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...SÉCURIT É INCENDIE & SERVICE À LA CLIENTÈL E – POSTE RÉGULIER À TEMP S PARTIEL 25. MODIFICATIONS À LA ST RUCTURE ORGANISATION NELLE DE LA MUNICIPALITÉ 26. CONVENTION COLLECTIVE – SYNDICAT DES POMPIERS ET POMPIÈRES DU QUÉBEC (S...
...4 994 858 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE * 5.2 LE GROUPE FORGET / POLYCL INIQUE DE L ’OREILLE – 3290, 1RE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 860 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTR...
...RTURE DE LA SÉANCE 2. ORDRE DU JOUR 3. DEMANDE RELATIVE AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA - 5138, RUE SAINT -GEORGES – LOT NUMÉRO 5 353 685 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 - AGRANDISSE...
...rvice de l’urbanisme et de l’environnement suivant un départ récent à cette fonction et les besoins de l’organisation en cette matière; CONSIDÉRANT l’ appel de candidatures, les entrevues, l’analyse et les recomman...
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...T SÉCURITÉ AU TRAVAIL 24. DÉPART À LA RETRAITE DE MADAME FLEURETTE MALO 25. MODIFICATION À LA STR UCTURE ORGANISATIONN ELLE DE LA MUNICIPALITÉ 26. INSTALLATION – PANNEAUX DE SIGNALISA TION « ARRÊT » - INTERSECTION DE...
...ODIFICATION DE LA RÉ SOLUTION 17 -559 – CESSION DE TERRAIN À LA MUNICIPALITÉ – LOT N ° 6 048 442 – CHEMIN DU LAC -MORGAN 35. ATTRIBUTION D ’UNE SERVITUDE D ’UTILITÉ PUBLIQUE – HYDRO -QUÉBEC – RUE DU BOISÉ - LOT N° 4 995 3...
...NE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – CLASSE EXTÉRIEURE 5.5 5138, RUE SAINT -GEORGES – LOT NUMÉRO 5 353 685 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 - AGRANDISSEME...
...dépenses et de passer des contrats au nom de la Municipalité; CONSIDÉRANT des changements opérationnels dans l’organigramme de la Municipalité, il y a lieu de modifier certains pouvoirs de délégation; CONSIDÉRANT QU'un avis...
...nseil n ational de recherches du Canada, ainsi que toutes modifications ultérieures pouvant être publiées par cet organisme et selon les modifications apportées par une loi ou un règlement du Québec, notamment la Loi sur...
...des clôtures: CRITÈRES: - Les clôtures décoratives existantes sont conservées; - Les clôtures de fer forgé sont remises à neuf; - Les nouvelles clôtures présentent une apparence décorative et intégrée à l ’atmosph...
...cite le don soit domiciliée sur le territoire de la Municipalité; Une levée de fonds pour une association, un organisme sans but lucratif ou autre, établi sur le territoire de la Municipalité . Toute sollicitation à cara...
...Ne sont pas assujetti s à la tarification décr étée par le présent règlement les évènements spéciaux organisés par la Municipalité de Rawdon . ARTICLE 7 – RAMPE DE MISE À L’EAU 7.1 Il est strictement in...
...ques. Les endroits où la nappe d'eau et le roc seront situés à moins de 1 mètre et demi de la surface, ainsi que l'organisation du drainage superficiel. La répartiti on des différentes aires d'utilisations prévues. Une pré...
...te liste; vii) les clôtures d oivent être de type mailles de chaîne couleur noire, décorative en fer forgé noir; Remplacé par le Règlement 1004 -1 le 7 février 2022 viii) le recours à la haie de cèdres d o...
...son adoption. Au cours de cette rencontre, le maire ou son représentant désigné entendra les personnes et organismes qui désirent s’exprimer s ur le sujet; 3. Ce projet de règlement vise à modifier les dispositions relatives au...
...ALISATION « ARRÊT » - RUE WOLFE 28. DEMANDE DE TROIS (3) PANNEAUX DE SIGNALIS ATION « ARRÊT » - CHEMIN DU LAC -MORGAN 29. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – PRÉSÉLECTION DES ÉQUI PEMENTS – USINE ST-PATRICK – REMPLA CEMENT DES...
...lisés comme abat -poussière pour l’année 20 23 ; CONSIDÉRANT QUE l’article 14.7.1 du Code municipal : - Permet à une organisation municipale de conclure avec l’UMQ une entente ayant pour but O¶DFKDWGHPDWpULHO - Précise que les règl...
...ment à l'aide d'un souffleur - secteur M-4 Plateau 4 872.17 $ 2021-10-06 Déneigement à l'aide d'un souffleur - secteur M-5 Morgan 9 941.20 $ 2021-10-06 Déneigement à l'aide d'un souffleur - secteur M-7 Mason 22 237.38 $ 2021-10-06 Déneigement à l'...
...S UR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE RÉDUIRE LA LIMITE DE VITESSE PERMISE S UR LE CHEMIN DU LAC -MORGAN , DANS LE SECTEUR DU CAMP MARISTE ET DE CHALETS LANAUDIÈRE 14. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 149 -2021 -1...
...e limiter les surface s très imperméabilisée ou les espaces sujets aux îlots de chaleur ; 12. La qualité de l‱organisation fonctionnelle du projet, en regard notamment au stationnement, aux accès et à la sécurité des automo bil...
...son adoption. Au cours de cette rencontre, le maire ou son représentant désigné entendra les personnes et organismes qui désirent s’exprimer s ur le sujet. 3. Ce projet de règlement vise à modifier les diverses disposi...
...son adoption. Au cours de cette rencontre, le maire ou son représentant désigné entendra les personnes et organismes qui désir ent s’exprimer sur le sujet. 3. Ce premier projet de règlement vise à modifier la terminolo...