...i comme suit : Règlements d'emprunts # Description Pour un montant de $ 006 Acquisition d’immeubles – place publique 81 50M A 04S Rnovation – chalet de la plage 19N 90M A 02M Mise en opration puits Monire et...
...air respirable pour la lutte contre les incendies; CONSIDÉRANT QU E l a Municipalité de St-Charles -Borromée a mis en place u n tel service; CONSIDÉRANT QUE le service comprend entres autres, la mise en place d’un poste de...
...numéro 20-36 adoptée lors de la séance ordinaire du conseil municipal du 22 janvier 2020 c oncernant la mise en place d’un projet de gratuité à l’Écocentre; CONSIDÉRANT QUE ce projet-pilote sera applicable po ur l’année 2020 et a ...
...numéro 20-36 adoptée lors de la séance ordinaire du conseil municipal du 22 janvier 2020 c oncernant la mise en place d’un projet de gratuité à l’Écocentre; CONSIDÉRANT QUE ce projet-pilote sera applicable po ur l’année 2020 et a ...
...pour l’année 2021. Que la Municipalité s’engage à assumer sa quote -part des sommes investies dans les travaux de remplacement, d’amélioration et de modernisation (RAM) capitalisable s et particulièrement son financement en capital...
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...ERMIS ET CERTIFICAT D ’AUTORISATION NUMÉRO 24 -99 ET SES AMENDEMENTS CONCERNANT LES DISPO SITIONS APPLICABLES AUX PLACES D ’AFFAIRES (LOCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS )), À LA COUPE D ’ARBRE (S) ET AU...
...ALE 2022 – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT 28. DEMANDE DE SOUTIEN – CENTRE DE PÉDIATRIE S OCIALE – PLACES RÉSERVÉES – CAMP DE JOUR MUNICIPAL 2022 29. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER - ENGLISH COMMUNITY ORGANIZATION...
...les modalités applicables à certains tarifs, notamment en ce qui concerne le camp de jour et les interventions ou déplacements du Service de la sécurité incendie en cas d’urgence, CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règle...
...minimum de 6 mètres et le garage sera localisé à un minimum de 4 mètres de la limite avant (avenue des Chutes) en lieu et place de la marge de recul minimale de 7,5 mètres exigée en vertu de l’article 6.2.1 c ) du Règlement de zonage n° 402 ;...
...assurer la liaison avec la Sûreté du Québec pour effectuer ces vérification s; CONSIDÉRANT il y a lieu de remplacer Madame Karine Bro usseau par Madame Anouk Poitras - Guilb eault pour toute demande ultérieure auprès de la Sûreté du...
...ON 6.2 3796, RUE QUEEN – LOT 5 301 645 - ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT 508 -93 – REMPLACEMENT DE PORTE ET DE FENÊTRES 6.3 3578, RUE CHURCH – LOT 4 994 312 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILL...
...» - RUE QUEEN 25. CORRESPONDANCE 26. AFFAIRES NOUVELLES 26.1 DEMANDE D ’APPUI – PROJET ARTISTIQUE – DÉPLACEMENT DE LA MOS AÎQUE SAINT -PATRICK D’ALFRED PELLAN À RAWDON 2021 -03-24 09:02 27. PAROLE AUX CONSEILL...
...D ’UN PONCEAU – RUE PARK - JOBERT INC . 41. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION PROVISOIR E - REMPLACEMENT DE DEUX PONCEAUX – CHEMIN DU LAC -GRATTEN – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 42. CERTIFICAT DE...
...E IMPOSÉE EN VERTU DU RÈGLEMENT D ’APPLICATION DE LA LO I VISANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PE RSONNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -22 -00 8 26. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAV...
...accessoire (garage) sera situé à un minimum de 5 mètres de la limite avant (rue Red River) en lieu et place de la marge de recul minimale de 7,5 mètres exigée en vertu de l'article 6.2.1 c) du Règlement de zonage n° 402;...
...RTU D U RÈGLEMENT D ’APPLICATION DE LA LO I VISANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PERSO NNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -22 -004 19. MISE À JOUR - PLAN D ’ACTION...
...LÈZES – LOT NO 5 354 659 – SERVICES DE CONSTRUCT ION DANIEL GIROUX INC . 26. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 –REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU - RUE DE LA MONTAGNE – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSE...
...pont Lane il y a quelques années, plusieurs citoyens de Rawdon doivent emprunter le chemin Perreault -Lépine dans leurs déplacements ; CONSIDÉRANT QUE ce chemi n est situé dans la Municipalité de Saint -Liguori et n’était pas en...
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...VERTU DU RÈGLEMENT D ’APPLICATION DE LA LOI VISANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PERSONNES PAR LA MISE E N PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCERNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105-140-20-001 17. ÉVALUATION COMPORTEMENTALE – MORSU...
...ège Champagneur 33. Certificat de paiement numéro 2 – Présélection des équipements – Usine St -Patrick – Remplacement des équipements de préfiltration – SUEZ W ater Technologies & Solutions Canada APPROBATION DES COMPTES, DÉPEN...
...STISSEMENTS SUR LE R ÉSEAU ROUTIER LOCAL (AIRRL -2018 -535) 43. DEMANDE DE SOUTIEN – CENTRE DE PÉDIATR IE SOCIALE – PLACES RÉSERVÉES – CAMP DE JOUR MUNICIPAL 2021 44. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION À LA CHAMBRE DE COMMERCE D E RAWDON...
...DES PARCS ET ESPACES VERTS 14. EMBAUCHE D ’UN POMPIER EN GARDE INTERNE – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE – REMPLACEMENT D’UN CONGÉ SANS SOLDE 15. JOURNÉES DE LA PERSÉV ÉRANCE SCOLAIRE 2020 16. FESTIVITÉS DE LA FÊTE DE LA...
...BRE DE COMMERCE D E RAWDON 2020 -01-21 08:03 24. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 - ACCEPTATION PROVISOIR E – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ET BOUCLAGE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NORD DE LA RUE SHAKESPEARE ) - LES EXCAVATIO...