...IREMENTS B UDGÉTAIRES 48.7 JOURNAL DES SALAIRES NETS 49. CORRESPONDANCE 49.1 LETTRE DU MINISTÈRE D ES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L ’H ABITATION (MAMH) DATÉE DU 15 NOVEMBRE 2018 49.2 LETTRE DE REMERCIEMENT – RÉFEC...
...ANCIÈRE – VOLET 4 – SOUTIEN À LA COOPÉRAT ION INTERMUNICIPALE DU FONDS RÉGIONS ET RURA LITÉ – MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L ’H ABITATION (MAMH) – RAVITAILLEMENT EN AIR RESPIRABLE 11. AMENDEMENT À LA RÉSOL U...
...ffectuer à l'égard de ses adhérents, tel que décrit dans le protocole d'entente signé entre le ministre des Affaires municipales du Québec et CDS; 6. CDS procédera au transfert de fonds conformément aux exigences légales de...
...l’usage ou l’utilisation est identifié selon le formulaire de l’usage de l’eau potable du ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire comme faisant partie d’un secteur majeur pour leur consomm...
...25. AUTORISATION À LA DIR ECTRICE DU SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE À TE NIR UNE «PÉRIODE D ’AMNISTIE » ET À FAIRE REMISE DE S FRAIS DE RETARD DE S LIVRES DE LA BIBLIOTHÈQUE (MODIFICATION À LA RÉ SOLUTION 14 -173) 26....
...Montant Serv. pompes et plomberies Cascades 2018-03-20 1679 thermostat et valves 2 874.51 $ 2018-04-09 1695 refaire égout 4 toilettes 2 253.51 $ 2018-06-22 1766 modification intérieure conduite sanitaire et pluvi ale 6 622...
...e l’affichage du présent avis. Ce règlement a reçu l’approbation requise par la loi comme suit : 1. par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation en date du 12 juillet 2024.Le présent règlement entre en vigueur conformément à la l...
...GAGEMENTS 31.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 31.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 32. CORRESPONDANCE 33. AFFAIRES NOUVELLES 34. PAROLE AUX CONSEILLER S 35. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 36. LEVÉE DE LA SÉANCE
...ISOIRE TRAITEMENT DE SURFACE DOUBLE CHEMIN DU LAC -C LAIR NORD SINTRA INC . 18. CORRESPONDANCE 19. AFFAIRES NOUVELLES 20. PAROLE AUX CONSEILLERS 21. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 22. LEVÉE DE LA SÉANCE 202...
...GAGEMENTS 27.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 27.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 28. CORRESPONDANCE 29. AFFAIRES NOUVELLES 30. PAROLE AUX CONSEILLER S 31. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 32. LEVÉE DE LA SÉANCE
...GAGEMENTS 31.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 31.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 32. CORRESPONDANCE 33. AFFAIRES NOUVELLES 34. PAROLE AUX CONSEILLERS 35. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 36. LEVÉE DE LA SÉANCE
...MENTS 31.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 31.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 32. CORRESPONDANCE 33. AFFAIRES NOUVELLES 34. PAROLE AUX CONSEILLERS 35. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 36. LEVÉE DE LA SÉANCE
...ENGAGEMENTS 38.7 LISTE DES VIREMENTS BUDGÉTAIRES 38.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 39. CORRESPONDANCE 40. AFFAIRES NOUVELLES 41. PAROLE AUX CONSEILLERS 42. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 43. LEVÉE DE LA SÉANCE
...ES 30.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 31. CORRESPONDANCE 31. 1 DEMANDE DE RÉACTION – PARCS MUNICIPAUX 32. AFFAIRES NOUVELLES 33. PAROLE AUX CONSEILLER S 34. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 35. LEVÉE DE LA SÉANCE
...ES LOISIRS E T DE LA CULTURE (BIBLIOTHÈQUE ALICE QUINTAL ) - PANDÉMIE COVID -19 18. CORRESPONDANCE 19. AFFAIRES NOUVELLES 20. PAROLE AUX CONSEILLER S 21. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 22. LEVÉE DE LA SÉANCE 20...
...S PAIEMENTS D IRECTS 19.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 19.7 JOURNAL DES SALAIRES NETS 20. CORRESPONDANCE 21. AFFAIRES NOUVELLES 22. PAROLE AUX CONSEILLER S 23. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 24. LEVÉE DE LA SÉANCE 20...
...GAGEMENTS 44.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 44.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 45. CORRESPONDANCE 46. AFFAIRES NOUVELLES 47. PAROLE AUX CONSEILLERS 48. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 49. LEVÉE DE LA SÉANCE
...ES SALAIRES NETS 26. CORRESPONDANCE 26.1 LA MUTUELLE DES MUNICIPA LITÉS DU QUÉBEC - RISTOURNE 2018 27. AFFAIRES NOUVELLES 28. PAROLE AUX CONSEILLER S 29. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 30. LEVÉE DE LA SÉANCE
...GAGEMENTS 54.7 LISTE DES VIREMENTS BUDGÉTAIRES 54.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 55. CORRESPONDANCE 56. AFFAIRES NOUVELLES 57. PAROLE AUX CONSEILLER S 58. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 59. LEVÉE DE LA SÉANCE
...GAGEMENTS 46.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 46.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 47. CORRESPONDANCE 48. AFFAIRES NOUVELLES 49. PAROLE AUX CONSEILLER S 50. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 51. LEVÉE DE LA SÉANCE
...E DES DÉBITS P OUR LA RECONFIGURATION DES SURVERSES –– AVIZO EXPERTS -CONSEILS INC . 18. CORRESPONDANCE 19. AFFAIRES NOUVELLES 20. PAROLE AUX CONSEILLER S 21. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 22. LEVÉE DE LA SÉANCE 20...
...GAGEMENTS 31.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 31.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 32. CORRESPONDANCE 33. AFFAIRES NOUVELLES 34. PAROLE AUX CONSEILLER S 35. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 36. LEVÉE DE LA SÉANCE
...OSSIER N ° 550111) CONSIDÉRANT une demande de modification au protocole d’ entente avec le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) concernant le projet relatif au système de traitement d’eau potable et t...
...engagements 28.7 Liste des virements budgétaires 28.8 Journal des salaires nets 29. Correspondance 30. Affaires nouvelles 31. Parole aux conseillers 32. Deuxième période de questions 33. Levée de la séance
...ISOIRE TRAITEMENT DE SURFACE DOUBLE CHEMIN DU LAC -C LAIR NORD SINTRA INC . 18. CORRESPONDANCE 19. AFFAIRES NOUVELLES 20. PAROLE AUX CONSEILLERS 21. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 22. LEVÉE DE LA SÉANCE 202...