...Octroi de contrat - Achat d’une lame à neige – Service des travaux publics SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 11. Nomination au Comité de protection de l’environnement Matawinien (CPEM) 12. Désignation à titre de célébrant pour un mar...
...5 302 195, 5 302 196 ET 5 301 975 – EMPRISE DE RUE LAKESHORE DRIVE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 20. NOMINATION D’UNE MAIRESSE SUPPLÉA NTE 21. REPRÉSENTATION DU CON SEIL MUNICIPAL – COMITÉS ET SECTEURS DE GOUVER...
...oriser le chef de division – Hygiène du milieu et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour e t au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro T17 -3...
...15 -644 – Création d’un comité technique – Schéma de couverture de risques incendie de la MRC de Matawinie 19. Nomination d’un nouveau membre - Comité consultatif en environnement (CCE) 20. Embauches – Coordonnateurs en chef des...
...21 $ Santé et bien -être 18 000 $ 18 000 $ Urbanisme 397 610 $ 417 342 $ Promotion et développement économique 64 065 $ 64 338 $ Loisirs 1 804 541 $ 1 814 146 $ Bibliothè que 377 520 $ 401 965 $ Intérêt...
...X – DOSSIER NO 105 -140 -21 -005 25. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT – DIVERS PROJETS 2021 26. NOMINATION D ’UNE PRÉPOSÉE AU SERV ICE À LA CLIENTÈLE - POSTE RÉGULIE R À TEMPS COMPLET 27. DEMANDE DU SY...
...60 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL D’IMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE DE LA CLASS E E (7 À 16 LOGEMENTS ) DU GROUPE RÉSIDENTIE L À L ’INTÉRIEUR...
...ICE DES TRAVAUX P UBLICS 20. EMBAUCHE – APPARITEUR - SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE – POSTE ÉTUDIANT 21. NOMINATION - POSTE DE LIEUTENANT – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 22. AUTORISATION DE SIGNA TURE - AVENANTS AUX...
...X D’ENTRETIEN ESTIVAL TA RIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ CRYSTAL 11. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONTRAT DE TRAVAIL – NOMINATION D ’UN CONTREMAÎTRE À LA VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISI ON VOIRIE 12. AUTORISATION DE SI...
...-60 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMEN TS AFIN DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL D’IMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE DE LA CLASS E E (7 À 16 LOGEMENTS ) DU GROUPE RÉSIDENTIEL À L’INTÉRIEUR...
...T DURABLE ET AU G REFFE 21. APPUI À L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – PÔLE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 22. AVRIL - MOIS DE LA JONQUILLE 23. ÉVÉNEMENT CYCLOFEST 2E ÉDITION – 13 JUIN 2020 24. ACTIVITÉS...
...AMÉNAGEM ENTS - CENTRE DE SERVICES SC OLAIRE DES SAMARES 21. INDEXATION ANNU ELLE – EMPLOYÉS CADRES 2021 22. NOMINATION D ’UN DIRECTEUR PAR INT ÉRIM - SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 23. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE A...
...NEMENT – CDW CANADA CORP . 2021 -02-08 11:07 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 20. ÉLECTION MUNICIPALE 2021 – NOMINATION DU SECRÉTA IRE D ’ÉLECTION ET D ’UNE ADJOINTE AU PRÉSIDENT D ’ÉLECTION 21. INVESTISSEMENT ET TRA VAUX...
...38. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – 2021 -2022 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 39. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – P...
...ses amendements relatif aux nuisances. D’autoriser le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requ is aux fins de la présente résolution. 5. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieu...
...-60 modifiant le Règlement de zonage numéro 372-89 (secteur Village) et ses amendements afin de limiter à 2, le nombre maximal d’immeubles destinés à un usage de la cl asse E (7 à 16 logements) du groupe résidentiel à l’in...
...AUTORISATION DE SIGNA TURE – AVENANT AU CONTRAT DE TRAVAI L – CAPITAINE – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 24. NOMINATION D ’UNE PRÉPOSÉE EN BURE AUTIQUE – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE & SERVICE À LA CLIENTÈL E – POSTE...
...ADRE À TEMPS P ARTIEL 48. EMBAUCHE DE POMPIERS TEMPS PARTIEL SUR AP PEL – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 49. NOMINATION D ’UN POMPIER ÉLIGIBLE À LIEUTENANT À TEMPS PARTIEL SUR APPEL – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 50. AU...
...vants : L’or iginal de la facture d’achat du commerçant comprenant une description des items , le nom de l’entreprise ainsi que ses numéros de TPS et TVQ . L’achat doit avoir été fait auprès d’un commerçant ayant s...
...vants : L’or iginal de la facture d’achat du commerçant comprenant une description des items , le nom de l’entreprise ainsi que ses numéros de TPS et TVQ Preuve récente de résidence permanente Preuve...
...les officiers responsables de l’appli cation du présent règlement et sont autorisés à délivrer, pour et au nom de la Municipalité, des constats d’in fraction en vertu d u présent règlement. Article 10 Disposition s pénale...
...sent règlement et, le cas échéant, de faire cesser tous travaux ; c) Émettre des constats d’infraction pour et au nom de la Municipalité ; d) Refuser toute « Demande » qui n’est pa s conforme au x dispositions du présent règleme...
...Hygiène du milieu 3 101 113 $ 3 565 003 $ Santé et bien -être 25 000 $ 20 000 $ Amé. u rbanisme et dév. économique 494 728 $ 593 857 $ Loisirs 2 664 814 $ 3 046 649 $ Intérêt 766 150 $ 756 548 $ Amortissement...
...Hygiène du milieu 2 967 465 $ 3 101 113 $ Santé et bien -être 25 000 $ 25 000 $ Amé. u rbanisme et dév. économique 481 998 $ 494 728 $ Loisirs 2 589 793 $ 2 664 814 $ Intérêt 850 495 $ 766 150 $ Amortisseme...
...468 $ Santé et bien -être 15 000 $ 25 000 $ Urbanisme 372 798 $ 37 5 205 $ Promotion et développement économique 79 229 $ 106 793 $ Loisirs 2 334 395 $ 2 589 793 $ Intérêt 783 495 $ 850 495 $ Amortissement...