...occasion de rencontrer des gens, assister à des conférences et à des ateliers récréatifs, en apprendre plus sur le projet « Voisins solidaires » et découvrir les nombreux organismes de la région. Le conseil municipal est fier de vous offrir ce...
...VENTE – REMORQUE À ASPHALTE C HAUDE STEPP 2012 SPHD3 (UNITÉ 160 -12 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE 18. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – TERRAIN , CHEMIN VINCENT -MASSEY – PARTIE DU LOT NO 5 530 755...
...CULTURE 25. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE 26. ENTENTE DE PARTAGE DE GARDE (INCENDIE ) - MUNICIPALITÉ DE SAINT E-JULIENNE ET MUNICIPALITÉ RÉGION...
...e son compteur dea u; Bâtiment : toute construction utilisée ou destinée à être u tilisée pour abriter ou recevoir des personnes, des animaux ou des choses; Branchement de service : la tuyauterie acheminant leau de la conduite...
...RÈGLEMENT NUMÉRO 47 - 2008 ÉTABLISSANT UN FONDS RÉSERVÉ À LA RÉFECTI ON ET À L 'ENTRETIEN DE CERTAIN ES VOIES PUBLIQUES CONF ORMÉMENT À L ’ARTICLE 78.1 DE LA LOI SUR LES CO MPÉTE NCES MUNICIPALES , AFIN DE PRÉVOIR...
...ENDROITS PUBLICS COMME RUE DE JEU LIBRE 19. EMBAUCHE DE JOURNALIERS – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS , DIVISION VOIRIE – POSTES RÉGULIERS À TEMPS PARTIEL 20. EMBAUCHE D ’UN TECHNICIEN EN URBANISME - SERVICE DE L ’URBANISME...
...ée du règlement ou de l‱une de ses dispositions s‱en trouveraient altérés ou modifiés. 1.1.7 Document de renvoi Lorsque le texte fait référence à un document de renvoi, celui -ci fait partie intégrante du présent règlement....
...RÈGLEMENTS 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 164 DÉCRÉTANT DES DÉPENSES RELATIVES À DES TRAVAUX DE VOIRIE SUR LE RÉSEAU ROU TIER MUNICIPAL ET UN EMPRUNT DE 2 500 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) 10. PRE...
...POU R LES MUNICIPALITÉS – PRÉPARATION AUX SINISTRES - VOLET 1 26. REDDITION DE COMPTES – PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE (PAV) – VOLET PROJETS PARTICULIERS D ’AMÉLIORATION (PPA) 27. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN...
...ATIVES À LA RÉFECTION DE BÂTI MENTS MUNICIPAUX , L’ACHAT D ’ÉQUIPEMENTS ET DE MATÉRIEL ROULANT AIN SI QUE DES TRAVAUX D E VOIRIE , ET UN EMPRUNT DE 1 728 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (R ÈGLEMENT PARAPLUIE ) 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E...
...et son amendement en matière de délégation, de cont rôle et de suivi budgétaire afin de modifier certains pouvoirs de délégation et leurs m odalités dexercice 12. Avis de motion - Règlement numéro 103-2016-1 modifi ant le Règle...
...ficié d’une subvention à la hauteur de 66,66 % des coûts des gouvernements du Québec et du Canada, Rawdon se réjouit de pouvoir ainsi répondre au besoin d’une diversité jeunesse et favoriser les saines habitudes de vie. Le parc de planche à roulet...
...L’utilisation des mots autoroute, rue, avenue, boulevard, chemin, montée , rang, pont, rivière, ruisseau et voie ferrée sous -entend la ligne médiane de ceux -ci, sauf mention différente. L’utilisation de la ligne arrière d’u...
...Non -conformité s mineure s 258 713, 19 $ CONSIDÉRANT l’a nalyse et les recommandations du chef de division – voirie, en date du 23 avril 20 19. 19 -182 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Ray...
...Non -conformité s mineure s 258 713, 19 $ CONSIDÉRANT l’a nalyse et les recommandations du chef de division – voirie, en date du 23 avril 20 19. 19 -182 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Ray...
...période d'utilisation. « Bâtiment » désigne toute construction utilisée ou destinée à être utilisée pour abriter ou recevoir des personnes, des animaux ou des choses. « Compteur » ou « compteur d’eau » désigne un appar eil servant à...
...ménagement et l’entretien des ponceaux et fossés ainsi qu’au service animalier. Ce projet de règlement prévoit le tarif et le dépôt exigible pour l’émission d’un permis pour des travaux dans un fossé ainsi que des t...
...,87$ 610 231,75$ (Corrigé à 610 231,80 $) CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de la voirie au Service des travaux publics en date du 21 septembre 2020. 20 -345 EN CONSÉQUENCE , il est déposé et...
...,87$ 610 231,75$ (Corrigé à 610 231,80 $) CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de la voirie au Service des travaux publics en date du 21 septembre 2020. 20 -345 EN CONSÉQUENCE , il est déposé et...
...nd le site d’une carrière ou d’une sablière doit constituer un fonds réservé à la réfection et à l’entreti en de certaines voies publiques; CONSIDÉRANT QUE le fonds doit être pourvu par un droit payable par chaque exploitant d’une...
...nd le site d’une carrière ou d’une sablière doit constituer un fonds réservé à la réfection et à l’entreti en de certaines voies publiques; CONSIDÉRANT QUE le fonds doit être pourvu par un droit payable par chaque exploitant d’une...
...CONCERNANT LA TARIFICATION DES BIE NS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDO N CONSIDÉRANT le pouvoir attribué à une municipalité de tarifer en tout ou en partie ses biens et ses services; CONSIDÉRANT QUE pou...
...nt été mises à jour. Ces plans d’action révisés sont déjà disponibles sur notre site Internet et nous nous ferons un devoir de vous présenter les actions identifiées au fil des mois à venir à travers ce bulletin aux citoyens. Évidem...
...ifications en tout temps. Merci pour toutes ces années de loyaux services à la communauté! • Alain Lussier, chauffeur à la Voirie - 10 années de service • Denis Coulombe, technicien en informatique - 15 années de service Votre dévouement est un p...
...tte p ortion de la rue Morin; CONSIDÉRANT QUE les demandeurs sont propriétaires du lot 5 354 706, qui est voisin du lot 5 354 705 et limitrophe à la rue Morin et que la Municipalité souhaite se porter acquéreur d’une partie d...