...ceptibles d’endommager les installations du parc canin tels que vélos, poussettes, patins à roues alignées, planche à roulettes, cyclomoteur et véhicule terrestre motorisé ou non à l’exception de ceux dont l’usage es...
...RTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. MODIFICATION DU PLAN IMAGE - AMÉNAGEMENT LAC -AUX -SOURCES INC . – LOTS NUMÉROS 6 347 084 ET 6 286 504 – LOT PROJETÉ NUMÉRO 17...
...UN PROGRAM ME MUNICIPAL D’AIDE FINANCIÈRE À LA REVITALISATION /AMÉLIORATION DE BÂTI MENTS COMMERCIAUX ET D’IMPLANTATION DE NOUV ELLES ENTREPRISES CO MMERCIALES À L ’INTÉRIEUR DU PÉRIMÈT RE URBAIN 13. AVIS DE MOTI ON –...
...HANTAL – LOT 5 528 984 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – MODIFICATION DE L ’IMPLANTATION APPROUVÉE * 6.7 (3850), RUE PELLAN – LOT NUMÉRO 5528938 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES )...
...t susceptible d’approbation référendaire ;6. Les copies du premier projet de règlement numéro 2021-02-7 et des plans du Règlement de zonage numéro 2021-02 et ses amendements identifiant la zone concernée par le premier proj...
...URNITURE D ’UN AFFICHEUR DE VITE SSE – SIGNALISATION KALITEC INC . 21. OCTROI DE CONTRAT – ENTENTE D ’ENTR ETIEN PLANIFIÉ DES G ÉNÉRATRICES – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS ET SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE – CUMMINS CANADA ULC...
...ESSOIRE – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBANISME – NOUVELLES DISPOSITION S RÉGLEMENTAIRES EN URBANISME – AGENCE DE PLANIFICATI ON URBAINE ET RÉGIONALE (A PUR ) INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 14. AUTORISATION DE SIGNA TUR...
La location d’embarcations (kayaks, pédalos, canots, planches à pagaie) est assurée par l’entreprise étudiante À la Dérive , pilotée par les élèves du Collège Champagneur. Heures, jours d'ouverture et tarifs pour 2024: Du 22...
...ET SES AMENDEMENTS RELA TIF AUX NUISANCES AF IN DE MODIFIER CERTA INES DISPOSITIONS DA NS LE CADRE DE LA RÉVIS ION DU PLAN D ’URBANISME 10 . ADOPTION DU RÈGLEMENT SUR LES DÉR OGATIONS MINEURES NU MÉRO 152 -2022 11 . PREMIÈRE PÉRIODE...
...jusqu’au point de départ. De plus, les limites des districts précédemment décrites sont plus amplement identifiées au plan joint comme annexe A au présent règlement pour en faire partie intégrante. Article 2 – Abrogation...
..., DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 148 -2021 CONCERNANT LA CRÉATION D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LE PLAN D ’ACTION ENVIRONNEMENT AL 17. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 149 -2021 CONCER...
...ODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 10. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN INGÉNIERIE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – MISE À NIVEAU DE L ’USINE D ’ÉPURATION 11. OCTROI DE CONTRAT – IMPRESSION ET LIVR...
...et samedis - Immeubles dont l’adresse civique est un chiffre impair Nouvelle pelouse (semée ou installée), nouvelle plantation d’arbres ou d’arbustes et nouvel aménagement paysager 20 h à 22 h, 15 jours consécutifs Permis (visib...
...ODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 10. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN ARCHITECTURE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – MISE À NIVEAU DE L ’USINE D ’ÉPURATION 11. CONTRAT – SERVICES DE GESTION D E L ’ÉCO...
...nfrastructures municipales, d’en maintenir leur fonctionnement, leur opération et leur entretien. Elle valide et vérifie les plans et devis, vérifie et prépare selon les cas, les documents d'appel d'offres, études préliminaires, estimations de coûts...
...3 – RUE DES ÉPINETTES - (MATRICULES N ° 8003 -37 -6941, 8003 -37 -7423 ET 8003 - 37 -5881) 4. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET LA CONTRIBUTION À DES F INS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATURELS – 100 740 CANADA INC . – R...
...ions et services municipaux, certaines compétences demandent une concertation entre les municipalités locales et exigent une planification, une coordination et un partage du financement à l’échelle régionale, notamment pour le projet de transport col...
...nières (rivière Ouareau) – remerciements à tous les employés Octroi de contrat - services professionnels en ingénierie – plans, devis et surveillance - construction d'un complexe multifonctionnel - Quartier du citoyen - phase II Finaliser une...
...u’elles sont menées en collaboration avec un organisme ou une institution reconnue; La réalisation d’études d’impact, de plans, de devis, ou autre activité préliminaire à la réalisation d’un projet admissible; Les activités liées à un projet...
...ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 168 AUTORISANT LA RÉALISATION DES PLAN S ET DEVIS AINSI QUE LA SURVEILLANCE LORS DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU QUAR TIER DU CITOYEN ET D ÉCRÉTANT...
Jusqu’à maintenant, la MRC a inventorié 11 projets potentiels situés dans les municipalités de Saint-Donat, Notre-Dame-de-la-Merci, Entrelacs, Chertsey, Rawdon, Saint-Alphonse-Rodriguez et Sainte-Émélie-de-l’Énergie. Au terme d’un important travail......
...c enthousiasme, Mme Perreault. Voici un éventail de quelques réalisations importantes en 2022 : Le plan directeur du réseau cyclable a notamment permis d’identifier un tracé permettant de relier plusieurs municipalités entre...
...VINCEN T-MASSEY - DEC ENVIRO INC . 20. ANNULATION D ’APPEL D ’OFFRES – SERVICES PROFESSIONNE LS EN INGÉNIERIE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – CONSTRUCTION D ’UN COMPLEXE MULTIFON CTIONNEL – QUARTIER DU CITOYEN – PHASE 1...
...ransport interrégional et le transport collectif en région de même que la navigation de plaisance et la cohabitation sur les plans d’eau sera abordé avec énormément d’attention. Enfin, plusieurs discussions sur l’acceptabilité sociale entourant les t...
...34 921.68 $ S/O 10 -06 -2020 Sintra Pavage rue Queen 747 835.69 $ S/O 10 -06 -2020 GBI Expert Conseil Plan, devis et surveillance ringnierie de la prfiltration 226 615.63 $ S/O 22 -09 -2020 Excavation Carroll Dneig...