...harmonie, en accord. Implantation Localisation d'un bâtiment par rapport à son terrain. Intégrer Faire partie d'un tout, se rattacher, s'incorporer à. Kiosque de vente temporaire Tout établissement de ven...
...a Municipalité de Rawdon et tirée sur un compte inscrit dans une institution financière ayant une place d‱affaires au Québec ; 2. un chèque certifié ou une traite ba ncaire payable à l‱ordre de la Municipalité de R...
...ondance des récoltes de l’automne! Une véritable fête des récoltes et des couleurs! ÉVÉNEMENTS SALON DES AÎNÉS C'EST L'AFFAIRE DE TOUS! Samedi 24 septembre de 9 h 30 à 16 h au Collège Champagneur Le Salon des Aînés, c’est une journée complète d’...
...sion ou information supplémentaire qu'il juge nécessaire pour une meilleure compréhension de la demande afin d‱en faire l‱étude . Le Comité consultatif d‱urbanisme formule , ensuite, par écrit, son avis sous forme de recommandatio...
...cendie 17. Demande d’aide financière – Association du lac Rawdon 18. Correspondance 2018 -11-28 11:39 19. Affaires nouvelles 20. Parole aux conseillers 21. Deuxième période de questions 22. Levée de la séance AVIS...
...UTION N ° 20 -374 – SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA R OUTE 341/348 (R ANG KILDARE ) AVEC LA RUE METCALFE 38. AFFAIRES NOUVELLES 39. PAROLE AUX CONSEILLER S 40. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 41. LEVÉE DE LA SÉANCE 3....
...obre à 19 h Lundi 31 octobre à 17 h Lundi 14 novembre à 19 h Centre Metcalfe | 3597, rue Metcalfe SALON DES AÎNÉS C'est l'affaire de tous! Détails à la page 3 Septembre 2022 RÉDACTION : CommunicationsCOLLABORATION : Services municipauxMISE EN PAGE...
...Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour avec l’ajout des points suivant s : AFFAIRES NOUVELLES - 36.1 OCTROI DE CONTRAT – SERVICES -CONSEILS EN MARKETIN G – COMITÉ PROLONGEMENT D E L ’AUTOROUTE 25...
...TIFICAT D ’AUTORISATION NUMÉRO 24 -99 ET SES AMENDEMENTS CONCERNANT LES DISPO SITIONS APPLICABLES AUX PLACES D ’AFFAIRES (LOCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS )), À LA COUPE D ’ARBRE (S) ET AUX PÉNALITÉS...
...tion inte rdite afin d’y prendre ou d’y livrer un bien, d’y fournir un service, d’y exécuter un travail, d’y faire réparer le véhicule ou le conduire à son point d’attache; CONSIDÉRANT QU’ il est nécessaire de réglemen...
...T DE SURFACE DOUBLE – CHEMIN DU LAC -CLAIR NORD – SINTRA INC . 2020 -11-20 11:10 18. CORRESPONDANCE 19. AFFAIRES NOUVELLES 20. PAROLE AUX CONSEILLER S 21. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 22. LEVÉE DE LA SÉANCE 3....
...ENGAGEMENTS 40.7 LISTE DES VIREMENTS BUDGÉTAIRES 40.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 41. CORRESPONDANCE 42. AFFAIRES NOUVELLES 43. PAROLE AUX CONSEILLERS 44. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 45. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. A...
...éfini ci -après : « Colport age » : Actio n de s olliciter une personne à son domicile ou à sa place d’affaires afin de vendre de la marchandise, offrir un service ou sollicitÉ r un don, et ce, sans y avoir pralablement t invit...
...ffectuer à l'égard de ses adhérents, tel que décrit dans le protocole d'entente signé entre le ministre des Affaires municipales du Québec et CDS; 6. CDS procédera au transfert de fonds conformément aux exigences légales de...
...CHURCH ET D ’UNE PARTIE DE LA 2E AVENUE ET DE LA 3E AVENUE – EXCAVATION CARROLL INC . 15. CORRESPONDANCE 16. AFFAIRES NOUVELLES 17. PAROLE AUX CONSEILLERS 18. PÉRIODE DE QUESTIONS 19. LEVÉE DE LA SÉANCE 2020-05-14 1...
...CHURCH ET D ’UNE PARTIE DE LA 2E AVENUE ET DE LA 3E AVENUE – EXCAVATION CARROLL INC . 15. CORRESPONDANCE 16. AFFAIRES NOUVELLES 17. PAROLE AUX CONSEILLERS 18. PÉRIODE DE QUESTIONS 19. LEVÉE DE LA SÉANCE 2020-05-14 1...
...NTS B UDGÉTAIRES 30.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 31. CORRESPONDANCE 31.1 CORRESPONDANCE DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L ’HABITATION (MAMH) - DEMANDE DE DISPENSE POUR L ’OCTROI D ’UN CONTRAT – ARTIC LE 93...
...l’usage ou l’utilisation est identifié selon le formulaire de l’usage de l’eau potable du ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire comme faisant partie d’un secteur majeur pour leur consomm...
...ANCIÈRE – VOLET 4 – SOUTIEN À LA COOPÉRAT ION INTERMUNICIPALE DU FONDS RÉGIONS ET RURA LITÉ – MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L ’H ABITATION (MAMH) – RAVITAILLEMENT EN AIR RESPIRABLE 11. AMENDEMENT À LA RÉSOL U...
...NTES 27.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 27.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 28. CORRESPONDANCE 29. AFFAIRES NOUVELLES 30. PAROLE AUX CONSEILLER S 31. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 32. LEVÉE DE LA SÉANCE...
...ACÉ MOTONEIGE 2022 - DEMANDE DÉPOSÉE AU MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC (MTQ) 34. CORRESPONDANCE 35. AFFAIRES NOU VELLES 36. PAROLE AUX CONSEILLER S 37. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 38. LEVÉE DE LA SÉANCE 3....
...ENTENTES 30.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 30.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 31. CORRESPONDANCE 32. AFFAIRES NOUVELLES 33. PAROLE AUX CONSEILLER S 34. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 35. LEVÉE DE LA SÉANCE 3....
...rifs à l’écocentre 35. Office municipal d’habitation (OMH) de Rawdon – Demande d’appui - Adoption du plan d’affaires abrégé en vue du regroupement des Offi ces d’habitation des municipalités de la MRC de Matawinie et adoption du terr...
...IREMENTS B UDGÉTAIRES 48.7 JOURNAL DES SALAIRES NETS 49. CORRESPONDANCE 49.1 LETTRE DU MINISTÈRE D ES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L ’H ABITATION (MAMH) DATÉE DU 15 NOVEMBRE 2018 49.2 LETTRE DE REMERCIEMENT – RÉFEC...
...ager les gestes visant la préservation de l’environnement et le développement durable; CONSIDÉRANT QUE pour c e faire , le conseil municipal désire mettre sur pied un programme d’aide financière visant à rembourser partiellement le...