...T SÉCURITÉ AU TRAVAIL 24. DÉPART À LA RETRAITE DE MADAME FLEURETTE MALO 25. MODIFICATION À LA STR UCTURE ORGANISATIONN ELLE DE LA MUNICIPALITÉ 26. INSTALLATION – PANNEAUX DE SIGNALISA TION « ARRÊT » - INTERSECTION DE...
...�H��O�H��U�p�V�L�G�X��G�¶�X�Q��W�H�U�U�D�L�Q : 1. Dont une partie a été acquise à des fins d’utilité publique par un organisme p ublic ou par une autre personne possédant un pouvoir d’expropriation ; et R È G L E M E N T D E L O T I...
...ation mineure concernant un projet de lotissement sur le lot numéro 5 301 859, à l’adresse 3947, chemin du Lac-Morgan . La dérogation mineure vise à permettre la subdivision du lot numéro 5 301 859 afin de créer deux (2) lots de for...
...accessibilité – Église Marie -Reine -du -Monde – Massicotte Maloney architectes S.E.N.C.R.L. 56. Reconnaissance d’organisme aux fins du programme d’assurances offert par O¶LQWHUPpGLDLUH GH O¶8QLRQ GHV PXQLFLSDOLWpV GX 4XpEHF...
...accessibilité – Église Marie -Reine -du -Monde – Massicotte Maloney architectes S.E.N.C.R.L. 56. Reconnaissance d’organisme aux fins du programme d’assurances offert par O¶LQWHUPpGLDLUH GH O¶8QLRQ GHV PXQLFLSDOLWpV GX 4XpEHF...
...son adoption. Au cours de cette rencontre, le maire ou son représentant désigné entendra les personnes et organismes qui désirent s’exprimer s ur le sujet; 3. Ce projet de règlement vise à modifier les dispositions relatives au...
...son adoption. Au cours de cette rencontre, le maire ou son représentant désigné entendra les personnes et organismes qui désir ent s’exprimer sur le sujet. 3. Ce premier projet de règlement vise à modifier la terminolo...
...son adoption. Au cours de cette rencontre, le maire ou son représentant désigné entendra les personnes et organismes qui désirent s’exprimer s ur le sujet. 3. Ce projet de règlement vise à modifier les diverses disposi...
...appartenant à hydro - Québec 31. Affectation – Fonds de réfection des voies publiques - Réfection du chemin du Lac -Morgan 32. Abolition des principes directeurs : Gestion contractuelle , adoption de résolutions et directives...
...e limiter les surface s très imperméabilisée ou les espaces sujets aux îlots de chaleur ; 12. La qualité de l‱organisation fonctionnelle du projet, en regard notamment au stationnement, aux accès et à la sécurité des automo bil...
...t donné que toute personne ayant un intérêt à cet effet peut déposer une demande de révision à l’égard du rôle auprès de l’organisme municipal responsable de l’évaluation (OMRÉ) à la Municipalité régionale de comté (MRC) de Matawinie,...
...NS SOLIDAIRES 33. JOURNÉE INTERNATIONAL E CONTRE L ’HOMOPHOBIE ET LA TRA NSPHOBIE 34. SEMAINE NATIONALE DU DON D ’ORGANES ET DE TISSUS 2022 35. PROCLAMATION – ANNÉE DU JARDIN 2022 36. EXPOSITIONS DE VOITUR ES ANTIQUES - PLAGE...
...rôle d'évaluation foncière. Sont en conséquence requises, par le présent règlement, les inscriptions par l’organisme municipal responsable de l’évaluation (OMRE) des mentions au rôle d’évaluation propres à l’app licati...
...ALISATION « ARRÊT » - RUE WOLFE 28. DEMANDE DE TROIS (3) PANNEAUX DE SIGNALIS ATION « ARRÊT » - CHEMIN DU LAC -MORGAN 29. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – PRÉSÉLECTION DES ÉQUI PEMENTS – USINE ST-PATRICK – REMPLA CEMENT DES...
...ment à l'aide d'un souffleur - secteur M-4 Plateau 4 872.17 $ 2021-10-06 Déneigement à l'aide d'un souffleur - secteur M-5 Morgan 9 941.20 $ 2021-10-06 Déneigement à l'aide d'un souffleur - secteur M-7 Mason 22 237.38 $ 2021-10-06 Déneigement à l'...
...lisés comme abat -poussière pour l’année 20 23 ; CONSIDÉRANT QUE l’article 14.7.1 du Code municipal : - Permet à une organisation municipale de conclure avec l’UMQ une entente ayant pour but O¶DFKDWGHPDWpULHO - Précise que les règl...
...Entreprise Montant 9014 8222 Québec inc. F.A.S. Ferme Guy Rivest 20 693 ,13 $ (corrigé) 9 – SECTEUR MORGAN Entreprise Montant 9014 8222 Québec inc. F.A.S. Ferme Guy Rivest 9 806,68 $ (corrigé) Sablage su...
...R1 -6 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 - CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE 5.2 3833, CHEMIN DU LAC -MORGAN - LOT 5 301 668 – ZONE R2 -24 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – RÉNOVATION DU BÂTIMEN T PRINCIPAL 5...
...- FERMETURE DE LA RUE QUEEN – VENTE TROTTOIR LES 2, 3 ET 4 AOÛT 2019 CONSIDÉRANT la vente trottoir annuelle organisée par la Chambre de commerce de Rawdon , sur la rue Queen, les 2, 3 et 4 août 2019 , laquelle se déroulera sous...
...- FERMETURE DE LA RUE QUEEN – VENTE TROTTOIR LES 2, 3 ET 4 AOÛT 2019 CONSIDÉRANT la vente trottoir annuelle organisée par la Chambre de commerce de Rawdon , sur la rue Queen, les 2, 3 et 4 août 2019 , laquelle se déroulera sous...
...ALBERT 8. RÉDUCTION DE VITESSE – ROUTE 348 (6E AVENUE ), CHEMINS VINCENT -MASSEY , DU LAC - GRATTEN , DU LAC -MORGAN , FOREST ET BÉLAIR 9. INTERDICTION DE STATI ONNEMENT – 2E AVENUE ENTRE LES RUES ALBERT ET CHURCH 10. EMBAU...
...2 – ZONE V2 -41 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL EX ISTANT 5.3 3933, CHEMIN DU LAC -MORGAN – LOT 5 301 853 – ZONE R1 -13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE E XISTANT 6. D...
...comme abat -poussière pour l’année 2019; CONSIDÉRANT QUE l’article 14.7.1 du Code municipal : - perme t à une organisation municipale de conclure avec l’UMQ une entente aya nt pour but l’achat de matériel ; - précise que les rè...
...LTE LANAUDIÈRE INC . 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 - ACCEPTATION PROVISOIR E - PAVAGE – CHEMIN DU LAC -MORGAN – EXCAVATION NORMAND MAJEAU INC . 34. CORRESPONDANCE 35. AFFAIRES NOUVELLES 36. PAROLE AUX CONSEILLER...
...USE DE L ’ÉTAT ET VISANT NOTAMMENT À ENCADRER LES DEMANDES D ’ACCOMMODEMENTS POUR UN MOTIF RELIGIEUX DANS CERTAINS ORGANI SMES - NOMIN ATION D ’UN RESPONSABLE 15. DEMANDE DE SUBVENTION – PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNI CIPALES...