...e Le présent règlement s’applique à la zone apparaissant au plan ci -annexé au présent règlement pour en faire partie intégrante à toute fin que de droit, comme annexe 1. À moins d’une indication contraire expresse ou...
...t n 9 Adoption du premier projet de Règlement relatif aux usages conditionnels numéro 2021 -05 et en ajoutant en Affaires nouvelles le point n 26.1 Demande d’appui – Projet artistique – Déplacement de la mosaïque Saint -Patrick d’A...
...MENTS 47.7 LISTE DES VIREME NTS BUDGÉTAIRES 47.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 48. CORRESPONDANCE 49. AFFAIRES NOUVELLES 50. PAROLE AUX CONSEILLER S 51. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 52. LEVÉE DE LA SÉANCE...
...Le présent règlement s’applique à la zone apparaissant au plan ci -annexé au présent règlement pour en faire partie intégrante à toute fin que de droit, comme annexe 1. À moins d’une indication contraire expresse o...
...int numéro 5. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT SUR LES PER MIS ET CERTIFICATS N UMÉRO 2021 -06 et en ajoutant en affaires nouvelles les points suivants: : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...SATION TOURIS TIQUE – PLAGE MUNICIPALE – ALLIANCE DE L’INDUSTRIE TOURISTIQU E DU QUÉBEC / SIGNO SERVICE INC . en affaires nouvelles : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION D...
...llers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec le retrait du point n 7 et l’ajout en 21. Affaires nouvelles du point n 21.1 Mandat de services professionnels – Procédures judiciaires – Dossier No 705 -22 -02105...
...solu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour en ajoutant les points suivants en Affaires nouvelles : 32.1 – AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 402-58 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO...
...SATION TOURIS TIQUE – PLAGE MUNICIPALE – ALLIANCE DE L’INDUSTRIE TOURISTIQU E DU QUÉBEC / SIGNO SERVICE INC . en affaires nouvelles : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION D...
...MTQ), sont également exclus de cette nouvelle réglementation. Une campagne de sensibilisation est également déployée pour faire connaître la nouvelle réglementation et inciter les conducteurs à adopter de nouvelles habitudes. Nous vous rappelon...
...mineure, les objets des règlements de zonage et de lotissement en vigueur et leurs amendements qui peuvent faire l’objet d’une demande de dérogation mineure de même qu’il encadre les motifs d’admissibilité et de décision...
...Le présent règlement s’applique à la zone apparaissant au plan ci -annexé au présent règlement pour en faire partie intégrante à toute fin que de droit, comme annexe 1. À moins d’une indication contraire expresse...
...lefeuille et résolu à l’unanimité d es conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant en AJOUTANT le point 22 .1 Affaires nouvelles - Autorisation de signature – Entente pour la fourniture d’un service de ravitaillement en air respirab...
...lefeuille et résolu à l’unanimité d es conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant en AJOUTANT le point 22 .1 Affaires nouvelles - Autorisation de signature – Entente pour la fourniture d’un service de ravitaillement en air respirab...
...MENTS 34.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 34.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 35. CORRESPONDANCE 36. AFFAIRES NOUVELLES 37. PAROLE AUX CONSEILLER S 38. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 39. LEVÉE DE LA SÉANCE...
...ERMINOLOGIE Le présent règlement s’applique à la zone apparaissant au plan ci -annexé au présent règlement pour en faire partie intégrante à toute fin que de droit, comme annexe 1. À moins d’une indication contraire expresse o...
...ES SALAIRES NETS 26. CORRESPONDANCE 26.1 LA MUTUELLE DES MUNICIPA LITÉS DU QUÉBEC - RISTOURNE 2018 27. AFFAIRES NOUVELLES 27.1 PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOCALE – MESURES PARTICULIÈRES - VOLETS ACCÉLÉRATION DES INVE...
...EMENTS 35.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 35.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 36. CORRESPONDANCE 37. AFFAIRES NOUVELLES 38. PAROLE AUX CONSEILLER S 39. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 40. LEVÉE DE LA SÉANCE...
...feuille et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour, avec l’ajout du point su ivant: 30.1 Affaires nouvelles - Adoption du Règlement d’emprunt numéro 163 décrétant des travau x de prolongement et de b...
...tuations de bonne administration le commandent. Dans to us les cas prévus au présent article, le directeur général doit faire rapport des transferts ainsi effec tués à la séance du c onseil municipal qui suit l’exécution de ce pou...
...MENTS 31.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 31.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 32. CORRESPONDANCE 33. AFFAIRES NOUVELLES 34. PAROLE AUX CONSEILLER S 35. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 36. LEVÉE DE LA SÉANCE...
...ENGAGEMENTS 27.7 LISTE DES VIREMENTS BUDGÉTAIRES 27.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 28. CORRESPONDANCE 29. AFFAIRES NOUVELLES 30. PAROLE AUX CONSEILLERS 31. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 32. LEVÉE DE LA SÉANCE 3....
...ité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , en ajoutant le point 19 .1 – AFFAIRES NOUVELLES - DEMANDE D ’APPUI – CONNEXION MATAWINIE : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTIO...
...malversation, les abus de confiance ou autres inconduites. 5.3 Conflits d'intérêts L’employé a l’obligation de faire part de toute situation de con flits d’intérêts ou d’apparence de conflits d’intérêts à la direction...
...nimité des conseillers et conseillères présents dadopter lordre du jour suivant, en ajoutant les points en Affaires nouvelles n 21.1 - FIN DE PROBATION D UN POMPIER À TEMPS PARTIEL SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCEND...