de sept (7) membres, excluant l’administr ation municipale et les élus municipaux. De nommer les personne...
...le troisième déchet en importance dans les sites d’enfouissement et qu’elles peuvent prendre jusqu’à 500 ans pour se décomposer; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite promouvoir l’utilisation de couches lavables et r...
...in rouge, en pin de Colombie ou en épinette d’un minimum de 14 pouces au gros bout du billot. vi) les toitures comportent les caractéristiques suivantes : - toit en pente tout en évitant les pentes faibles (minimum 5/12); -...
..., en pin de Colombie ou en épinette d’un minimum de 14 pouces au gros bout du billot; vi) les toitures comportent les caractéristiques suivantes : toit en pente tout en évitant les pentes faibles (minimum 5/12); pr...
...de la route à asphalter. Route granulaire de plus de deux (2) ans : En bon état et démontrant un comportement homogène et stable. Dans ce cas, l’asphaltage des deux couches est possible. Route de moins...
...des poules doit disposer des excréments de manière hygiénique, soit en les déposants dans le bac des matières organiques (compost) colle ctées par la Municipalité. Aucune odeur liée à cette activité ne doit être per ceptible à l’extérieur de...
...tous les cas d’exercice du pouvoir de dépenser conformément au présent règlement, lequel devra obligatoirement comporter les éléments suivants : A. Le motif justifiant la dépense. B. Le poste budgétaire affecté par la dépense....
...sationnelles : 1.1 Accorder la priorité aux valeurs de la Municipalité. 1.2 Instaurer des normes de comportement qui favorisent l’intégration de ces valeurs. Modifié par le règl. 73 -2012 -1 2. En regard a...
...conduite du véhicule. Aux fins de cette définition, un châssis de camion est un cadre muni de l’ensemble des composantes mécaniques qui doi vent se trouver sur un véhicule routier fabriqué pour le transport de personnes, de marchan...