...t la reprise d’activités. La Municipalité ne fait pas exception et propose une belle programmation à laquelle vous êtes déjà nombreux à participer. Les activités ne s’arrêtent pas à notre programmation de loisirs!Dans le cadre du plan d’action Munici...
...ivision de la voirie au Service des travaux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 202...
...ivision de la voirie au Service des travaux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 202...
...« Fonctionnaire désigné » : Toute personne du Service de l‱urbanisme de la Municipalité et/ou toute personne, nommée par résolution du conseil. « Immeuble » : Tout terrain ou bâtiment et tout ce qui est considéré comme étant...
...nctionnaire ou employé de la M unicipalité le pouvoir d’autoriser des dépenses et de pas ser des contrats au nom de la M unicipalité; CONSIDÉRANT QUE pour faciliter le déroulement des opérations courantes et pour assurer un...
Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant 9014-8222 Qébec Inc. 2021-10-06 Déneigement à l'aide d'un souffleur - secteur M-1 Kildare 1 949.29 $ 2021-10-06 Déneigement à l'aide d'un souffleur - secteur M-2 Centre-ville 15 941.17 $...
...D’autoriser le directeur de la voirie par intérim et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présent e résolution. D’autoriser la directrice du Serv...
...Liste des rues/chemins sur lesquels nul ne peut conduire un véhicule routier à une vitesse excédant 30 km/h NOM DU CHEMIN /RUE PRÉCISION 5e Avenue Entre Queen et Albert 6e Avenue Entre Queen et des Commissaires...
...LE RÈGLEMENT NUMÉRO 149 - 2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LE DÉVELOPPE MENT ÉCONOMIQUE AFIN DE M ODIFIER LE MONTANT P ROJETÉ DE LA RÉSERVE FINANCIÈRE AINSI QUE SON MODE DE FINANCEM ENT 1...
...l’article 9 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (L.R.Q., c. E -2.2), le nombre de districts électoraux pour la Municipalité de Rawdon doit être d’au moins 6 et d’au plus 8 ; CON...
...itères de la catégorie « immeubles à logements, institutions et commerces du centre -ville » afin de fixer à 8 le nombre maximal d’étages des bâtiments principaux pour favoriser une dens ité plus élevé e dans le périmètre urbain ; C...
...CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. AMÉNAGEMENT LAC -AUX -SOURCE INC . – PHASE 2 - NOMINATION DE LA RUE - LOT 6 286 500 8. LES IMMEUBLES LOUIS -CHARLES INC . – NOMINATION DE LA RUE – PARTIE DU LOT 5...
...LEMENTATION PROVINCI ALE CONCERNANT LES CHIEN S ET MUNICIPALE RELATIVE AUX ANIMAUX 29. RENOUVELLEMENT DE LA NOMINATION DE MEMBRE S - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 30. EMBAUCHE – AIDE -JARDINIER /JOURNALIER – POS...
...mmunications Un été « généreux » à Rawdon! Quel bel été nous avons la chance de vivre à Rawdon! Si vous faites partie des nombreuses personnes qui profitent des activités et des événements proposés par la Municipalité, vous faites assurémen...
...SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 33. APPEL DE PROJETS - PROGRAMME NOUVEAUX HORIZONS POUR LES AÎN ÉS (PNHA) 34. NOMINATION – CHEF DE DIVIS ION PAR INTÉRIM – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS...
...6.7 Toute construction desservie par le réseau d’aqueduc de la municipalité doit être protégée par un nombre d’amortisseurs suffisant pour proté ger cette construction et son contenu contre un coup de bélier prove...
...matique - 15 années de service Votre dévouement est un précieux atout, merci! Chers citoyennes et citoyens, En réponse à de nombreuses requêtes citoyennes et afin d'améliorer la sécurité routière, le conseil municipal est fier de vous annonce...
...pétences municipales (L.R.Q., chapitre C -47.1) permettant à une municipalité de régir, par règlement, les activités économiques; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, d...
...8° « établissement industriel » : bâtiment ou insta llation utilisé principalement pour la réalisation dune activité économique visant lexploitation des ressources naturelles, la transformation des matières premières, la production...
...MENT NUMÉRO 119-2018 SUR LES COMPTEURS DEAU CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la Stratégie québé coise déconomie deau potable, le ministère des Affaires municipales et de lOccupati on du territoire (MAMOT) exige li...
..., passeport, etc.); ET b) Le permis d ’embarcation de plaisance émis par Transports Canada au même nom que sur la pièce d’ identité ; ET c) L’un ou l’autre des documents suivants, selon sa situation :...
...MISE À JOUR DES ÉLUS RESPONSABLES PAR CHA NTIER 12. MISE À JOUR DU PLAN D ’ACTION POLITIQUE FAM ILIALE 2022 -2024 – NOMIN ATION DE MEMBRES DU COMITÉ DE SUIVI 13. MISE À JOUR DU PLAN D ’ACTION MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (MAD...
...principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs 13. Avis de motion - Règlement numéro 09 -2004 -1 abrogeant le Règlement numéro 09 -2004 rel...
...ement, le genre masculin comprend le féminin à moins que le contexte n’indique le contraire. Dans le présent règlement, le nombre singulier s’étend à plusieurs personnes, plusieurs choses de même espèce, chaque fois que le contexte s...
...et conseillères présents : D’autoriser le directeur général et secrétaire -trésorier à négocier et à signer, pour et au nom de la Municipalité, le renouvellement du contrat de travail à intervenir, le cas échéant. 7. INDEXATION ANNUELLE...