...rocheux, la végétation naturelle, et le caractère naturel des rives du lac; vi) Éviter les modifications importantes à la topograp hie existante et privilégier des aménagements sobres et de caractère naturel; vii)...
...ocheux, la végétation naturelle, et le caractère naturel des rives du lac; vi) éviter les modifications importantes à l a topographie existante et privilégier des aménagements sobres et de caractère naturel; vii)...
...13 h à 20 h 30 Samedi de 9 h 30 à 16 h Dimanche de 13 h à 16 h Dépôt légal : BAnQ2022 Parution le 14 décembre 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne rempl acent aucunement les textes légaux d...
...rmatique Auto desk , lequel a pri s fin le 4 juillet 2019; CONSIDÉRANT QU E ce logiciel s’avère un outil de travail important pour les services techniques de la Municipalité ; CONSIDÉRANT l’offre de service reçue de l’entrepris...
...hJeudi et vendredi de midi à 20 hPROCHAINE PARUTION : Novembre 2022Dépôt légal : BAnQ2022Parution le 21 septembre 2022AVIS IMPORTANT :Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des diff...
...h Jeudi et vendredi de midi à 20 h PROCHAINE PARUTION : Juin 2022 Dépôt légal : BAnQ2022 Parution le 20 avril 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des...
...du maire 2. Adoption de l’ordre du jour RÈGLEMENTS 3. Adoption du Règlement numéro 61 -2017 pourvoyant à l’imposition des taxes sur les propriétés immobilières et à l’exigibilité de compensations pour la fourniture d...
...(6) mois suivant l’adoption de la résolution de vente; CONSIDÉRANT les mesures exceptionnelles et les ordonnances imposées par la ministre de la Santé et des Services sociaux visant à protéger la santé de la population...
...r autoriser cette dépense. D’autoriser la directrice du Service des finances à effectuer les écritures comptables qui s’imposent afin de donner plein effet à la présente résolution. 17. MANDAT À L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (...
...U MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2018 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOB ILIÈRES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOURNITUR...
...T DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2018 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOB ILIÈRES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOURNITURE...
...ONTRÔLE DU TABAC 38. DÉPÔT D ’UN PROCÈS -VERBAL DE CO RRECTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2018 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS I MMOBILIÈRES ET À L’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE...
...ère adjointe à demander les services de professionnels, arpenteurs et notaires, pour procéder aux vérifications qui s’imposent et à la description des lots relativement à cette vente. D’autoriser la radiation des comptes relative à la ta...
...PORT ANT SUR LES FAITS SA ILLANTS DU RAPPORT F INANCIER ET DU RAPPO RT DES VÉRIFICATEURS EXTERNES 24. ORDONNANCE IMPOSÉE EN VERTU DU RÈGLEMENT NO 131 -2020 RELATIF AUX ANIMAUX – DOSSIER NO 105 -140 -21 -005 25. AFFECTA...
...ers, il y a lieu de mandater les procureurs de la Municipalité afin d’entreprendre les procédures judiciaires qui s’imposent, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, afin de récupérer les taxes dues . 19 -116 EN CONSÉQUEN...
...ls d’intérêt, notamment la topographie existante et la végétation naturelle; f) éviter les modifications importantes à la topographie existante et privilégier des aménagements sobres et de caractère naturel; g) pr...
...de sécurité ou de santé publiques ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général: 1. Imposer toute condition visée au deuxième alinéa dans le but d’atténuer ce risque ou cette atteinte ou modifier, à ces fins,...
...e d’un autre règlement. Portée du règlement et territoire assujetti Le présent règlement, dont les dispositions s’imposent à toutes personnes, s’applique �j��O�¶�H�Q�V�H�P�E�O�H��G�X��W�H�U�U�L�W�R�L�U�H��G�H��O�D��0�X�Q�L�F�L�S�D�...
...rocheux, la végétation naturelle, et le caractère naturel des rives du lac; vi) Éviter les modifications importantes à la topographie existante et privilégier des aménagements sobres et de caractère naturel; vii) Pro...
...UMÉRO 2021 -06 AFIN DE MO DIFIER DIVERSES DISP OSITIONS 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2022 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈ RES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE...
...té des conseillers et conseillères présents : D’adopter le plan d’action culturel 2021 -2023 . De souligner l’importance et l’implication des membres du comité culturel dans l’élaboration de ce plan d’action. D’autoriser le...
...té des conseillers et conseillères présents : D’adopter le plan d’action culturel 2021 -2023 . De souligner l’importance et l’implication des membres du comité culturel dans l’élaboration de ce plan d’action. D’autoriser le...
...s et faciliter l'inclusion sociale ; CONSIDÉRANT QUE l'Année du Jardin 2022 mettra en valeur et célébrera l'importante contribution des jardinières et jardiniers, de nos organisations locales de jardinage, des professio...
...t et l’urbanisme permet de modifier le contenu d’un règlement de zonage; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité reconnaît l’importance des arbres sur son territoire et par le fait même, la nécessité de les valoriser et les protéger; CONSIDÉR...
...t et l’urbanisme permet de modifier le contenu d’un règlement de zonage; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité reconnaît l’importance des arbres sur son territoire et par le fait même, la nécessité de les valoriser et les protéger; CONSIDÉR...