...u Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle (à distance) Tel qu’autorisé par arrêté ministériel de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élu...
...re de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Daup hin , directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -356 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et...
...itre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -443 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et réso...
...ougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle (à distance) Tel qu’autorisé par arrêté ministériel de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élus...
..., agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absent : M. François Dauphin, d irecteur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20 -344 Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et réso...
..., agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absent : M. François Dauphin, d irecteur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20 -344 Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et réso...
...itre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dau phin , directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -474 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et ré...
...agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absent : M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier . 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -308 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et...
...timents ................................ ................................ ............. 20 L‱architecture et la volumétrie ................................ ................................ ........... 21 L‱aménagement du terrain ...........
...titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -537 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et rés...
...nt, Monsieur le conseiller, Marco Bellefeuille Tel qu e décrété par l es arrêté s et décrets ministériels en vigueur , la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y participer p...
...oupe d’usages « commerce (C) » ................................ ........................ 100 Groupe d’usage « industrie (I) » ................................ ............................... 108 Groupe d’usage « public (P) » .........
...nt, Monsieur le conseiller, Marco Bellefeuille Tel qu e décrété par l es arrêté s et décrets ministériels en vigueur , la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y participer p...
...à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20-103 Il est proposé par Monsieur le conseiller Re nald Breault et résolu à...
...à l’approbation de la demande ................................ ......... 22 Dispositions relatives aux usages industriels légers ........................ 24 Champ d’application et usages conditionnels autorisés .........................
...ald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autorisés à y...
...EN CONSÉQUENCE, le Conseil de la M unicipalité de Raw don décrète ce qui suit: Article 1 Les catégories d'immeubles pour lesquelles la Municipalité fixe plusieurs taux de la taxe foncière générale et taxe fonci...
...tre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -348 Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et r...
...git à titre de secrétaire de l’assemblée . Est absent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -270 Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et...
...s et de lOccupati on du territoire (MAMOT) exige linstallation de compteurs deau dan s les immeubles industriels, commerciaux et institutionnels; CONSIDÉRANT QUE le MAMOT exige également que la Mu nicipalité effectue u...
...e secrétaire de l’assemblée. Sont également présents: M. François Dauphin, directeur général et greffier -tréso rier Mme Carole Landry, directrice du Service des finances et greffière -trésorière adjointe Mme Mireille Guilbeaul...
...e de secrétaire de l’assemblée. Sont également présent s: M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier Mme Karine Lussier, adjointe au développement durable et au greffe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -84...
...ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. 2. Adoption de l’ordre du jour 18 -293 Il est proposé par Madam...
...ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. 2. Adoption de l’ordre du jour 18 -293 Il est proposé par Madam...
...itre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier Le directeur général et secrétaire -trésorier présente l’évolution des travaux routiers en cours. 2. Adoption...