Lors de la dernière séance du conseil municipal, les bourses du Programme de soutien à l'excellence sportive ont été remises à cinq candidats qui font rayonner Rawdon aussi bien dans la région qu'à l'international! Voici les méritants 202...
...ANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PROGRAMME DE SOUTIEN À L ’EXCELLENCE SPORTIVE - REMISE DES BOURSES 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 11 OCTOBRE 2022 À 19...
...voir que nous sommes derrière! », souligne-t-il. Présentation des récipiendaires 2022 Cendrine Lemire, 20 ans - Bourse internationale de 1 000 $ Cendrine est présentée comme une athlète élite en natation artistique par Natation arti...
...de Rawdon, le cas éch éant; - Les procédures énoncées dans les Principes directeurs : frais de déplacement et remboursement des dpenses des lus et des employs municipaux . SECTION 4 – ENGAGEMENTS S’ÉTENDANT AU -DELÀ DE L’EXERCICE...
...qu’une personne ou un organisme annule son inscription à un service fourni par la Municipalité, cette dernière lui rembourse le tarif défrayé seulement si cette annulation parvient au service municipal responsable de ce service au...
...S SPÉCIAUX 2022 – MODIFICATION À LA RÉS OLUTION NUMÉRO 22 -206 28. POLITIQUE SUR LES FRA IS DE DÉPLACEMENT ET LE REMBOURSEMENT DES DÉPENSES DES ÉLUS ET EMPLOYÉS MUNICIPA UX 29. APPELS D ’OFFRES UMQ - SERVICES PROFESSIONNE LS - SE...
...llères présents d’adopter l’ordre du jour , avec l’ajout d es points suivants: 44.1 Affaires nouvelles - Demande de bourses de reconnaissance – Gala – École se condaire des Chutes, 44. 2 Affaires nouvelles - Congrès annuel 2018 - Fé...
...aluation en vigueur chaque année, la Municipalité de Rawdon, pour pourvoir au paiement des montants requis au remboursement du service de la dette de chacun des règlements ci -haut mentionnés, applique la mesure suivante : Il...
...UES PU BLIQUES ET RAPPORT FINANCIER 36. DEMANDE D ’APPUI - PROJET ARTISTIQUE MUL TIDISCIPLINAIRE – DEMANDE DE BOURSE AUPRÈS DU CONSEIL DES ARTS ET D ES LETTRES DU QUÉBEC 37. APPUI À LA COALITION QUÉBÉCOISE POUR LE CONTRÔLE D...
...nts municipaux , le conseil peut affecter l’excédent des deniers provenant d’un emprunt contracté pour le remboursement dudit emprunt ou si l’emprunt est entièrement remboursé , verser au fonds général les sommes excédentaires;...
...e la rue Henri prévus au protocole d’entente à intervenir sera effective, la Municipalité effectuera le remboursement au promoteur d’un montant n’excé dant pas 5490,00 $, taxes en sus, le tout sous réserve du respect par le...
...lu de cette notion le cas où l’intérêt personnel consiste dans des rémunérations, des allocations, des remboursements de dépenses, des avantages sociaux ou d’autres conditions de travail rattachées aux fonctions de...
...offerte par l’Union des municipalités du Québec (UMQ). D’autoriser le paiement de l’inscription ainsi que le remboursement des dépenses, et ce, sur présentation de pièces justificatives et sur approb ation du directeur général et s...
...eunes en Matawinie. », explique Alex Gagné, le président de la fondation. Outre le soutien aux élèves du primaire, neuf bourses soulignant les efforts et la persévérance seront remises le soir du gala. La MRC de Matawinie décernera sept bourses...
...RAT – REMPLACEMENT DE CONGÉ DE MATERNITÉ DE L ’ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GRE FFE – VOLET CONTENTIEUX 26. REMBOURSEMENT D ’UNE PARTIE DES FRAIS D’INSCRIPTION AU CAMP DE JOUR 27. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE F INANCIÈR...
...prunts municipaux, le conseil peut affecter l’excédent des deniers proven ant d’un emprunt contracté pour le remboursement dudit emprunt ou si l’emprunt est ent ièrement remboursé, verser au fonds général les sommes excédentaires;...
...RAT – REMPLACEMENT DE CONGÉ DE MATERNITÉ DE L ’ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GRE FFE – VOLET CONTENTIEUX 26. REMBOURSEMENT D ’UNE PARTIE DES FRAIS D’INSCRIPTION AU CAMP DE JOUR 27. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE F INANCIÈR...
...prunts municipaux, le conseil peut affecter l’excédent des deniers proven ant d’un emprunt contracté pour le remboursement dudit emprunt ou si l’emprunt est ent ièrement remboursé, verser au fonds général les sommes excédentaires; C...
...ANT QUE pour ce faire, le conseil municipal désire mettre sur pied un programme d’aide financière visant à rembourser partiellement le coût d’achat de produits d’hygiène féminine réutilisables; CONSIDÉRANT QU'un avis de motio...
...runts municipaux , le conseil peut affecter l’excédent des deniers provenant d’un emprunt contracté pour le remboursement dudit emprunt ou si l’emprunt es t entièrement remboursé, verser au fonds général les sommes excédentaires;...
...6 411 277 (MATRICULE N ° 8003 - 07 -3395) 12. OFFICE D ’HABITATION MATAWINIE – ÉTATS FINANCIERS 2019 – REMBOURSEMENT DE SOMM ES DUES 13. AUTORISATION - COÛTS EXCÉDENTAIRES – TRAVAUX DE RÉFECTION SUR LE BARRAGE DU...
...otball, sport d’élite, etc.). L'activité doit se dérouler entre le 1 er janvier et le 31 décembre de l'année en cours. Remboursement de 50 % du coût d’inscription : pour un maximum de 200 $ par enfant (coût d’inscription minimal...
...municipalité s du Québec (UMQ) , à titre de représentant de la Municipalité de Rawdon. D’autoriser le remboursement des dépenses de Monsieur le maire, et ce, sur présentation de pièces justificatives et sur approbati...
...le programme de soutien à l’excellence sportive qui prévoit un appui financier juste et équitable des athlètes. Bourse municipale La bourse municipale varie selon le niveau de pratique atteint par l’athlète : Excellence pro...
...nant le cas où les coûts des travaux excèdent le montant du dépôt de garantie, le propriétaire devra rembourser les frais encourus par la Municipalité . Les montants exigibles sont prévus au Règlement sur la tarification...