...e pas produire une vue co mplète de la maison. e) Critères relatifs aux risques d’érosion : i) L’écoulement hors site des eaux pluviales après construction doit tendre à ne pas excéder l’écoulement avant la construction;...
...rmettre sur le ter ritoire de la Municipalité de Rawdon que le public soit admis dans les établissements commerciaux, en dehors des heures prévues à larticles 2 ainsi que les jours visés par larticle 3 de ladite loi, et ce, pour une durée addit...
...ns de gestion du parc Dans les parcs, il est interdit de laisser un véhicule dans un stationnement en dehors des heures d’ouverture . La vitesse maxima le de tout véhicule circulant dans un parc est fixée à 10 km/h....
...Lanaudière, ayant un indice de défavorisation (MELS) de sept et plus (écoles considérées comme étant défavorisées), milieux hors scolaires (les maisons des jeunes) et les parents.
...Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) impose des restrictions concernant le transport de ces résidus de coupe hors des zones règlementées.
...ou à avaler, perte d'appétit. Les perles gonflant dans l'eau doivent toujours être rangées dans un contenant hermétique hors de la vue et de la portée des enfants, surtout ceux de moins de cinq ans. Après avoir utilisé des perles gonflant da...
...14. Les pièces pyrotechniques devraient être conservées dans un endroit frais, sec et bien ventilé, à l’abri du soleil et hors de la portée des enfants. 15. La mise à feu ne devrait pas avoir lieu si la vitesse du vent dépasse 40 km/h ou une...
...composantes architecturales, identification des éléments défaillants, et si partiels, le pourcentage du volume hors -tout démoli doit être déterminé) et une estimation des coûts de la restauration de l’immeuble, réalisés par un profe...
...cules -outils qui doiven t effectuer une livraison locale. En outre, il ne s’applique pas : a) aux véhicules hors -normes circulant en vertu d’un permis spécial de circulation �D�X�W�R�U�L�V�D�Q�W��H�[�S�U�H�V�V�p�P�H�Q�W�...
...d’entrée Les employés de la Municipalité ont le droit d’entrer entre 7 h et 19 h, en tout lieu public ou privé, dans ou hors des limites de la municipalité et d’y rester aussi longtemps qu’il est nécessaire afin d’exécuter une réparation...
...la quiétude des lieux; 1. Réduire la pression sur le réseau routier et offrir suffisamment de stationnement hors rue pour répondre à la d emande; 2. Assurer que les constructions où l’usage s’exerce s’agencent avec l’e...
...ospectus, cartes d’affaires ou tout autre document semblable. « Véhicule » : Tout véhicule routier ou tout véhicule hors route tel que défini au sens du Code de la sécurité routière du Québec (L.R.Q., c. C - 24.2). « Vendeu...
...(UMQ) 32. CORPORATION DES FLEURONS DU QUÉBEC - INVITATION DÉVOILEMEN T 17 E ÉDITION 33 . CIRCULATION – VÉHICULES HORS ROUTES – TRACÉ MOTONEIGE 2022 - DEMANDE DÉPOSÉE AU MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC (MTQ) 34. CORRESPON...
...La Municipalité procède alors à une vérification du compteur deau. 4. Si la vérification démontre une précision hors n ormes pour ce type de compteur deau selon lesdits standards, la facture deau sera ajustée en consé...
...vril 2020 ; CONSIDÉRANT QUE la transaction n’a toujours p as pu être conclue en raison de plusieurs facteurs hors du contrôle des parties, notamment en raison de la pandémie de la COVID -19, une seconde demande de prolongation du...
...du CNBC. 3.3 .4. HAUTEUR DES FONDATIO NS PAR RAPPORT À LA RUE ADJACENTE La hauteur de la partie supérieure (hors sol) de la fondation doit être d’au plus un virgule deux (1,2) mètre mais d’au moins virgule soixante et un...
...emandeur préalablement à signature de la transaction , à savoir: - Le demandeur devra procéder à la relocalisation hors des limites de la propriété municipale de l’ensemble de ses biens empiétant actuellement sur le lot 4 994 936 (Écoce...
...tier ou de plaisance sur le terrain du parc des Cascades ou de la rampe de mise à l’eau, et ce, en dehors des heures d’ouverture des rampes de mise à l’eau. 7.2 Nul ne peut amarrer une embarca tion à moteur...
...EMPLOI S D ’ÉTÉ CANADA 2022 – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 38. CRÉATION D ’UN COMITÉ AD HOC – VÉHICULES HORS ROUTE – VTT ET MOTONEIGES 39. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE - CENTRE DE PRÉVENTION DU SUICIDE DE LANAUDIÈRE...
...brasser les cendres pour vous assurer qu’elles sont parfaitement refroidies. Si vous le pouvez, conservez les cendres dehors durant tout l’hiver et jetez-les seulement au printemps. IMPORTANT - Considérant que vous utilisez un appareil à combus...
...tées CONSIDÉRANT une demande de dérogation mineure formulée , visant à permettre l'installation d'une piscine hors terre et d'une clôture à la limite avant (route 125) sur la propriété sise au 4826, route 125. La piscine hor s...
...2019-12-20 29479982-00 pièces d'aqueduc 5 624.47 $ 43 775.81 $ 61 994.95 $ déneigement hors contrat 14 597.15 $ Location pelle 45 176.60 $ Commissaires 25 087.57 $ afficheur de vitesse 33 588.80 $ p...
...OIRE AVIS DE MOTION 4. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 124 -2018 RELATIF À LA CIRCULA TION DE VÉHICULES HORS -ROUTE SUR CERTAINS C HEMINS MUNICIPAUX RÈGLEMENTS 5. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 81 -2015 -2 MODIFIANT LE...
...des employés ont lu tous les documents? Je ne comprends pas pourquoi, à plusieurs endroits, on fait des allusions hors Rawdon, comme par exemple à la ville de Mercier, à des lacs de l'Abitibi et même à la possibilité de faire de...
...igé en vertu de l’article 5.1.2.3.4.6 dudit règlement de zonage. Le tout pour un total minimal de 49 cases de stationnement hors rue. CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne va pas à l’encontre des objectifs du plan directeur d’urban...