.... PHASE 2 - NOMINATION DE LA RUE - LOT 6 286 500 8. LES IMMEUBLES LOUIS -C HARLES INC . NOMINATION DE LA RUE PARTIE DU LOT 5 301 779 PROJETS DE RÈGLEMENTS 9. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEME...
...els en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. La séance sera diffusée en direct. Un enregistrement audiovisuel de...
...ISSANT UN FONDS RÉSERVÉ À LA RÉFECTI ON ET À L 'ENTRETIEN DE CERTAIN ES VOIES PUBLIQUES CONF ORMÉMENT À L ’ARTICLE 78.1 DE LA LOI SUR LES CO MPÉTE NCES MUNICIPALES , AFIN DE PRÉVOIR DES MÉCANISMES DE CONTRÔ LES ET...
...éro 372-89 (secteur Village) et ses amend ements afin de procéder à lagrandissement de la zone C3-63 à même une partie de la zone C4-64 RÈGLEMENTS 13. Adoption du Règlement numéro 09-2004-1 abrogeant le Règlement numéro 09-2004...
...e et aux communications Un été « généreux » à Rawdon! Quel bel été nous avons la chance de vivre à Rawdon! Si vous faites partie des nombreuses personnes qui profitent des activités et des événements proposés par la Municipalité, vous faite...
...glement numéro 70 -2017 Code d’éthique et de déontologie des élus municipaux ; CONSIDÉRANT QU’ en vertu de l’article 13 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale (L.R.Q., chapitre E -15.1.0.1 ,...
...iels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen d e communication. L a séance sera diffusée en direct. Un enregistrement audiovisuel...
...IBRE 19. EMBAUCHE DE JOURNALIERS – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS , DIVISION VOIRIE – POSTES RÉGULIERS À TEMPS PARTIEL 20. EMBAUCHE D ’UN TECHNICIEN EN URBANISME - SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT – POSTE...
...iels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. Le contenu de la séance sera publicisé dès qu e possible par tout moyen per...
...dopté lors de la séance du conseil municipal tenue le 15 avril 2020; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’artic le 445 du Code municipal ont été respectées; EN CONSÉQUENCE, le conseil de la Municipalité de R awdon décrè...
...ordre du jour suivant , en ajoutant le s point s n° 27.1 – PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE – MESURES PARTICULIÈRES - VOLETS ACCÉLÉRATION DES INVESTISSEMENTS SUR LE RÉSEAU ROUTIER LO CAL ET REDRESSEMENT DES INFR AS...
...E 16. INDEXATION ANNUELLE – EMPLOYÉS CADRES 2023 17. NOMINATION D ’UN POMPIER ÉLIGIBLE À LIEUTENANT À TEMPS PARTIEL SUR APPEL – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 18. FIN D ’EMPLOI – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEM...
...nement provincial ou fédéral ainsi qu’à tout autre règlement municipal applicable en l’espèce. Adoption partie par partie Le Conseil mun icipal de la Municipalité de Rawdon déclare par la présente qu’il adopte le présent règl...
...CONCERNANT LES LIMITES DE VITESSE SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON CON SIDÉRANT QUE l’article 626 du Code de la sécurité routière du Québec (L.R.Q., chapitre C -24.2 ) accorde aux municipalités...
...n architecturale de la municipalité de Rawdon (secteur Domaine de l’Harmonie) ATTENDU QU’ en vertu des articles 145.15 à 145.20 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LRQ, CHAP. A -19.1), le Conseil peut adopter...
...000 $ 25. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 7 - TRAVAUX DE RÉFECTION D’INFRASTRUCTURES DE L A RUE CHURCH ET D ’UNE PARTIE DE LA 2E ET 3E AVENUE – EXCAVATION CARROLL INC . 26. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – TRAVAUX DE RÉFECTION...
...iels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. La séance sera diffusée en direct. Un enregis trement audiovisuel...
...rcations au lac Pontbriand ; CONSIDÉRANT QUE le lac Pontbriand n’est accessible pour les embarcations qu’à partir de la �U�D�P�S�H��G�H��P�L�V�H��j��O�¶�H�D�X��P�X�Q�L�F�L�S�D�O�H��V�L�W�X�p�H��D�X��S�D�U�F��G�H�V��&�D...
...IPALES 2017 - RÈGLEMENT NUMÉRO 85 -2015 18. MISE EN ŒUVRE DU PLAN D ’ACTION INTÉGRÉ 2016 -2030 (PAI) - QUARTIER DU CITOYEN – CHANTER N ° 2 – SERVICES PROFESSIONNE LS EN ARCHITECTURE 19. ENTRAIDE ENTRE LES MU NICIPALIT...
...VINS & FROMAGES – COLLÈGE CHAMPAGNEUR 21. SOUTIEN FINANCIER - FESTIVITÉS DE LA FÊTE DE LA ST-PATRICK 22. PARTICIPATION – UMQ SOMMET MUNICIPAL – RÉSILIENCE CLIMAT 23. PARTICIPATION À LA CO NSULTATION - STRATÉGIE DE CR...
...PAL RELATIF À LA CIRCULATION DES CAMIONS ET DES VÉHICULES -OUTILS CONSIDÉRANT QUE le paragraphe 5° de l’ article 626 du Code de la Sécurité Routière (L.R.Q., c. C -24.2) permet à a municipalité d’adopter un règlemen...
...s années de loyaux services à la communauté!• Alain Lépine, journalier - 5 ans de service• Jonathan Ménard, pompier à temps partiel - 10 ans de service• Johanne Guilbeault, journalière - 15 ans de service et retraitée depuis le 31 août• Erick Trembla...
...iels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. La séance sera diffusée en direct. Un enregis trement audiovisuel...
...DE FONDS ANNUEL LE – LA RESCOUSSE AMICALE 21. APPUI AU RÉSEAU DES F EMMES ÉLUES DE LANAUDIÈRE 22. FORMATION PARTICIPATI VE EN URBANISME - PERSPECTIVE D 'ACTION EN FAVEUR DE LA QUALITÉ DE VIE 23. CERTIFICAT DE PAIEME...
...GRATION ARCHITECTURALE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON (SECTEUR RIVE -OUEST) CONSIDÉRANT QU’ en vertu des articles 145.15 à 145.20 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LRQ, CHAP. A-19.1 ), le Conseil peut...