...NTS : Construction, structure ou assem blage de matériaux ou d'équipements (bâtiments, socle, mât, hauban, corde, pylône, etc.) supportant des instruments de mesure des vents (anémomètres ou girouettes) et ce, à des...
...Propriétés sises au 44 22 et 4893, chemin Carroll - Débranchement du Lac Vail 22. Plan délimination des raccordements inversés 23. Programme daide à lamélioration du réseau routier municipal (PAARM) Ministère des Transpo...
...r Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et résolu à lunanimité des conseillers et conseillères présent s : Daccorder un congé sans solde jusquau 25 octobre 2020 à lemployé concerné, lequel sera effectif à compter du pr...
...l concerné après ce mom ent n’est pas remboursable. À l’exception des articles 6.1 et 9.1 concernant les raccordements à l’aqueduc ou à l’égout – Unifamilial ainsi que le service de disposition de neiges usées, les...
...alités (PIQM), aux termes duquel elle s’engageait à mettre en application un programme d’élimination des raccordements inversés sur son territoire ; CONSIDÉRANT QUE l’article 19 de la Loi s ur les compétences mun...
...Madame la conseillère Stéphanie Labelle et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’accorder un contrat pour les services scientifiques relatifs au sentier de glace sur le lac Rawdon à l’entreprise Hydro...
...LANAU DIÈRE CONSIDÉRANT QUE l’article 626 du Code de la sécurité routière du Québec (L.R.Q., chapitre C - 24.2) accorde aux municipalités locales le pouvoir d’adopter des règlements en matière de circulation des véhicules routi...
...ue privée Johanne CONSIDÉRANT QUE larticle 70 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., c. C-47.1) accorde à toutes municipalités locales le pouvoir d entretenir une voie privée ouverte au public par tolérance du propriéta...
...ue privée Johanne CONSIDÉRANT QUE larticle 70 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., c. C-47.1) accorde à toutes municipalités locales le pouvoir d entretenir une voie privée ouverte au public par tolérance du propriéta...
...enald Breault et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présents : Que la Municipalité de Rawdon accorde, au CERM de l’UQAC , les droits d’utilisation et de diffusion des données et rapports transmis dont elle possède les...
...lités (PIQM), aux termes duquel elle s’engageait à mettre en application un programme d’élimination des raccordements inversés sur son territoire; CONSIDÉRANT l’article 19 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q.,...
...dame la conseillère Josianne Girard et résolu à l'unanimité de s conseillers et conseillères présents : D’accorder un budget de 28 000 $ pour l’organisation de la 3 e édition du Grand Frisson . D’autoriser la directrice...
...ntérêt. CONSIDÉRANT QUE l’article 70 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., c. C -47.1) accorde à toutes municipalités locales le pouvoir d’entretenir une voie privée ouverte au publi c par tolérance du proprié...
...dame la conseillère Josianne Girard et résolu à l'unanimité de s conseillers et conseillères présents : D’accorder un budget de 28 000 $ pour l’organisation de la 3 e édition du Grand Frisson . D’autoriser la directrice...
...drier annuel de la Municipalité 2019 9. Contrat accessoire - Services professionnels - BPR Infrastructure inc. - Raccordement du système d’approvisionnement St -Patrick au réseau d’aqueduc 10. Octroi de contrat - Achat d’une lame à n...
...TÉ DE RAWDON CONSIDÉRANT QUE l’article 626 du Code de la sécurité routière du Québec (L.R.Q., chapitre C - 24.2 ) accorde aux municipalités locales le pouvoir d’adopter des règlements en matière de circulation des véhicules rout...
...-HUARD CONSIDÉRANT QUE l’article 70 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., c. C -47.1) accorde à toutes municipalités locales le pouvoir d’entretenir une voie privée ouverte au pu blic par tolérance du proprié...
...par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présent s : Daccorder une aide financière au montant de 200 $. De souligner la participation de Monsieur le maire, Bruno Guilb...
...ar Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présent s : Daccorder une aide financière au montant de 200 $. De souligner la participation de Monsieur le maire, Bruno Guil...
...A -CRUZ CONSIDÉRANT QUE l’article 70 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., c. C -47.1) accorde à toute municipalité locale le pouvoir d’entretenir une voie privée ouverte au public par tolérance d...
...toire ; CONSIDÉRANT QUE l’article 19 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., c. C -47 -1) accorde à toute municipalité locale le pouvoir d’adopter des rè glements en matière d’environnement ; CONSI...
...Madame la conseillère Josianne Girard et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’accorder les bourses aux récipiendaires tels que plus amplement décrits au préa mbule de la présente résolution...
...me la conseillère Stéphanie Labelle et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’accorder un contrat pour les services scientifiques relatifs à la capacité portante du couvert de glace au sentier glacé...
...Madame la conseillère Josianne Girard et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’accorder une somme de 6 000 $ à l’organisme la Tournée des cantons de Rawdon (TDCR), afin de leur permettre de combler leur...
...on territoire; CONSIDÉRANT QUE larticle 19 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., c. C-47.1) accorde à toute municipalité locale le pouvoir dad opter des règlements en matière denvironnement; CONSIDÉRANT...