...t et réso lu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , en ajoutant le point 43.1 Affaires nouvelles - Invitation - Souper -bénéfice – Fabrique Marie -Reine -du -Monde 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MO...
...ours d’eau; CONSIDÉRANT QU’ il appartient aux propriétaires de lots contigus aux chemins municipaux de faire et de maintenir les ouvrages nécessaires pour entrer et sortir de leurs propriétés; CONSIDÉRANT QUE...
...s engagements 60.6 Liste des virements budgétaires 60.7 Journal des salaires nets 61. Correspondance 62. Affaires nouvelles 63. Parole aux conseillers 64. Deuxième période de questions 65. Levée de la séance 3....
...s engagements 60.6 Liste des virements budgétaires 60.7 Journal des salaires nets 61. Correspondance 62. Affaires nouvelles 63. Parole aux conseillers 64. Deuxième période de questions 65. Levée de la séance 3....
...et résolu à l’unanimité d es conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , en ajoutant le point numéro 35.1 – Affaires nouvelles - Dépôt d’un procès -verbal de c orrection – Règlement d’emprunt numéro 160 décrétant des travaux de...
...TES 39.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 39.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 40. CORRESPONDANCE 41. AFFAIRES NOUVELLES 42. PAROLE AUX CONSEILLERS 43. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 44. LEVÉE DE LA SÉANCE...
...de la Municipalité au programme de mise en valeur intégrée Projet à 735 kV de la Chamouchouane-Bout-de-lÎle 49. Affaires nouvelles 49.1 Adoption du Projet de Règlement numéro 123-2018 con cernant la création dune réserve financière...
...uébec, Rawdon confirme le début d’inspections de certaines installations septiques. Cet été, la Municipalité s’assurera de faire l’inspection de près de 100 résidences situées au lac Rawdon, lac Régent et au lac Clair. Les résidences visées par l...
...imité des conseillers et conseillères présents dadopter lordre du jour suivant en ajoutant le point 40.1 - Affaires nouvelles - Demande dappui UPA - Taxation fonciè re agricole 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Ad...
...la Municipalité au programme de mise en valeur intégrée Projet à 735 kV de la Chamouchouane-Bout-de-lÎle 49. Affaires nouvelles 49.1 Adoption du Projet de Règlement numéro 123-2018 con cernant la création dune réserve financièr...
...t être nu ou être vêtu de façon indécente dans un endroit public. Article 1.8 Jeu / Chaussée Nul ne peut faire ou participer à un jeu ou à une a ctivité sur la chaussée à moins d'avoir préalablement obtenu un per...
...euille et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour avec l’ajout des points suivants : 27 .1 AFFAIRES NOUVELLES - FORMATION D’UN COMITÉ AD HOC – OFFRE DE LOGEMENTS AU X AÎNÉS DE RAWDON ET 27.2 AFFAIRES...
...7 -2005 ET SES AMENDEMENTS CONSIDÉRANT QUE l’articl e 491 du Code municipal permet à la Municipalité de faire modifier ou abroger des règlements pour régler la conduite des débats du conseil et le maintien du b...
...GAGEMENTS 28.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 28.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 29. CORRESPONDANCE 30. AFFAIRES NOUVELLES 31. PAROLE AUX CONSEILLER S 32. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 33. LEVÉE DE LA SÉANCE 3....
...té des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout des points en Affaires nouvelles 26.1 AUTORISATION DE SIGNA TURE – PRÊT DE LOCAL – CENTRE METCALFE - PERSONNEL ADMINISTRATIF...
...engagements 37.6 Liste des virements budgétaires 37.7 Journal des salaires nets 38. Correspondance 39. Affaires nouvelles 39.1 Assurances collectives Financière Manuvie Consultant en assurances collectives - Gr...
...ÉBEC – ROUTE 337 - INTERSECTION CH . DU GOLF 63.2 KINADAPT – REMERCIEMENT ÉVÉNEME NTS OCTOBRE 2022 64. AFFAIRES NOUVELLE S 65. PAROLE AUX CONSEILLER S 66. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 67. LEVÉE DE LA SÉANCE 3....
...DES É QUIPEMENTS DE PRÉFIL TRATION – SUEZ WATER TECHNOLOGIES & SOLUTIONS CANADA 30. CORRESPONDANCE 31. AFFAIRES NOUVELLES 32. PAROLE AUX CONSEILLER S 33. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 34. LEVÉE DE LA SÉANCE 3....
...NTENTES 34.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 34.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 35. CORRESPONDANCE 36. AFFAIRES NOUVELLES 37. PAROLE AUX CONSEILLER S 38. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 39. AJOURNEMENT DE LA SÉA NCE...
...et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour, avec l’ajout des points suivants: 25.1 Affaires nouvelles - Avis de motion – Règlement d’emprunt numéro 163 décrétant des travaux de prolongement e t...
...mité des conseillers et conseillères présents dadopter lordre du jour suivant, en ajoutant le point 36.1 Affaires nouvelles - Mandat à lUnion des municipalités du Québec (UMQ) pour lachat de sel de déglaçage des ch...
...orter atteinte à la santé, à la sécuri té publique, à lenvironnement ou aux ouvrages dassainissement, doit faire cesser le déversement immédiatement et le déclarer à la Municipalité, sans délai, de manière à ce que...
...chement à l’exécution des tâches Quiconque empêche un employé de la Municipalité ou une autre personne à son service de faire des travaux de réparation, de lecture ou de vérific ation, le gêne ou le dérange dans l’exercice de ses pouvoirs, ou...
...MENTS 39.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 39.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 40. CORRESPONDANCE 41. AFFAIRES NOUVELLES 42. PAROLE AUX CONSEILLER S 43. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 44. LEVÉE DE LA SÉANCE...
...WUDYDX[ G¶LQIUDVWUXFWXUHV SR XU OH SURORQJHPHQW RX O¶RXYHUWXUH G¶XQH RX GH plusieurs nouvelles rues, doit en faire la demande à la Municipalité en fournissant les documents ci -après mentionnés: a) La demande en anne...