...emplacé par R86 -2016 -3 19 -10 -2018 sur les systèmes électroniques d’appels d’offres, toutes les dépenses de transport et de courrier ainsi que les dépenses d’abonnements annuels aux revues et aux lois municipales. D Les dépen...
...our la protection et la conservation des biens et produits ; 5- Centre de transfert ou d’entreposage d’une entreprise de transport de fonds; 6- Établissements de recherche, de fabrication ou d’entreposage, utilisant les produits ou...
...Code de la sécurité routière du Québec (L.R.Q., c. C - 24.2). « Vendeur itinérant » : Toute personne qui transporte avec elle des objets, effets, marchandises ou autres articles dans le but de les vendre à un endroit fixe...
...ttre d’annonce; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon s’engage à rembourser sans délai le ministère des Transports du Québec (MTQ) pour les sommes versées en trop lorsque : - le premier versement d’aide financière est s...
...lEnvironnement et de la Lutte cont re les changements climatiques (MELCC) et dune autorisation du Ministère des Transports (MTQ ); CONSIDÉRANT le dépôt pour approbation des plans J12 062-01 - feuillet C001 - C002 de C003, datés du 9...
...cannabis séché, les produits comestibles et autres dérivés. Endroit public : Les parcs, les rues, les véhicules de transport public, les aires à caractère public. Parc : Les parcs situés sur le territoire de la municipali...
...ISQUES INCENDIE 2021 25. DEMANDE AU FONDS RÉGIONS ET RURA LITÉ - VOLET 2 – DÉVELOPPEMENT D 'UN SENTIER DE TRANSPORTS ACTIF AUX ABORDS DU LAC RAWDON 26. ACTIVITÉS DE LA FÊTE NATIONALE – 23 JUIN 2022 27. 2E ÉDITION C...
...3 187 851 $ 3 576 936 $ SÉCURITÉ PUBLIQUE 3 374 567 $ 3 520 064 $ TRANSPORT 4 003 912 $ 4 122 541 $ HYGIÈNE DU MILIEU 3 565 003 $...
...T DE LA CULTURE 43. SOUTIEN FINANCIER – PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 2023 44. PERMIS DE VOIRIE 2023 – MINISTÈRE DES TRANSPORTS 45. PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOCALE – SOUS -VOLET PROJETS PARTICULIER D’AMÉLIORATION PAR CIR...
...LISTE DES AMENDEMENTS B UDGÉTAIRES 62.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 63. CORRESPONDANCE 63.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – ROUTE 337 - INTERSECTION CH . DU GOLF 63.2 KINADAPT – REMERCIEMENT ÉVÉNEME NTS OCTOBRE...
...7 E ÉDITION 33 . CIRCULATION – VÉHICULES HORS ROUTES – TRACÉ MOTONEIGE 2022 - DEMANDE DÉPOSÉE AU MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC (MTQ) 34. CORRESPONDANCE 35. AFFAIRES NOUVELLES 36. PAROLE AUX CONSEILLER S 37. DEUXIÈM...
...UX «ARRÊT » - CHEMIN DU LAC -GRATTEN À L ’INTERSECTION DE L’AVENUE DE LA SOURCE 33. DEMANDE – MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA ROUTE 348 (R ANG KILDARE ) ET LE CHEMIN FOREST 34....
...MENTS BUDGÉTAIRES 36.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 37. CORRESPONDANCE 37.1 CORRESPONDANCE DU MIN ISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – RÉSOLUTION N ° 20 - 374 –SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA R OUTE 341/348 (R ANG KILDARE ) AV...
...rard et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : De faire une demande auprès du ministère des Transports afin que soient installés des panneaux de signalisation « Arrêt » sur la route 3 37 (chemin Saint -Alphonse...
...3 023 142 $ 3 187 851 $ SÉCURITÉ PUBLIQUE 3 268 970 $ 3 374 567 $ TRANSPORT 3 818 203 $ 4 003 912 $ HYGIÈNE DU MILIEU 3 101 113 $...
...M ENT (CCE) 32. DEMANDE D ’APPUI - RÉDUCTION DE VITESSE ROUTE 337 (CHEMIN SAINT -ALPHONSE ) – MINISTÈRE DES TRANSPORT DU QUÉBEC 33. DEMANDE D ’INSTALLATION D ’UN LUMINAIRE DE RUE – INTERSECTION DE LA RO UTE 341 SUD ET RUE...
...DÉPENSES Administration 3 187 851 $ 3 576 936 $ Sécurité publique 3 374 567 $ 3 520 064 $ Transport 4 003 912 $ 4 122 541 $ Hygiène du milieu 3 565 003 $ 3 678 111 $ Santé et bien -être 20 000 $...
...2 651 393 $ 2 495 466 $ SÉCURITÉ PUBLIQUE 2 609 808 $ 2 803 843 $ TRANSPORT 3 046 460 $ 3 141 965 $ HYGIÈNE DU MILIEU 2 451 231 $...
...DÉPENSES Administration 3 023 142 $ 3 187 851 $ Sécurité publique 3 268 970 $ 3 374 567 $ Transport 3 818 203 $ 4 003 912 $ Hygiène du milieu 3 101 113 $ 3 565 003 $ Santé et bien -être 25 000 $...
...9 517 $ DÉPENSES Administration 2 495 466 $ 2 642 181 $ Sécurité publique 2 803 843 $ 2 860 023 $ Transport 3 141 965 $ 2 960 190 $ Hygiène du milieu 2 652 877 $ 2 65 1 936 $ Cours d’eau 29 360 $ 36 000...
...E SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE COLLABORAT ION – MINISTÈRE DES TRANSPORTS , DE LA MOBILITÉ DURABLE ET D E L ’ÉLECTRIFICATION DES T RANSPORTS (MTMDET) – PONT P-05054 (BARRAGE D...
...SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE COLLABORAT ION – MINISTÈRE DES TRANSPORTS , DE LA MOBILITÉ DURABLE ET D E L ’ÉLECTRIFICATION DES T RANSPORTS (MTMDET) – PONT P-05054 (BARRAGE...
...CERNANT L A COMPOSITION DU COM ITÉ ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE COLLECTE ET DE TRANSPORT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – 2019 -2023 ET SERVICES DE GESTI ON DE L ’ÉCOCENTRE 2019 -2021 7. MANDAT À L ’...
...2 495 466 $ 2 642 181 $ SÉCURITÉ PUBLIQUE 2 803 843 $ 2 860 023 $ TRANSPORT 3 141 965 $ 2 960 190 $ 2019 -01-16 16:00 HYGIÈNE DU MILIEU...
...4 936 $ DÉPENSES Administration 2 651 393 $ 2 495 466 $ Sécurité publique 2 609 808 $ 2 803 843 $ Transport 3 046 460 $ 3 141 965 $ Hygiène du milieu 2 451 231 $ 2 652 877 $ Cours d’eau 27 191 $ 29 360...