...étaire, sur le formulaire prescrit à cette fin, déposée au Responsable de l’environnement et accompagnée des documents suivants : La facture d’acquisition , comprenant l’essence de l’arbre , le nom et les coordonné...
...ontres d’information Suivant la séance de présentation et d’adoption du budget 2024 tenue le lundi 18 décembre, tous les documents explicatifs sont disponibles dans le site Internet de la Municipalité . Le rôle d’évaluation : un outil de p...
...2-6 peut être consultée au bureau d e la soussignée au 3647, rue Queen à Rawdon, durant les heures normales de bureau . Ce document est également disponible sur le site internet de la Municipalité au : projet-r2021- 02-6-VF.pdf (rawdon.ca) Donné...
...nsultées au bureau de la soussignée au 3647, rue Queen à Rawdon, durant les heures normales de bureau . Ces documents sont également disponibles sur le site internet de la Municipalité au x liens suivants : premier-projet-r2021- 02...
L'ordre du jour est disponible quelques jours avant la séance. Documents des séances Questions? Veuillez joindre la Municipalité de Rawdon au 450 834-2596 .
L'ordre du jour est disponible quelques jours avant la séance. Documents des séances Questions? Veuillez joindre la Municipalité de Rawdon au 450 834-2596 .
L'ordre du jour est disponible quelques jours avant la séance. Documents des séances Questions? Veuillez joindre la Municipalité de Rawdon au 450 834-2596 .
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...aux effectués Effectuer des recherches, lorsque nécessaires, en consultant les plans, la matrice graphique et tout autre document afin de délimiter l’emprise municipale pour l’exécution des travaux Réaliser des inspections, des analyses techn...
...ivez les étapes proposées dans l’infographie Nettoyage après une inondation et qualité de l'air intérieur et consultez le Document de conseils pour lutter contre l’humidité et les moisissures dans les espaces intérieurs .
...nvier de chaque année. Durant l’année d’acquisition, vous ne recevrez donc pas de compte de taxes à votre nom, mais un document qui fait mention de votre acquisition. Veuillez noter que l’adresse de correspondance inscrite à votre dossier...
...tés Représenter l’ensemble de la population de la Municipalité; Présider les séances du conseil; Signer les documents au nom de la Municipalité; Veiller à ce que les règlements et les résolutions soient exécutés; S’assurer qu...
...plus, il assure le bon déroulement des procédures de registre. Le Service du greffe assure la gestion de l’ensemble des documents administratifs et des archives de la Municipalité, en plus de voir au suivi juridique en matière de réclamation et...
...onnement, leur opération et leur entretien. Elle valide et vérifie les plans et devis, vérifie et prépare selon les cas, les documents d'appel d'offres, études préliminaires, estimations de coûts de projets en lien avec les projets d’infrastructures...
...61 452 $ -2 119 544 $ TOTAL : 16 894 936 $ 17 079 517 $ Le budget ou un document explicatif de celui -ci sera publié dans le journal l’Action, conformément aux exigences de l’article 957 du Code...
...vice des travaux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certif icat de crédit numé ro 2019 -000 96 a été émis pour au...
...litique. D’autoriser le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. 9. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformém...
...842 $ -2 973 008 $ TOTAL : 20 683 149 $ 21 972 803 $ Le budget ou un document explicatif de celui -ci sera publié dans le journal l’Action, conformément aux exigences de l’article 957 du Co...
...le maire et le directeur général et sec rétaire-trésorier à signer pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la p résente résolution. Le certificat de crédit numéro 2020-00037 a été émi s pour autoriser ce...
...de janvier de chaque année. Durant l’année d’acquisition, vous ne recevrez pas de compte de taxes à votre nom, mais un document qui fait mention de votre acquisition. Il est de votre responsabilité de vous assurer que nous détenons votre adress...
...ARTIER DU CITOYEN 33. MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS – PROGRAMME D ’AIDE À L ’ACQUISITION DE DOCUMENT S - ENGAGEMENT POUR LES A CQUISITIONS DE PUBLI CATIONS QUÉBÉCOISES 34. RECONDUCTION D E L ’AIDE FINANCIÈRE...
La Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités prévoit que des élections générales municipales ont lieu dans toutes les municipalités du Québec, tous les quatre ans, le premier dimanche de novembre.