...ner, pour et au nom de la Municipalité, l’entente de location à intervenir, le cas échéant, ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente résolution. 13. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – DIVERS ÉQUIPEMENTS – SERVICE DE LA SÉ...
...ée. Une coupe totale avec protection de la régénération et des sols est réalisée en prenant toutes les précautions requises pour ne pas endommager la régénération préétablie et pour protéger les sols. Couvert forestier : E...
...RANT QUE suivant l’ouverture des soumissions dans le cadre d’un appel d’offres public pour l’exécution des travaux, il est requis de modifier le Règlement d’emprunt numéro 171 afin d’en augmenter la dépense et l’emp runt à un montant révisé de 7 6...
...: 4236 dossier n o 56267; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadastrales portant sur trois (3) lots et plus requièrent l’acceptation d’un plan projet de lotissement considéré comme un plan image; CONSIDÉRANT QUE les quatre (...
...ons d’obtenir les plans révisés suivant le courriel du 13 mars 2018 et d’obtenir le certificat d’autorisation du MDDELCC requis. 18 -177 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et résolu à l'...
...lieu et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pou r et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2021 -000041 a été émis pour autoriser...
...se à niveau et le remplacement des réservoirs des chambre s à huile s au garage municipal et l’achat des équipements requis à cette fin auprès de l’entreprise 9131 -3296 Québec inc. ( F.A.S . Services pétro lier Harri sson) pour un...
...onseil autorise le (la) secrétaire -trésorier(ère) ou trésorier(ère) ou son adjoint (e) à signer le document requis par le système bancaire canadien intitulé \« Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux ent...
...r général et secrétaire-trés orier afin de transmettre à la Commission de toponymie du Québec tout document requis afin doff icialiser ladite dénomination pour la rue contenue à cette résolution. 8. L ES IMMEUBLES LOUIS...
...frastructures et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. D’autoriser l’affectation du solde de la réserve cré é à cette f...
...751 , dossier n o 090630; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadastrales portant sur trois (3) lots et plus requièrent l’acceptation d’un pla n projet de lotissement considéré comme un plan image; CONSIDÉRANT QUE les trois (3)...
...de la culture et le directeur général et secrétaire- trésorier à signer, pour et au nom de la Municipali té, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2018-00040 a été émi s pour autoriser cette dépen...
...D’autoriser le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la p résente résolution. Le certificat de crédit numéro 201 9-0064 a été émis pour autoriser cette d...
...de la culture et le directeur général et secrétaire- trésorier à signer, pour et au nom de la Municipali té, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2018-00040 a été émi s pour autoriser cette dépen...
...D’autoriser le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. 30. PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE – CREVALE CONSIDÉRANT QUE depuis plus de...
...e par intérim et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2018 -000 99 a été émis pour autoris...
...et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer pour et au nom de la Municip alité, tout document requis aux fins de la présente résolution. 4. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET LA CONTRIBUTION À DES F INS DE...
...et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer pour et au nom de la Municip alité, tout document requis aux fins de la présente résolution. 4. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET LA CONTRIBUTION À DES F INS DE...
...-2 pour M. Robert Mariani; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadastrales portant sur trois (3) lots et plus requièrent l’acceptation d’un plan projet de lotissement considéré comme un plan image; CONSIDÉRANT QUE seuls les lots...
...dossier n o 29234; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadast rales portant sur trois (3) lots et plus requièrent l’acceptation d’un plan projet de lotissement considéré comme un plan image; CONSIDÉRANT QUE les quatr...
...la Municipalité pour fins de rue, soit le lot 5 302 436 étant la rue des Bois -Francs, ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente résolution. De modifier les résolutions numéros 18 -465 et 19 -50 en conséquence. AVIS D...
...articulier doit déposer sa demande par écrit à l‱attention du fonctionnaire désigné accompagnée des plans et documents requis à l‱art icle 2.2.2 du présent r èglement. 2.2.2 : Contenu de la demande Une demande visant l‱approbation...
...autoriser le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout autre document requis aux fins de la présente résolution. 16. OCTROI DE CONTRAT – ESTELLE HÉBERT – VIDÉASTE - RECRUTEMENT - EM...
...rmulaire prévu à cette fin, auprès du fonctionnaire désigné, en deux (2) exemplaires en plus des plans et documents requis à la présente section. Contenu de la demande d’approbation des plans d’implantation et d’intégration archite...
...du milieu et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, t out document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2018 -000 073 a été émis jusqu’à conc...