...mage déposé portant le numéro de dossier 2499 -1333, préparé par M. Richard Breault, arpenteur -géomètre, en date du 14 juin 2019 et enregistré sous le numéro 4761 de ses minutes pour et au nom de Asselin Projets Immobilier...
Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant 9014-8222 Qébec Inc. 2021-10-06 Déneigement à l'aide d'un souffleur - secteur M-1 Kildare 1 949.29 $ 2021-10-06 Déneigement à l'aide d'un souffleur - secteur M-2 Centre-ville 15 941.17 $...
...juillet 2018 pour le pavage du chemin du Lac -Morgan; CONSIDÉRANT la réception de quatre (4) soumissions en date du 6 août 2018 provenant des entreprises Excavation Normand Majeau inc., 9306 -1380 Québec inc., Pavage...
...aux de lannée applicable. La facturation est produite sur le compte de taxes annuel de lannée suivant la date de fin de la période de référence. Les montants facturés à titre de taxe deau constit uent, contre la propriété...
...En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut. Date de création : [25 février 2021 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L’AMÉNAGEMENT...
...a valeur totale de l'ensemble des lots compris dans le plan rel atif à l'opération cadastrale est considérée à la date de la réception par la Municipalité du plan relatif à l’opération cadastrale jugé conforme aux règleme...
...mesures puissen t être prises pour réduire cette atteinte au minimum. La déclaration doit indiquer le lieu, la date et l heure du déversement, sa durée, le volume, la natur e et les caractéristiques des eaux déversées, le nom...
...pour des travaux d’asphaltage sur le chemin Vincent -Massey ; CONSIDÉRANT la réception de cinq (5) soumissions en date du 29 avril 2021, les résultats étant les suivants : RÉSULTAT DES SOUMISSI ONS (TAXES INCLUSES ) ENTREP...
...emplacer ou à construire desservant la résidence visée, le tout, incluant les informations suivantes: a) Date de construction de l’installation septique et référence au permis d’installation septique émis pour ladit...
...et les recommandations du chef de la division de la voirie et des parcs et espaces verts au Service des travaux publics en date du 23 septembre 2022 . 22 -410 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raynald Mich...
...PACES VER TS – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE CONSIDÉRANT les embauches nécessaires et l’intérêt des candidates occupant ce type de fonctions lors de la saison estivale 2020; CONSIDÉRANT les recommandations du chef d...
...llères présent s : D’approuver la liste des mauvaises créances éligibl es à la vente pour non-paiement de taxes. De mandater le directeur général et secrétaire-trés orier pour transmettre à la MRC Matawinie, avant le 19 mars 2020, l...
...inie. Salon des aînés Le Salon des aînés sera de retour le samedi 24 septembre au Collège Champagneur. Réservez cette date à votre agenda! Rawdon Fleuri Vous rêvez déjà à vos aménagements fleuris? Rawdon aussi! Inscrivez-vous dès mainte...
...llères présent s : D’approuver la liste des mauvaises créances éligibl es à la vente pour non-paiement de taxes. De mandater le directeur général et secrétaire-trés orier pour transmettre à la MRC Matawinie, avant le 19 mars 2020, l...
...acheteur, à OD0XQLFLSDOLWpGH5DZGRQVDQVREOLJDWLRQSRXUFHWWHGHUQLqUHGHUHPERXUVHUOHFR€WG¶DFTXLVLWLRQ De mandater le notaire afin de préparer le contrat à intervenir entre les parties, les frais étant à la charge de l’acquéreur....
...ncernant le financement des règlements d'emprunts numéros 11 7, 118, 119, 120, 121, 111 et 116; CONSIDÉRANT QUE, en date du 15 juillet 2019, cet emprunt n'a pas été renouvelé ; CONSIDÉRANT QUE l'émission d'obligations qui sera réalisé...
...de la transaction, un acompt e déjà reçu par la Municipalité au montant de 400 $ pour l’acquisition de l’immeuble. De mandater le notaire afin de préparer le contrat à intervenir entre les parties, les frais étant à la charge de l’acquéreuse. L...
...acheteur, à OD0XQLFLSDOLWpGH5DZGRQVDQVREOLJDWLRQSRXUFHWWHGHUQLqUHGHUHPERXUVHUOHFR€WG¶DFTXLVLWLRQ De mandater le notaire afin de préparer le contrat à intervenir entre les parties, les frais étant à la charge de l’acquéreur....
...de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut. Date de la dernière modifica tion : [31 mai 2022 ] Modifié par R142 -2021 -1 30 mai 20 22 RÈGLEME...
...services de surveillance et de sécurité pour la saison estivale 2021 octroyé à l’agence Neptune Security Services inc. en date du 14 avril 2021, le tout suivant un processus d’appel d’offres public; CONSIDÉRANT la confirmation de l’agenc...
...trick et la réingénierie de la préfiltration ; 2022 -09-15 08:12 CONSIDÉRANT la réception de cinq (5 ) soumissions en date du 15 août 2022 , les résultats étant les suivants : RÉSULTAT DES SOUMISSI ONS (TAXES INCLUSES ) ENTR...
...se rver est d’une superficie approximative de 11 400 mètres carrés et doit être précisée par l ’arpenteur-géomètre à mandater pour l’opération cadastrale; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable...
...Coordonnateur des sauveteurs : Alexis Frigon Sauveteurs Tammy Lanoue -Tan Coralie Venne De mandater et autoriser le Service des loisirs et de la culture à pourvoir à tout poste étudiant laissé vacant e...
...5. ADJUDICATION D ’UNE ÉMISSION D ’OBLIGATIONS À LA SUI TE DES DEMANDES DE S OUMISSIONS PUBLIQUES Date d’ouverture : 15 janvier 2020 Nombre de soumissions : 8 Heure d’ouverture : 11 h Éch...
...23 et les services de gestion de l’Écocentre 2019 -2021; CONSIDÉRANT la réception de deux (2) soumissions en date du 13 novembre 2018 provenant des entreprises Services Ricova inc. et Services sanitaires MAJ inc. (F.A.S. Comp...