...ture et le directeur général et secrétaire - trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tous les documents requis par la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2018 -000 116 est émis pour autori...
...ra besoin en remplissant la ou les fiches techniques d’inscription requises que lui transmettra l’UMQ et en retournant ces documents à la date fixée; Que la Municipalité confie à l’UMQ la responsabilité de l’analyse des soumission s dépo...
...Sintra inc. et Concassage Carroll inc.; CONSIDÉRANT QU’en conformité avec les dispositions spécifiées aux documents d’appel d’offres, la plus basse soumission conforme a été déposée par l’entreprise Concassage Carrol...
...s municipales et de l’Occupation du territoire de la programmation de travaux jointe à la présente et de tous les autres documents ex igés par le Ministère en vue de recevoir la contribution gouvernementale qui lui a été confirmée dans une let...
...dispositions du présent règlement. Seul le commerçant peut déposer une demande de certificat d’autorisation. Les documents et informations exigés à l' appui d'une demande de certificat d’autorisation s ont les suivants :...
...GARDIENS AVERTIS - 11 ANS ET/OU 6 e ANNÉE Carte des gardiens avertis de la Croix-Rouge canadienne. Cours en français, documents disponibles en anglais sur demande. Mardi 1 er novembre de 8 h 30 à 17 h 30 (journée pédagogique) au Centre Metc...
...nstructeur) ACTIVITÉS JEUNESSE GARDIENS AVERTIS Carte des gardiens avertis de la Croix-Rouge canadienne. Cours en français, documents disponibles en anglais sur demande. Mardi 31 janvier de 8 h 30 à 16 h 30 (journée pédagogique) au Centre Metcalfe...
...ère des Affaires municipales et de l’Habitation de la programmation de travaux jointe à la présente et de tous les autres documents exigés par le Ministère en vue de recevoir la contribution gouvernementale qui lui a été confirmée dans une lett...
...des droits de signature si la Municipalité a choisi cette option, la convention AccèsD Affaires et les autres documents requis ou utiles au service AccèsD Affaires s’appliquent nonobstant toute convention relative au fonctionnem...
...ture et le directeur général et secrétaire - trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tous les documents requis par la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2019 -00 028 est émis pour autoriser...
...néral et secrétaire - trésorier à compléter et à signer, pou r et au nom de la Municipalité, l’ensemble des documents relatif à l’enquête sur les dépenses des municipalités au titre de la culture pour l’année 201 8. 29. DEMA...
...t des chutes Dorwin pour la saison hivernale 2022 -2023, pour une somme de 22 500 $, le tout sous réserve du dépôt des documents contractuels exigés. D’autoriser le chef de division des parcs et espaces verts par intérim et...
L'ordre du jour est disponible quelques jours avant la séance. Documents des séances Questions? Veuillez joindre la Municipalité de Rawdon au 450 834-2596 .
...éambule de la présente résolution pour en faire partie intégrante , le tout sous réserve de l’obtention de tous les documents contractuels exigés aux termes du document de demande de prix de la part de chacun des fournisseur...
...ron six (6) parutions, ce nombre pou vant varier au cours du contrat, le tout sous réserve du dépôt des documents contractuels exigés, La Municipalité se réserve la possibilité de majorer le nombre de pages...
...des Affaires municipales et de l’Habitation de la prog rammation de travaux version n° 1 ci-jointe et de tous les autres documents exigés par le Ministère en vue de recevoir la contribution gouvernementale qui lui a été confirmé e dans une le...
...ve du Québec ou d’un règlement adopté sous leur empire est à l’effet contraire, toute personne désirant s’abonner à divers documents municipaux (ex : procès -verbaux, liste de s permis, etc.) doit acquitter un tarif 120 $ par an ou 10 $ par...
...des Affaires municipales et de l’Habitation de la prog rammation de travaux version n° 1 ci-jointe et de tous les autres documents exigés par le Ministère en vue de recevoir la contribution gouvernementale qui lui a été confirmé e dans une le...
...llage » datait de 1989, tandis que celui du secteur « Canton » était en vigueu r depuis 1992. Une mise à jour de ces documents devenait donc souhaitable afin d’actualiser les outils règlementaires et les différents moyens d’action ,...
...taire, sur le formulaire prescrit à cette fin, déposée au Responsable de l’environnement et accompagnée des documents sui vants : La facture d’acquisition du baril récupérateur d’eau de pluie , comprenant une descriptio...
...D’autoriser le directeur général et secrétaire -trésorier à engager les professionnels nécessaires à la production des documents requis à l’ét ablissement de la servitude , les frais étant à la charge de la Municipalité, l e choix des...
...étaire, sur le formulaire prescrit à cette fin, déposée au Responsable de l’environnement et accompagnée des documents suivants : La facture d’acquisition , comprenant l’essence de l’arbre , le nom et les coordonné...
...recteur général et secrétaire -trésorier et le directeur du Service de la sécurité incendie à signer tous les documents nécessaires pour donner effet à la présente résolution. 20. FONDATION RUES PRINCIPALES - 31 E COLLOQUE A...
L'ordre du jour est disponible quelques jours avant la séance. Documents des séances Questions? Veuillez joindre la Municipalité de Rawdon au 450 834-2596 .
...seignements personnels La Municipalité de Rawdon est un organisme public assujetti notamment à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1). Celle-...