...at – Refonte du site internet – 9254 -3685 Québec inc (F.A.S. Blanko agence numérique) 14. Autorisation de mise en vente – Divers équipements de radiocommunication – Service de la sécurité incendie 15. Octroi de contrat – Servic...
...– LOT NUMÉRO 5 529 898 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – TERRASSE 6.3 VENTILATION F. RIVEST INC . – (4970), RUE HOLY CROSS – LOT NUMÉRO 5 300 510 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DU DOM...
...Municipalité. ARTICLE 4 – CONDITION S D’ ÉMISSION D’UN PERMIS D’ACCÈS 4.1 Les permis d’accès peuvent être obtenu s au bureau de l’hôtel de ville ou à la rampe de mise à l’eau durant les heures d’ouv erture ....
...tout aux fins de l’exercice financier 201 8 CONSIDÉRANT QUE les prévisio ns budgétaires pour l'année 2018 s'élèvent à la somme de 16 894 936 $; CONSIDÉRANT QU'il y a lieu d'imposer les taxes, compensat ions et tarifs pour l'...
...ne rempl acent aucunement les textes légaux des différents règlements de la Municipalité de Rawdon. Ces règlements peuvent être sujets à des modifications en tout temps. ACTUALITÉS 3 COLLECTES Matières résiduelles Maintenues pendant la p...
...200 $ 3e 200 $ 400 $ 4e 300 $ 600 $ 5e 400 $ 800 $ 6e 500 $ 1 000 $ 7.3 Frais d’intervention Les frais relatifs à toute intervention , tout déploiement ou déplacement du responsable de l’application...
...n et de publication des résultats de titres d'emprunts émis aux fins du financement municipal \», des soumissions pour la vente d'une émission d'obligations, datée du 29 janvier 2020, au montant de 5 206 000 $; ATTENDU QU'à la suite...
...OGUE S EN MILIEU DE TRAVA IL 21. LE GRAND FRISSON - 3E ÉDITION – 25 ET 26 JANVIER 2019 22. AUTORISATION DE VENTE – ÉQUIPEMENTS DE RADIOC OMMUNICATION – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE ET SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 23....
...t des chemins Clément et Hobbs et par la modification des spécifications applicables aux rues Maple et Russel; - Les contraventions et pénalités. 4. Ce projet de règlement contient des dispositions qui concernent l’ensemble du territoir...
...t de zonage numéro 2021-02 et ses amendements identifiant la zone concernée par le premier projet de règlement peuvent être consultées au bureau de la soussignée au 3647, rue Queen à Rawdon, durant les heures normales de bu...
...– 9E AVENUE ENTRE LES RUES ALBERT ET ST- JEAN -BAPTISTE 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D’OPÉRATION ET CONVENT ION DE LOCATION AUX FINS DE L ’EXPLOITATION ET DE L A GESTION DU PARC DE S CASCADES - 9195 -7399 QUÉBEC INC . 22...
...a somme de 25 500 $, plus les taxes applicables. 2. Que les informations relatives à cette transaction de vente apparaissent ci-dessous, le tout conformément avec l’article 6.1 du Code municipal. Description du bien...
...OI DE CONTRAT – MARQUAGE DE LA CHAUSS ÉE - 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. PROLONGATION DE DÉLAI S – VENTE D ’IMMEUBLE – SECTION DU LOT 4 996 257 – RUE METCALFE – MATRICULE N ° 8999 -95 -5130 17. AVIS DE MISES...
...AR CHANDS – MARCHÉ PUBLIC « LA RÉCOLTE » - SAISON ESTIVALE 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. MISE EN VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES – ANNÉE 2018 ET 2019 – ADJUDICATION À LA MUNICIPALITÉ 16. AFFECTATION DE...
...ONTRAT – RÉALISATION D ’UNE CARTE BATHYMÉTRI QUE - LAC PONTBRIAND 18. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT DE LOGICIEL POU R INVENTAIRE – PG SOLUTIONS INC . 19. CONTRAT ACCESSOIRE ET DIRECTIVES DE CHANGE MENT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN...
...NT -LIGUORI CONSIDÉRANT QUE, suite à la fermeture du pont Lane il y a quelques années, plusieurs citoyens de Rawdon doivent emprunter le chemin Perreault -Lépine dans leurs déplacements ; CONSIDÉRANT QUE ce chemi n est situé dans la...
...NT -LIGUORI CONSIDÉRANT QUE, suite à la fermeture du pont Lane il y a quelques années, plusieurs citoyens de Rawdon doivent emprunter le chemin Perreault -Lépine dans leurs déplacements ; CONSIDÉRANT QUE ce chemi n est situé dans la...
...OUR LA DÉMOCRATIE – UMQ 31. RECENSEMENT DE LA POP ULATION 2021 32. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE - CENTRE DE PRÉVENTION DU SUICIDE DE LANAUDIÈRE 33. ÉCARTS DE QUANTITÉ ET DIRECTIVES DE CHANGE MENT – SERVICES DE SÉCURITÉ...
...ÉRALE 11. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2021 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) DE MATAWINI E 12. ANNULATION DE LA VENT E-DÉBARRAS PRÉVUE LES 22 ET 23 MAI 2021 – PANDÉMIE COVID -19 13. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT À COURT TERME...
...es publics, la Municipalité doit embaucher une agence de sécurité complémentaire afin de pallier aux besoins qui ne peuvent pas être comblés par Neptune Security Services inc.; CONSIDÉRANT QU’afin de combler ses besoins, la Municip...
...CS ET ESPACES VER TS 22. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL – DIVISION VOIRIE 23. PROGRAMME DE PRÉVENTI ON ET ADOPTI ON DE POLITIQUES EN MATIÈRE DE SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL 24. DÉPART À LA RETRAITE DE MADAM...
...AUX FINS DE L’EXERCICE FINANCIER 202 2 CONSIDÉRANT QUE les prévisio ns budgétaires pour l'année 202 2 s'élèvent à la somme de 20 683 315 $; CONSIDÉRANT QU'il y a lieu d'imposer les taxes, compe nsat ions et tarifs pour...
...ins de cette définition, un châssis de camion est un cadre muni de l’ensemble des composantes mécaniques qui doi vent se trouver sur un véhicule routier fabriqué pour le transport de personnes, de marchandises ou d’un équipement....
...TENTE DE PARTENARIA T ET OCTROI D ’AIDE FINANCIÈRE - ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 19. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – ÉQUIPEMENTS – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION DE L ’HYGIÈNE DU MILIEU 2020 -11-16 11:05 20. MANDAT...
...à l’aide d’un souffleur – Saison hiver nale 2019 -2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. Autorisation de Mise en vente - Appareils MSA et cylindres 2216 lb en aluminium – Service de la sécurité incendie 16. Autorisation – Reven...