...ICE DES FINANCES - PG SOLUTIONS INC . CONSIDÉRANT les besoins du Service des finances quant à la gestion du grand livre, des projets d’investissement, des comptes fournisseurs et des commandes, le tout dans une seconde phase de migrat...
...lité de l’analyse des soumissions déposées. De ce fait, la Municipalité accepte que le produit à commander et à livrer sera déterminé suite à l’analyse comparative des produits définie au document d’appel d’offres. Que si l'UM...
...lité de l’analyse des soumissions déposées. De ce fait, la Municipalité accepte que le produit à commander et à livrer sera déterminé suite à l’analyse comparative des produits définie au document d’appel d’offres. Que si l'UM...
...pénales contre tout contrevenant à toute disposition du prése nt règ lement et autorise ces personnes à délivrer en conséquence les constats d'infraction utiles à cette fin . ARTICLE 6.1 .2 PÉNALITÉS Quiconque co...
...re tout contrevenant à toute disposition du présent règlement et autorise en conséquence ces personnes à délivrer les constats d’infraction utiles à cette fin. Ces personnes sont chargées de l’application du présent règlement....
...té de l’analyse des soumission s déposées. De ce fait, la Municipalité accepte que le produit à commander et à livrer sera déterminé suite à l’analyse comparative des produits définie au document d’appel d’offres; Que si l'...
...ne, courriel ou en personne. Offre des formations, conférences, ateliers, coaching de groupe, café-rencontres, bibliothèque (livres et documentations) et une matériathèque (outils et matériel). Centre de pédiatrie sociale en communauté de Lanaud...
...CE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE À TE NIR UNE «PÉRIODE D ’AMNISTIE » ET À FAIRE REMISE DE S FRAIS DE RETARD DE S LIVRES DE LA BIBLIOTHÈQUE (MODIFICATION À LA RÉ SOLUTION 14 -173) 26. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGIS...
...cipal, dessert et breuvage, les mercredis, jeudis et vendredis. Le Groupe accepte différents dons (vêtements, bibelots, livres, meubles, jouets, etc.) pour les revendre à petits prix afin de financer ses activités. La cueillette et la livraison...
...emin Hobbs; CONSIDÉRANT QUE cette passerelle est présentement à La Guadeloupe en Beauce et qu’il y a lieu de la faire livrer à l’entrée du chemin Hobbs; CONSIDÉRANT une offre reçue de 2635 -8762 Québec inc. (F.A.S. Express Mondo...
...emin Hobbs; CONSIDÉRANT QUE cette passerelle est présentement à La Guadeloupe en Beauce et qu’il y a lieu de la faire livrer à l’entrée du chemin Hobbs; CONSIDÉRANT une offre reçue de 2635 -8762 Québec inc. (F.A.S. Express Mondo...
Découvrez, dégustez et achetez local!* Des aires de repos sont aménagées sur place pour prendre un café, lire un bon livre, faire des dégustations et discuter avec les producteurs, les organismes et les artisans locaux. Imprégnez-vous des pla...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de c onsultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règ lement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être......
RÈGLEMENT SUR LA DÉMOLITION D’IMMEUBLES NUMÉRO 153 -2023 CONSIDÉRANT QU ’ en vertu des articles 148.0.2 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A -19.1), une municipalité doit adopter......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considéré......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractèr e juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac......
RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT N O 2021 -03 (MODIFIÉ) 22 septembre 2022 L PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 2021 -03 RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT Avis de motion le : 30 mai 2022 Ré......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme u......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée......
RÈGLEMENT NUMÉRO 12 9-2020 CONCERNANT L’UTILISATION DE LA RAMPE DE MISE A L’EAU MUNICIPALE ET L’ACCÈ S DES EMBARCATIONS AU LAC PONTBRIAND CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la mise en œuvre de ses objecti f......
MI SE EN GARDE : Ce compte rendu des délibérations doit être considéré comme un document de consultation et non comme un document à caractère juridique. Seules les copies certifiées conformes du procès -verbal d’aud......
RÈGLEMENT NUMÉRO 10 5-2016 ÉTABLISSANT UN PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR /¶$&+$7(7/ 87,/,6$7,21'(&28&+(6/$9$%/(6 CONSIDÉRANT QU’ actuellement, les couches jetables représentent le troisième déchet en imp......
PROCÈS-VERBAL DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 18 JANVIER 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......