...ONE 1 AU PIIA (D OMAINE DE L ’H ARMONIE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 – CONSTRUCTION NE UVE 7.3 4063, RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5 528 915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – GARAGE EXISTANT...
...icipal du Québec ; CONSIDÉRANT QUE la Municipa lité souhaite également déposer une demande d’aide financière dans le cadre du programme Accélération des investissements sur le réseau routier local (AIRRL) du ministère des Transports, de l...
...AL ET GARAGE ATTACHÉ 5.6 3939 -3941, SUZOR -COTÉ – LOT NUMÉRO 5 528 962 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – PATIO 5.7 3998, RUE SUZOR -COTÉ – LOT NUMÉRO 5 528 934 – ZONE 1 AU PIIA (S...
...rogramme de mise en valeur intégrée d Hydro-Québec (PMVI) et dacceptation du partage de la somme allouée dans l e cadre du Programme 22. Départ à la retraite de Madame Lorraine Garceau 23. Embauche étudiant Préposé au Service...
...ISTRATION GÉNÉRALE 15. PROCÉDURE PORTANT SUR LA RÉCEPTION ET LE T RAITEMENT DES PLAINT ES FORMULÉES DANS LE CADRE DE L ’ADJUDICATION OU DE L ’ATTRIBUTION D ’UN CONTRAT 16. AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLES DE RÈGLE MENTS D ’EMP...
...rogramme de mise en valeur intégrée d Hydro-Québec (PMVI) et dacceptation du partage de la somme allouée dans l e cadre du Programme 22. Départ à la retraite de Madame Lorraine Garceau 23. Embauche étudiant Préposé au Service...
...jetée empiète de plus de 20 mètres carrés à l‱intérieur d‱un secteur de pente forte : 1. Dans le cas d‱une opération cadastrale ayant pour résultat : a) La création d‱une nouvelle rue, le prolongement d‱u ne rue existante ou la...
...E SIGNATURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENTION DE LOCATION AUX FINS DE L ’EXPLOITATION ET DE LA GESTION DU PARC DES CASCADES – 9195-7399 QUÉBEC INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES...
...tention des cer tificats d’au torisation requis pour le prolongement des ser vices d’égout municipaux dans le cadre de ce projet ; CONSIDÉRANT le dépassement de la capacité nominale de l’usine d’épuration actuelle, la...
...e dossier MTA -867 -2019 -6 pour le promoteur Groupe Immopatrimoine inc. ; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadastrales portant sur trois (3) lots et plus requièrent l’acceptation d’un plan projet de lotissement considéré c...
...E SIGNATURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENTION DE LOCATION AUX FINS DE L ’EXPLOITATION ET DE LA GESTION DU PARC DES CASCADES – 9195-7399 QUÉBEC INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES...
...MENT NUMÉRO 508 -93 - RÉNOVATIONS 6.6 3897, RUE CHANTAL – LOT 5 529 007 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – RÉNOVATION DU BÂTIMEN T PRINCIPAL 6.7 4018, RUE DES CASCADES – LOT 5 528 9...
...973, RUE SUZOR -COTÉ – LOT NUMÉRO 5 530 605 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – ABRI À BOIS ET À BACS 6.8 (4047), RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5 528 907 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LE...
...i Alain Denis NOUVEAUTÉ! BASKETBALL EXTÉRIEUR 10 À 14 ANS Lundi de 18 h à 19 h Parc Nichol Coût : 70 $ / Durée : 6 semaines Académie Para’S’cool GARDIENS AVERTIS - 11 ANS ET/OU 6 e ANNÉE Carte des gardiens avertis de la Croix-Rouge canadienne. Cou...
...IMENTS ACCESSOIRES 6.6 (4152 -4154), RUE DU LAC -SAPHIR – LOT 5 528 987 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 6.7 3544, RUE QUEEN – LOT 4 994 780 – Z...
...on à laquelle vous êtes déjà nombreux à participer. Les activités ne s’arrêtent pas à notre programmation de loisirs!Dans le cadre du plan d’action Municipalité amie des aînés (MADA), et en collaboration avec le comité de bénévoles qui y travaille, n...
...ifier le Règlement numéro 48 -2022 afin de modifier le service de garde du camp de jour estival par un service de débarcadère, de modifier les tarifs applicables à la location d’embarcations non motorisées à la plage pour le s non...
...UN GARAGE ATTACHÉ 6.6 3931, RUE SUZOR -C ÔTÉ LOT NUMÉRO 5 528 963 ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 VÉRANDA 6.7 (3850), RUE PELLAN LOT NUMÉRO 5 528 938 - ZONE 1 AU PIIA (SE...
...36 295 de ses minutes et portant le numéro d e dossier 25 112, pour M. Martin Coutu; CONSIDÉRANT QUE toute opération cadastrale portant sur trois (3) lots et plus requiert lacceptation dun plan projet de lotissement consi dér...
...de dossier 1954 pour le promoteur 100 740 Canada inc. – Gestion Beauséjour inc.; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadastrales portant sur trois (3) lots et plus requièrent l’acceptation d’un plan projet de lotissement considéré co...
...de dossier 1954 pour le promoteur 100 740 Canada inc. – Gestion Beauséjour inc.; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadastrales portant sur trois (3) lots et plus requièrent l’acceptation d’un plan projet de lotissement considéré co...
...CHEMIN DU LAC SAPHIR – LOT NUMÉRO 5 528 576 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – BÂTIMENT ACCESSOIRE 7.7 (3802), RUE PELLAN – LOT NUMÉRO 5 528 961 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA...
...jetés 68 à 75 du plan image initialemen t approuvé selon la résolution numéro 11-288; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadastrales porta nt sur trois (3) lots et plus requièrent l’acceptation d’un plan projet de lotissement consi déré...
...le numéro 4761 de ses minutes pour et au nom de Asselin Projets Immobiliers Inc; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadastrales portant sur trois (3) lots et plus requièrent l’acceptation d’un plan projet de lotissement considéré co...
...ralable un permis daccs saisonnier pour naviguer sur le lac Pontbriand. Vous pouvez vous procurer ce permis au parc des Cascades. De plus, nous vous invitons consulter le petit guide du bon plaisancier sur notre site Internet. tre un bon plaisanc...