...s - volet infrastructures Pour postuler Les personnes intéressées doivent déposer leur candidature à l’aide du formulaire en ligne ci-dessous au plus tard le 5 juillet 2024 à 16 h. Personne-ressource Stéphanie Chali...
...20 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. PROCÉDURE PORTANT SUR LA RÉCEPTION ET LE T RAITEMENT DES PLAINT ES FORMULÉES DANS LE CADRE DE L ’ADJUDICATION OU DE L ’ATT RIBUTION D ’UN CONTRAT 16. AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLES...
...ipal MRC de Matawinie, 3184, 1re Avenue, Rawdon (Québec) J0K 1S0 Courriel : asylvestre@matawinie.org Les formulaires ainsi que les détails du Fonds sont disponibles en cliquant sur l’hyperlien suivant Terres publiques intramunici...
...èces adjacentes. N’hésitez pas à signaler toute blessure liée aux perles gonflant dans l'eau au moyen du formulaire de rapport d'incident. Les rapports d'incident fournissent à Santé Canada des renseignements utiles qui permettent...
...ainsi l’étalement urbain. Cette variation de la densité traduit donc les intentions que la municipalité a formulées dans son Plan d’action stratégique 2016 -20 30 en matière de développement durable. En effet, le chantier...
...) Paiement de la demande fixé par le Règlement concernant la tarification des biens et services en vigueur; b) Formulaire de déclaration prévu à cet effet d ument complété et signé; c) Copie de l’attestation de classification délivr...
...QLFLSDOLWp HQ UHVSHFWDQW OHV UqJOHV GH O¶DUW OD FRQVWUXFWLRQ GHV LQIUDVWUXFWXUHV décrites en annexe du prés ent formulaire , les infrastructures suivantes : a) Réseau d’aqueduc : oui non Description sommai...
...des renseignements supplémentaires au requérant du permis ou du certificat. Le Comité consultatif d ’urbanisme formule, par écrit, son avis en tenant compte des objectifs et des critères pertinents prescrits à l ’intérieur d...
...’elle serait incapable d’utiliser un service de transport en commun. Pour en bénéficier, les usagers doivent remplir un formulaire et répondre à un nombre de critères. Centre de réservation Téléphone : 450 834-5441, poste 7065...
Formulaires de demande : Aménagement en bande riveraine Travaux relatifs à un abri à bateau amovible ou à un quai Travaux relatifs à un chemin Travaux relatifs à un ouvrage de stabilisation de talus Travaux relatifs...
Formulaire de demande (PDF) Demande en ligne
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...des renseignements supplémentaires au requérant du permis ou du certificat. Le Comité consultatif d’urbanisme formule, par écrit, son avis en tenant compte des objectifs et des critères pertinents prescrits à l’intérie...
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