...ntelle et volontaire selon le rapport d’incendie de la Municipalité devra débourser les dépenses réelles encourues par la Municipalité dans le cas où le Service de la sécurité incendie intervient, et ce, même si l...
...’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT - POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 27. RÉSOLUTION DE CONTRÔL E INTÉRIMAIRE DÉCOULANT DU PROCESS US DE RÉVISION DU PL AN D’URBANISME 28. ENQUÊTE PRÉLIMINAIRE ADMINISTRATIVE IN TERNE – SE...
...CE DES TRAVAUX PUBLICS 41. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT NON AFFECTÉ – DIRECTIVES DE CHANGEM ENT ET COUTS SUPPLÉMENTA IRES - TRAVAUX DE RÉFECTION SUR LE BARRAGE DU LA C RAWDON (PONT P-05054) – MINISTÈRE DES TRA...
...FESTIVITÉS DE LA FÊTE DE LA ST-PATRICK – DIMAN CHE LE 15 MARS 2020 17. DEMANDE D ’AUTORISATION ET DE S OUTIEN - COURSE CONCERTO RELAIS POUR LA VIE – 26 AVRIL 2020 18. ÉCARTS DE QUANTITÉS E T DIRECTIVES DE CHAN GEMENT – DIVERS...
...E SAINT -VINCENT 16. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE MATÉRIA UX GRANULAIRES - 2021 17. OCTROI DE CONTRAT – COUPE DE GAZON ET ENT RETIEN DE TERRAINS S PORTIFS – SAISON 2021 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR 1 AN – SAISON 2...
...MENT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L ’USAGE LOCATION RÉSID ENTIELLE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTI...
...ET CERTIFICAT D ’AUTORISATION NUMÉRO 24 -99 ET SES AMENDEMENTS CONCERNA NT LES DISPOSITIONS APPLICABLES À LA COU PE D ’ARBRE (S) ET AUX PÉNALITÉS 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI...
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...NISTÈRE DES TRANSPORTS 24. APPUI AU RÉSEAU DES F EMMES ÉLUES DE LANAUDIÈRE 25. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – LA RESCOUSSE AMICALE 26. MODIFICATION À LA RÉS OLU TION N ° 19 -533 - DEMANDE AU PACTE RURA L – ACQUISITION D ’UNE SCÈNE DE...
...lics et particulièrement sur les fossés en augmentant les risques d’érosion et contribue à la dégradation des lacs et des cours d’eau, le conseil municipal se munit de dispositions afin d’encadrer l’installation et l’entretien des p...
...D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – 3583, RUE METCALFE – CONNEXION MATAWINIE 25. RAPPORT ANNUEL DES AC TIONS – SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES INCENDIE 2019 26. EMBAUCHE D ’UNE CAPITAINE À LA P RÉVENTION – SERVICE DE LA SÉCURIT É INC ENDI...
...2 803 843 $ 2 860 023 $ Transport 3 141 965 $ 2 960 190 $ Hygiène du milieu 2 652 877 $ 2 65 1 936 $ Cours d’eau 29 360 $ 36 000 $ Protection de l’environnement 203 121 $ 174 737 $ Santé et bien -être 18 000...
...telle hausse de taxe durant la campagne électorale ? Environnement L’an passé, l’enveloppe budgétaire pour la rubrique cours d’eau a baissé de 31 000$ à près de 20 000$. Quel est le montant prévu pou r cette année ? Y aura -t-il une patrou...
...e propriétaire dont le nom est inscrit dans le registre de la Société de l’assurance automobile du Québec peut être déclaré coupable d’une infraction relative au stationnement en vertu du présent règlement et il est également responsable des...
...issible au programme d’aide financière, l’achat du baril récupérateur d’eau de pluie doit avoir été effectué au cours de l’année du programme. ARTICLE 8. DURÉE DU PROGRAMME Le présent règlement a une durée d’un...
...e manière hygiénique dans le s poubelles prévues à cet effet ; o) s’abstenir de lancer tout objet dans le but de f aire courir ou jouer les chiens; p) s’abstenir de nourrir son chien ou de lui donner des gâteries/biscuits. ARTICL...
...e assemblée de consultation seront expliqués ce projet de règlement et les conséquences de son adoption. Au cours de cette rencontre, le maire ou son représentant désigné entendra les personnes et organismes qui désir...
...lée de consultation seront expliqués ce premier projet de règlement et les conséquences de son adoption. Au cours de cette rencontre, le maire ou son représentant désigné entendra les personnes et organismes qui désir...
...e assemblée de consultation seront expliqués ce projet de règlement et les conséquences de son adoption. Au cours de cette rencontre, le maire ou son représentant désigné entendra les personnes et organismes qui désir...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 13 décembre 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU DOSSI ER DES MATIÈRES RÉSI DU......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 17 DÉCEMBRE 2018 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, B......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 29 AOÛT 202 2 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond R......
Municipalité de Rawdon Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $ et plus 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant 9183-8672 Québec Inc 2020-01-08 2020-0001 location niveleuse......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 23 octobre 201 9 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. DEMANDE D ’ACHAT D ’I......
RÈGLEMENT NUMÉRO 12 9-2020 CONCERNANT L’UTILISATION DE LA RAMPE DE MISE A L’EAU MUNICIPALE ET L’ACCÈ S DES EMBARCATIONS AU LAC PONTBRIAND CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la mise en œuvre de ses objecti f......