...nicipal ne remplacent aucunement les textes légaux des différents règlements de la Municipalité de Rawdon. Ces règlements peuvent être sujets à des modifications en tout temps.Merci pour toutes ces années de loyaux services à la communauté!• Alain Lé...
...S INC . 20. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’INSTALLATION D ’UNITÉS MURALES AU 2E ÉTAGE DE L ’HÔTEL DE VILLE – OMNI VENTILATION INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT – PROJETS SPÉ...
...pal ne remplacent aucunement les textes légaux des différents règlements de la Municipalité de Rawdon. Ces règlements peuvent être sujets à des modifications en tout temps. Merci pour toutes ces années de loyaux services à la communauté! 20 ans...
...X F INS DE L'EXERCICE FINANCIER 20 23 CONSIDÉRANT QUE les prévisio ns bu dgétaires pour l'année 20 23 s'élèvent à la somme de 21 97 2 803 $; CONSIDÉRANT QU' il y a lieu d'imposer les taxes, compensations et tarifs pou...
...sent règlement vise à promouvoir et à favoriser l’acquisition et la plantation d’arbres en accordant une subvention payable aux propriétaires d’immeubles résidentiels sur lesquels sont érigés des bâtiments et qui en f...
...lut toutefois une animalerie. « Enclos » désigne tout endroit fermé dans lequel un ou plusie urs animaux peuvent être mis en liberté et conçu de faç on à ce que les animaux ne puissent en sortir. « Fourrière » désigne le lie...
...produits hygiéniques jetables constituent d’importantes quantités de déchets dan s les sites d’enfouissement et peuvent prendre jusqu’à 500 ans pour se décomposer; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite promouvoir l’utilis...
...ent : les systèmes de distribution d’eau pota ble du périmètre urbain, du domaine Kildare et du domaine l’Engoulevent ainsi que tous autres r éseaux municipaux futurs. Le présent règlement n’a pas pour effet de limiter l’usag...
...session dans un lieu autre que l’hôtel de ville, pour fins de ce vote, les conseillers déjà sur place dans l’autre lieu peuvent être présent s par téléphone depuis l’autre lieu et voter sur la dite résolution de déplacement et de suspension de la...
...S DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES AUTONOMES – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS CONSIDÉRANT les subventions disponibles au ministère de la Culture et des Communications dans le cadre du programme pour les Projets...
...afin d’en payer les coûts (parapluie). Dans le cadre de ce projet, la Municipalité bénéficie d’une subvention qui a été accordée par le gouvernement du Québec dans le cadre du programme d’aide à la voirie locale – Vol...
...8800 -19 -9252 ), est dans un état tel qu'il peut mettre en danger la vie et la sécurité des personnes qui s’y retrouvent et est considéré comme insalubre et constitu e une nuisance selon les article s 55 et suivants de la Loi sur...
...S ET SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE – CUMMINS CANADA ULC CONSIDÉRANT QUE l’entreprise Cummins Canada ULC, division ventes et services, se spécialise dans la vente et l’entretien de génératrices; CONSIDÉRANT QUE le contrat en vigue...
...MPLOYÉS MUNICIPA UX 29. APPELS D ’OFFRES UMQ - SERVICES PROFESSIONNE LS - SERVICES FINANCIERS E T SERVICE DE PRÉVENTION ET DE GES TION - MUTUELLES DE PRÉVENTI ON EN SANTÉ ET SÉCUR ITÉ DU TRAVAIL 30. AUTORISATION DE MISE EN VENTE...
...n et de publication des résultats de titres d'emprunts émis aux fins du financement municipal \», des soumissions pour la vente d'une émission d'obligations, datée du 24 juillet 2019, a u montant de 6 122 000 $; ATTENDU QU'à la suite de...
...résolution ; CONSIDÉRANT QUE le comité de santé et de sécurité a pour mandat d’améliorer l’action en prévention en facilitant l’intégration de la prévention aux opérations et en favorisant la responsabilisation de ch...
...orque immatriculée à bord desquels des produits alimentaires sont transformés, assemblés et cuisinés pour la vente ou la distribution à une clientèle passante. N’est pas considéré comme un camion -restaurant, un véhicul...
...de déboisement doit avoir été complètement éteint à la tombée du jour . SECTION II I – INTERDICTIONS ARTICLE 8 VENTS Il e st interdit de faire un feu extérieur les jours où la vitesse du vent et des rafales excède...
...résolution ; CONSIDÉRANT QUE le comité de santé et de sécurité a pour mandat d’améliorer l’action en prévention en facilitant l’intégration de la prévention aux opérations et en favorisant la responsabilisation de ch...
...NCIÈRE — TABLE RÉGIONALE DES O RGANISMES COMMUNAUTA IRES DE LANAUDIÈRE (TROCL) 30. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – SOUFFLEUSE DE MARQUE VOHL 671 ANNÉE 1978 (UNITÉ 78 -153 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE...
...S AP -2022 – PRODUITS UTILISÉS COM ME ABAT -POUSSIÈRE 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENT ION DE LOCATION AUX FINS DE L ’EXPLOITATION ET DE L A GESTION DU PARC DE S CASCADES ET DE LA RAM PE DE MISE À L ’EAU...
...IGES USÉES SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS COMPARATIFS 9. AUTORISATION DE MISE EN VENTE D IVERS ÉQUIPEMENTS AMKUS SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 10. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ° 20-205...
...IGES USÉES SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS COMPARATIFS 9. AUTORISATION DE MISE EN VENTE D IVERS ÉQUIPEMENTS AMKUS SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 10. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ° 20-205...
...THÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – 2022 -2023 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS CONSIDÉRANT les subventions disponibles au ministère de la Culture et de Communications dans le cadre du programme pour les Projets e...
...énagements sont mis à la disposition de la population à des fins récréatives. Les entraîneurs canins ne peuvent utiliser le parc canin pour mener leurs a ctivités commerciales. Le parc canin est ouvert et accessible tous les...