...COMMUNICATIONS 17. GRATUITÉ DU PARC DES CHUTES DORWIN – JOURNÉES DE LA CULTUR E 18. LA GRANDE MARCHE PIERRE LAVOIE 19. PERMIS DE RÉUNION POU R L ’ÉVÉNEMENT « LES RENDEZ -VOUS D ’AUTOMNE » 20. FERMETURE DE RUE – HALLOWEEN 2...
...Un autre beau projet réalisé par et pour les Rawdonnois.es. En passant par la Queen cet été, prenez un instant pour aller voir la nouvelle exposition permanente de photos installée au parc de planche à roulettes, située dans le Quartier du cit...
...mérite pleinement notre reconnaissance, Mme Alice Quintal figure telle une étoile sur la page couverture de ce Rawdonnois. Voilà une autre façon de lui rendre hommage. Mme Quintal nous quittait en janvier dernier, encore très impliquée dans not...
..., 8198 -80 -7365, 8300 -05 -9641, 8197 -19 -0421, 8198 -22 -5734 ET 8198 - 90 -3985 17. PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE - VOLET PROJETS PARTICU LIERS D ’AMÉLIORATION (PPA) – MODIFICATION DES TRAV AUX 18. PROJET D ’ACHAT...
...a M unicipalité de déterminer le lieu et l’heure des séances ordinaires du conseil; CONSIDÉRANT QUE l’article 150 prévoit que le conseil peut, par règlement, prescrire la durée de la période de question , le moment où elle a lieu et la pr...
...consultation tenue le 10 novembre 2014; CONSIDÉRANT QU’ une dispen se de lecture est demandée suite à l’envoi dudit projet de règlement livré ou remis en main propre au moins quarante -huit heures avant la séance du co...
...AUXILIAIRE DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS 11. AVIS DE MISE À PIED EMPLOYÉS À TEMPS PARTIEL DIVISION VOIRIE 12. AUTORISATION DE SIGNATURE AVENANTS AUX CONTRATS DE TRAVAIL DIRECTION DU SERVICE DE SÉCURITÉ IN...
...et employés du Ser vice de l’urbanisme et de O¶HQYLURQQHPHQW ainsi qu e toute autre personne mandatée par voie de résolution du conseil municipal es t responsable de l’application du présent règlement . Le Directeur gén...
...e nombre dentrées charretières sera de d eux (2) sur la 2 e Avenue en lieu et place du nombre maximal dune (1) entrée par voie publiqu e autorisée en vertu de larticle 5.1.2.2.1) du règlement de zonage n° 372-89. CONSIDÉRANT QUE cette dé...
...203 (1) L’usage doit répondre aux dispositions énoncées à l'article 8.1.3 du Règlement de zonage . (2) L’usage doit avoir obtenu une autorisation de la CPTAQ. Veuillez vous référer au Règlement de lotissement pour connaître les normes...
...plan d’implantation et d’intégration architecturale doit en donner avis par écrit au fonctionnaire désigné . Après avoir accusé réception d e l’avis d’intention du requérant, le fonctionnaire désigné doit lui faire part des...
...de la Loi s ur les compétences municipales (L.R.Q., c. C -47.1) accorde à toute municipalité locale le pouvoir d’adopter des règlements en matière d’environnement ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal juge pertinen...
...NDITION NELS AFIN D’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE LOCATION RÉSID ENTIELLE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 17. OCTROI...
...tio n a été donné le 9 octobre 2012 ; CONSIDÉRANT QU’ une dispense de lecture est demandée à la suite de l’envoi dudit règlement livré ou remis en main propre au moins quarante -huit heures avant la séance du cons...
...orter de laisse ou autre équipement pouvant nuire à la sécurité des personnes ou des autres chiens; e) avoir reçu les vaccins contr e la rage et avoir un statut vaccinal à jour. ARTICLE 5 RESPONSABILITÉ DU GARDIEN D’UN CHI...
...ineure; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété et q ue la dérogation n’a pas pour effet d’aggraver les risques en matière de séc...
...O 99-201 6 SUR LE COLPORTAGE, L A VENTE ITINÉRANTE E T LA DISTRIBUTION D’ IMPRIMÉS CONSIDÉRANT les pouvoirs accordés à la Municipalité en vertu des articles 10 (2°) et 85 de la Loi sur les compétences municipales (L...
...d’implantation et d’int égration architecturale doit en donner avis par écrit au fonctionnaire désigné . Après avoir accusé réception de l’avis d’intention du requérant, le fonctionnaire désigné doit lui faire part des...
...0 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., c. C -47.1) accorde à toute municipalité locale le pouvoir d’entretenir une voie privée ouverte au public par tolérance du propriétaire ou de l’occupant, sur requê...
...DE TELS TRAVAUX ET REMPLAÇ ANT LE RÈGLEMENT 13 -2005 ET SES AMENDEMENTS CONSIDÉRANT QU ’ il y a lieu de revoir le mode de financement des travaux d’infrastructure ; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal de Rawdon désire...
...T D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 177 RELATIF À DES TRAVAU X D ’INFRASTRUCTURES ET D E VOIRIE ET DÉCRÉTAN T UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 1 000 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) 34. ORDONNANC...
...NSIDÉRANT QUE l’article 79 de la loi sur les compétences municipales accorde aux municipalités locales le pouvoir d’adopter des règlements relatifs au stationnement ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal juge nécessaire de...
...le que définie au présent règlement. 2.3 Autorité compétente Les personnes, organismes ou autres entités désigné s par voie de résolution du conseil municipal ainsi que leurs employés, le cas échéant, sont répu tés constituer l’autorité comp...
...RO 48 -2023 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON CONSIDÉRANT le pouvoir attribué à une Municipalité de tarifer en tout ou en partie ses biens et ses services; CONSIDÉRANT QUE pour ce f...
...6 ET SES AMENDEMENTS E N MATIÈRE DE DÉLÉGAT ION , DE CONTRÔLE ET DE SU IVI BUDGÉTAIRES AFIN DE MODIFIER CERTAINS POUVOIRS DE DÉLÉGATI ON PROJETS DE RÈGLEMENTS 12. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPT ION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉ...