...IF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 23 AOÛT 2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 3346, 2E AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 880 – ZONE R2 -60 - RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – AGRANDISSEMENT PROJET É 5....
...LE 25 SEPTEMBRE 2019 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 GROUPE IMMOPATRIMOINE INC . – 3042 -3046, 18 E AVENUE - LOT 6 297 826 – ZONE R4 -13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6. DEMANDES R...
...timent principal 6. Demandes relatives aux règlements sur les PIIA 6.1 Supermarché Boucher Inc - 3334 -3336, 3 e Avenue – Lot numéro 4 994 411 – Zone 3 au PIIA (sec teur centre -ville) – Règlement numéro 508 -93 – Rénovations 6.2...
...– LOT NUMÉRO 5 529 898 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – TERRASSE 6.3 VENTILATION F. RIVEST INC . – (4970), RUE HOLY CROSS – LOT NUMÉRO 5 300 510 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DU DOM...
...patrouille nautique ? Y aura -t-il des tests d’eau pour nos lacs ? Parc des Cascades En 2021, quels ont été les revenus des entrées au Parc des Cascades ? Afin de connaître les réponses aux questions posées, les citoyens son...
...— DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 30 MARS 2020 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1 3346, 2E AVENUE – LOT 4 994 880 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTION D ’UN...
...5 354 465 – Zone R1 -18 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal et agrandissement 6.2 3264, 4e Avenue – Lot 4 994 176 – Zone C3 -37 du Règlement de zonage numéro 372 -89 – Bâtiment principal existant 6.3 4553,...
...5 354 465 – Zone R1 -18 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal et agrandissement 6.2 3264, 4e Avenue – Lot 4 994 176 – Zone C3 -37 du Règlement de zonage numéro 372 -89 – Bâtiment principal existant 6.3 4553,...
...ADHÉSION AU RÉSEAU RUES PRINCIPALES 6. DIVERSES DEMANDES D ’INSTALLATION DE LUMI NAIRES DE RUE – RUE CARMEN ET 7E AVENUE 7. PÉRIODE DE QUESTIONS 8. LEVÉE DE L A SÉANCE RÈGLEMENT S 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 125 -201...
...ances, les centres de plein air et les refuges sont autorisés. (9) Les habitations de type hébergement de nature non-conventionnelle de la classe R106 peuvent être autorisés avec ou sans services, et avec eau courante et électricité à l’in...
...nt vise à promouvoir et à favoriser l’acquisition de barils récupérateurs d’eau de pluie homologués en accordant une subvention payable aux propriétaires d’immeubles résidentiels sur lesquels sont érigés des bâtiments et qui en font...
...D’adopter le budget pour l’année 2023 au montant de 21 972 803 $, tel que présenté ci-après : RÉPARTITION DES REVENUS 2022 2023 TAXES 16 952 4 88 $ 17 967 807 $ 2022 -12-20...
...tout aux fins de l’exercice financier 201 8 CONSIDÉRANT QUE les prévisio ns budgétaires pour l'année 2018 s'élèvent à la somme de 16 894 936 $; CONSIDÉRANT QU'il y a lieu d'imposer les taxes, compensat ions et tarifs pour l'...
...TION D ’UN SYSTÈME DE RAVITA ILLEMENT EN AIR RESPIR ABLE – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 19. DEMANDE DE SUBVENTION AU MAMOT – ACHAT ET MISE EN COMM UN DE CYLINDRES D ’AIR RESPIRABLE ET AUTRES ÉQUIPEMENTS CONNEXES 20. FOND...
...D’adopter le budget pour l’année 201 9 au montant de 17 079 517 $, tel que présenté ci-après : RÉPARTITION DES REVENUS 201 8 201 9 TAXES 14 181 715 $ 14 565 067 $ TENANT LIEU DE TAXE...
...E TOUT AUX FINS DE L’EXERCICE FINANCIER 201 9 CONSIDÉRANT QUE les prévisio ns budgétaires pour l'année 2019 s'élèvent à la somme de 17 079 517 $; 2019 -01-17 08:04 CONSIDÉRANT QU'il y a lieu d'imposer les taxes, compensat ions...
...LAURENCE INC . - DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION – PROLONGEMENT DU RÉSEA U D ’ÉGOUT SANITAIRE SUR LA 4E AVENUE , ENTRE LES RUES SAINT -PATRICK ET ALBERT 8. RÉDUCTION DE VITESSE – ROUTE 348 (6E AVENUE ), CHEMINS VINCE...
...OISÉ - LOT N° 4 995 358 – MATRICULE 9198 -51 -1615 36. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENT ION DE LOCATION AUX FINS DE L ’EXPLOITATION ET DE L A GESTION DU PARC DE S CASCADES ET DE LA RAM PE DE MISE À L ’EAU...
...ent, les couches jetables représentent le troisième déchet en importance dans les sites d’enfouissement et qu’elles peuvent prendre jusqu’à 500 ans pour se décomposer; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite promouvoir l’ut...
...7. Demande d’usage conditionnel relativement au Règlement numéro 1015 – 9221 -8643 Québec Inc. – 2682, 1 ere Avenue – Lot 5 355 097 AVIS DE MOTION 8. Avis de motion – Règlement numéro 120 -2018 relatif aux reje ts dans les ré...
...D’adopter le budget pour l’année 201 8 au montant de 16 894 936 $ tel que présenté ci-après : RÉPARTITION DES REVENUS 2017 2018 TAXES 13 284 953 $ 14 181 715 $ TENANT LIEU DE TAX...
...s hygiéniques jetables constituent d’importantes quantités de déchets dans les sites d’enfouissement et peuvent prendre jusqu’à 500 ans pour se décomposer; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite promouvoir l’uti...
...AL DU 22 FÉVRIER 2021 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1 PATTES & GRIFFES – 3285, 1RE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 858 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE *...
...IF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 11 JANVIER 2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 4862, AVENUE HOWARD – LOT NUMÉRO 5 529 874 – ZONE V1 -4 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – RÉSIDENCE EXISTANTE 5...
...GLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – ENSEIGNE 6.3 TITE FRETTE RAWDON – 3163, 1RE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 755 – ZONE 10 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – ENSEI...