...z procéder à l’achat d’un permis valide pour l’année en cours. Ce permis est disponible dès maintenant au parc des Cascades. Et n’oubliez pas que les vagues ne procurent pas que du plaisir! Avant de mettre votre embarcation à l’eau, prenez...
...r le gouvernement provincial de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et son règlement d’application , le r èglement municipal actuellement en vigueur s...
...le numéro 4761 de ses minutes pour et au nom de Asselin Projets Immobiliers Inc; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadastrales portant sur trois (3) lots et plus requièrent l’acceptation d’un plan projet de lotissement considéré co...
...sol. Village de Rawdon Règlement de plans d’implantation et d’intégration architecturale 3 Châssis Cadre de bois, de métal ou de plastique,fixe ou ouvrant, qui reçoit le vitrage. Clocheton Petite tourelle ou p...
...géomètre en date du 28 mars 2022, minute 40 554, dossier n o 29234; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadast rales portant sur trois (3) lots et plus requièrent l’acceptation d’un plan projet de lotissement considéré...
...minutes 4501 et portant le numéro de dossier 1339/239 -2 pour M. Robert Mariani; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadastrales portant sur trois (3) lots et plus requièrent l’acceptation d’un plan projet de lotissement considéré...
...e 7 au PIIA (Secteur Centre -ville) – Règlement numéro 508 -93 – Bâtiment accessoire 6.6 (4018), rue des Cascades – Lot 5 528 910 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) – Règlement numéro 1007 – Modification du pro...
...UMÉRO 508 -93 – ENSEIGNES 8.10 3825, RUE CHANTAL – LOT NUMÉRO 5 528 984 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – GARAGE 8.11 (3842), RUE PELLAN - LOT NUMÉRO 5 530 606 – ZONE 1 AU PIIA...
...87), RUE SUZOR -COTÉ – LOT NUMÉRO 5 528 933 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – CONSTRUCTION NEUVE 7.9 (3841), RUE CHANTAL – LOT NUMÉRO 5 528 976 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PI...
...re à jour certaines dispositions de son règlement concernant l’utilisation de l’eau potable adopté dans le cadre de la stratégie québécoise �G�¶�p�F�R�Q�R�P�L�H��G�¶�H�D�X��S�R�W�D�E�O�H� CONSIDÉRANT QU’un avis de motio...
...RUE ALBERT - CÔTÉ NORD CONSIDÉRANT la construction d’une nouvelle école primaire et la présence d’un débarcadère situé sur la 7 e Avenue , entre la rue des Commissaires et la rue Albert ; CONSIDÉRANT QU’afin d’assurer la...
...6.3 4116, CHEMIN DU LAC -SAPHIR – LOTS NUMÉROS 5 528 899 & 5 528 901 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – LOTISSEMENT 6.4 (3543), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 367 390 – ZONE 1 AU PI...
...2019-05-03 19128 honoraires professionnels Church Cedar 16 556.40 $ 2019-09-19 19450 plans et devis Cascades 8 048.25 $ 2019-09-19 19449 honoraires travaux de stabilisation Cascades 5 748.75 $ 2019-12-1...
...et d’innovation ; 3. Lorsqu’il y a une opportunité d’aménagement à des fins récréatives et touristiques , encadrer et mettre e n valeur les espaces possédant une valeur environnementale notable , que ce soit au niveau for...
...-93 – RÉNOVATIONS 6.2 (6502), BOULEVARD PONTBRIAND – LOT NUMÉRO 5 528 927 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – GARAGE 6.3 (3842), RUE PELLAN – LOT NUMÉRO 5 530 606 – ZONE 1 AU PIIA (SECT...
...de circulation mentionnée. Le côté de ladite voie est précisé par un point cardinal. Le tout en référence au cadastre of ficiel du Canton de Rawdon. District électoral numéro 1 (1 459 électeurs) : En partant d’un...
...O 508-93 RÉNOVATION 6.2 (6570), BOULEVARD PONTBRIAND LOT 5 528 905 ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 CONSTRUCTION D UN BÂTIMENT PRINCIPAL ET DE BÂTIMENTS ACCESSOIRES 7. PREMIÈRE...
...ERVICE DES FINANCES – XEROX CANADA INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. INDEXATION ANNUELLE – EMPLOYÉS CADRES 2023 17. NOMINATION D ’UN POMPIER ÉLIGIBLE À LIEUTENANT À TEMPS PARTIEL SUR APPEL – SERVICE DE LA SÉCURIT...
...tant atteinte au patrimoine bâti de la municipalité ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité juge à propos d’encadrer certains projets de démolition d’immeubles sur son territoire ; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion...
...is à cet effet. Lorsque l’autorisation prévue au premier alinéa est accordée par la Municipalité dans le cadre du projet de jeux libres dans la rue, tout participant doit se confor mer aux règles édictées par le C ode de co...
...d‱envergure ou qui représentent des complexi tés inhérentes à leurs caractéristiques particulière s, tout en encadrant le développement territorial par un zonage par projet. Le présent règlement, dont les dispositions s‱appliq...
...CHEMIN DU LAC -GRATTEN – LOT NUMÉRO 5528751 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – CONSTRUCTION NEUVE 8.4 (3609), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6023353 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PII...
...EF DE DIVISION - SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE - AUTORISATION DE SIGNA TURE 7. INDEXATION ANNUELLE – EMPLOYÉS CADRES 2019 8. ADOPTION D ’UNE POLITIQUE PORTAN T SUR LE HARCÈLEMENT PSYCHOLOGIQUE ET SEX UEL 9. PÉRIODE DE QUEST...
...CHEF DE DIVISION - SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE - AUTORISATION DE SIGNA TURE 7. INDEXATION ANNUELLE – EMPLOYÉS CADRES 2019 8. ADOPTION D ’UNE POLITIQUE PORTAN T SUR LE HARCÈLEMENT PSYCHOLOGIQUE ET SEX UEL 9. PÉRIODE DE QUESTIO...
...– DÉCOMPTE PROGRESSIF ET ACCEPT ATION PROVISOIRE - TRAVAUX DE STABILISAT ION ET DE RÉFECTION AU PARC DES CASCADES - JOBERT INC . 7. LEVÉE DE FONDS - FONDS DE PROTECTION D E L ’ENVIRONNEMENT MATAWI NIEN (FPEM) 8. PÉRIODE D...