...ce soit à leur domicile ou lieu de travail; CONSIDÉRANT QUE le conseil se préoccupe également de l’impact écologique que peut cause r la distribution d’impri més sur son territoire et souhaite y remédier, le tout se...
...sont installées, peintes ou fixées sur le camion -restaurant; ii) Les inscriptions indiqu ant le nom, l’adresse et le logo de l’exploitant (ou restaurateur) du camion -restaurant uniquement lorsque ces informations sont installées, p...
...r l’autorisation de la Municipalité . 6.3 Une entrée d’aqueduc de 19 millimètres (¾ pouce ) par unité de logement pour une maison semi -détachée est exigée. 6.4 Un robinet d’arrêt ainsi qu’une vanne de régula...
...permettre de traverser un fossé pour accéder au terrain privé. PROFESSIONNEL COMPÉTENT Ingénieur ou technologue. PROPRIÉTAIRE Aux fins du présent règlement, le terme « propriétaire » inclut le locataire ou...
...ormatique 55 000 $ 25 000 $ 15 000 $ 15 000 $ Logiciel informatique - suite financière 100 000 $ 50 000 $ 50 000...
...CANADA INC . – RUE DES BOIS -FRANCS – LOT NUMÉRO 5 300 928 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELAT IF AUX IMMEUBLES DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – 2E PRÉSENTATION AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. DEMANDE DE MODIFICATI ON DU SCHÉMA D ’AMÉNAGEMENT E...
...SES AMENDEMENTS A FIN DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL D’IMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE D E LA CLASSE E (7 À 16 LOGEMENTS ) DU GROUPE RÉSIDENTIEL À L ’INTÉRIEUR DE LA ZONE R6 -55 18. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS SUJETS D’ADM...
...ressources naturelles appartenant à tous les Québécois et toutes les Québécoises; CONSIDÉRANT QUE les bienfaits écologiques des superficies d’érablière actuellement en production acéricole sont évalués à 1,62 milliard de dollars par...
...elles du bambou. Elle forme des peuplements denses qui étouffent les espèces indigènes, appauvrissant ainsi la diversité biologique des écosystèmes. En Amérique du Nord, la plante se reproduit essentiellement de façon végétative: un minuscule frag...
...CONSIDÉRANT QUE le rappel au trav ail de ces employés est prévu notamment selon les conditions météorologiques; 22 -382 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Jean Kristov Carpentier et résolu à...
...gration architecturale numéro 508 -93 et ses amendements applicable au secteur Centre -ville conce rnant sa terminologie, le cheminement et le contenu d’une demande, les dispositions pénales et son territoire assujetti; CONSIDÉRANT...
...endre les mesures nécessaires pour contrer les man ifestations de violence ou de maltraitance verbales, psychologiques, physiques et financières ainsi que les gestes, les moqueries et les insinuations; Soutenir dans leurs déma...
...CHEMIN DU LAC -HUARD 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT DE LOGICIEL « GESTION DE LA DETTE , SIMULATION DE LA DET TE ET IMMOBILISATIONS »– PG SOLUTIONS INC . SUJETS D’ADMINISTRAT...
...-2012 -4 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 73 -2012 ET SES AMENDEMENTS CONC ERNANT L E CODE D ’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE DES EMPLOYÉS D E LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE SE CON FORMER AUX DISPOSITI ONS DU PROJET DE LOI 49 12....
...EN DE LA FONCTION PUBLIQUE , SECTION LOCALE 7122 23. MODIFICATI ON À LA POLITIQUE PO RTANT SUR LE HARCÈLE MENT PSYCHOLOGIQUE E T SEXUEL 24. ALLOCATION DE TRANSIT ION – RÈGLEMENT 114 -2017 CONCERNANT LE TRAITE MENT DES ÉLUS M...
...Ouverture le 8 août à 9 h Information : 450 755.7 753 AGA, DÎNER COMMUNAUTAIRE ET CONFÉRENCE D'YVON RIENDEAU, GÉRONTOLOGUE Association québécoise de défense des droits des personnes retraitées et préretraitées (AQDR) Ouareau Jeudi 9 j...
...) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL D’IMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE DE LA CLASS E E (7 À 16 LOGEMENTS ) DU GROUPE RÉSIDENTIE L À L ’INTÉRIEUR DE LA ZONE R6 -55 RÈGLEMENTS 6. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 47...
...St -Germain & frères inc. – Lots 5 592 445 à 5 592 451 – PIIA concernant la construction d’immeubles résidentiels de 4 logements et plus – Règlement numéro 1008 – Approbation des agencements de matériaux 8.3 3824 -3828, rue Q ueen...
...MENT NUMÉRO 73 -2012 -3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 73 -2012 ET SES AMENDEMENT CONCE RNANT LE CODE D ’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE DES EMPLOYÉS DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE PRÉVOIR DES RÈGLE S DE CONDUITE RELATIVE S À LA CONSOMMATION D...
...O 73 -2012 -3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 73 -2012 ET SES AMENDEMENTS C ONCERNANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE DES EMPLOYÉS D E LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE PRÉVOIR DES RÈGLES D E CONDUITE RELATIVES À LA CONSOMMATION...
...ENT NUMÉRO 73 -2012 -3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 73 -2012 ET SES AMENDEMENTS CONCERNA NT LE CODE D ’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE DES EMPLOYÉS D E LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE PRÉVOIR DES RÈGLE S DE CONDUITE RE LATIVES À LA CONSOMMATION...
...Service des loisirs et de la culture, pour une durée de 10 semaines débutant selon les conditions météorologiques , lequel sera assujetti à une période de probation, selon la convention collective en vigueur. 31....
...Madame Stéphanie Labelle le tout conformément aux articles 6 et 46 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale . 6. DÉPÔT – DÉCLARATIONS DES INTÉ RÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL M UNICIPAL...
...aite effectuer certaines transactions bancaires par transfert s électronique s de fonds; CONSIDÉRANT QUE le logiciel ACCEO Transphere permettra le paiement des fournisseurs directement à partir du compte banca ire de la Mun...
Pour les amoureux de plein air! En été, les randonneurs peuvent parcourir 45 km en forêt, alors que les amoureux de vélo de montagne y trouveront un beau terrain de jeu pour rouler! L’hiver venu, plusieurs sentiers se transforment en pistes de......