...du point 50.1 – AFFAIRES NOUVELLES - FIN D ’EMPLOI – EMPLOYÉ N ° 50 -0321 – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -V...
...incipalem ent à des fins commerciales, industrielles ou de transport écoliers et immatriculé comme tel. 1.15 Voie publique: Signifie toute voie de communication ou tout espace réservé par la Municipalité ou lui ayant été...
...ineure; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins , de leur droit de propriété et que la dérogation n’a pas pour effet d’aggraver les risques en matière de séc...
...CTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS AFIN D ’INTERDIRE DANS CERTAINES ZONES LES RÉSIDENCES DE TOURISME ET DE REVOIR LES C RITÈRES D ’AUTORISATION APPLICABLES À LA LOCATION DE RÉSIDENCE DE TOURISME ET 32.2 – AVIS DE MOTIO...
...11. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 146 -2021 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L ’UTILISATION DE PRODU ITS D ’HYGIÈNE FÉMININE RÉUTILISABLES 12. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉR...
...sans solde – Service de la sécurité incendie 30. Embauche - Chef de groupe au Service des travaux publics –Division voirie - Poste régulier 31. Embauche – Opérateur au Service des travaux publics – Division voirie - Poste régulier...
...ineure; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété et que la dérogation n’a pas pour effet d ’aggraver les risques en matière de séc...
...ineure; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété et que la dérogation n’a pas pour effet d ’aggraver les risques en matière de séc...
...OMP LET , PARTIEL , AUXILIAIRES ET ÉTUDIANTS - SERVICE À LA CLIENTÈL E - SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISIONS VOIRIE ET PARCS ET ESPACES VER TS - SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE (BIBLIOTHÈQUE ALICE QUINTAL ) - PA...
...à lenchère Camions dompeur s Mack (unités 104-91 et 120-97) et certains équipements et 49.3 Demande de permis de voirie Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de lÉlectrification des transports : Et en retirant le p...
...ères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , en ajoutant le s point s n° 27.1 – PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE – MESURES PARTICULIÈRES - VOLETS ACCÉLÉRATION DES INVESTISSEMENTS SUR LE RÉSEAU ROUTIER LO CAL E...
...à lenchère Camions dompeur s Mack (unités 104-91 et 120-97) et certains équipements et 49.3 Demande de permis de voirie Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de lÉlectrification des transports : Et en retirant le...
...ON DE MISE EN VENTE – CAMION 10 ROUES INTERNATIONAL (UNITÉ 138 -00 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOI RIE 26. EMBAUCHE D ’UNE SECRÉTAIRE À LA DIRECTION GÉNÉRALE – POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 27....
...ES MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (PRIMADA) 35. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISA NT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L'UTILISATION DE COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2022 – RÈGLEMENT NUMÉRO 105 -2016 36. INSTALL...
...EN VENTE – SOUFFLEUSE DE MARQUE VOHL 671 ANNÉE 1978 (UNITÉ 78 -153 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE 31. INSTALLATION – PANNEAUX « ARRÊT » - 16 E AVENUE À L ’INTERSECTION DE LA R UE ROWAN 32. CERTIFICAT DE P...
...QUÉBEC INC . 13. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT D ’UN CAMION -CITERNE USAGÉ – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISIONS VOIRIE – CAMIONS A & R DUBOIS INC . 14. OCTROI DE CONTRAT – RESTAURATION BOÎTE DE CAMION 10 ROUES – GILLES POTHE...
...E MOTION 5. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 177 RELATIF À DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURES ET D E VOIRIE ET DÉCRÉTAN T U NE DÉPENSE ET UN EMP RUNT DE 1 000 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) PROJETS DE RÈ...
...u règlement ou de l’une de ses dispositions s’en trouveraient altérés o u modifiés. ARTICLE 7 Document de renvoi Lorsque le texte fait référence à un document de renvoi, celui -ci fait partie intégrante du présent...
...SECTEURS DE GOUVERNANCE - NOMINATIONS ET AUTRES DÉSIGNATIONS 21. AIDE FINANCIÈRE - PROGRAMME D AIDE À LA VOIRIE LOCALE 2018-2021 - VOLET PROJETS PARTICULIERS D AMÉLIORATION (PPA) MINISTÈRE DES TRANSPORT DU QUÉBEC...
...ION 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 164 DÉCRÉTANT DES DÉPENS ES RELATIVES À DES TRAV AUX DE VOIRIE SUR LE RÉSEAU ROUTIER MUNIC IPAL ET UN EMPRUNT DE 2 500 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) PROJET...
...INC . 20. EMBAUCHE – ÉTUDIANTS – SAISON ESTIVALE 2021 – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERT S ET DIVISION DE LA VOIRIE 21. EMBAUCHE – AIDE -JARDINIER /JOURNALIER – POSTE AUXILIAIRE – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS...
...se en place d’un règlement concernant les chiens (chapitre P-38.002) ainsi que son règlement d’application prévoient de nouvelles norm es relatives à l’encadrement et à la garde des chiens et viennent établir les pouvo...
...le Conseil peut adopter un règlement pour déléguer à tout fonctionnaire ou employé de la M unicipalité le pouvoir d’autoriser des dépenses et de pas ser des contrats au nom de la M unicipalité; CONSIDÉRANT QUE pour faci...
...INCENDIE – POSTE CADRE À TEMPS P ARTIEL - AUTORISATION DE SIGNA TURE 20. NOMINATION D ’UN CONTREMA ÎTRE À LA VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE – POSTE CADRE À TEMPS C OMPLET – AUTORISATION DE SIGNA TURE...
...S ET ESPACES VERTS - SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 22. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL – DIVISION VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 23. FIN DE PROBATION ET D U LIEN D ’EMPLOI – DIVISION VOIRIE - SERVICE DES TRA...