...e et le directeur général et sec rétaire-trésorier à signer pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la p résente résolution. 8. A PPROBATION DU PLAN IMAGE RÉVISÉ – RUE DES BOIS -FRANCS – 108-980...
...x publics et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolutio n. Le certificat de crédit numéro 2136 a été émis pour autoriser cette dépe...
...et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 125 -2019 R...
...er, pour et au nom de la Municipalité, l’entente à intervenir entre les parties ainsi que tout d ocument requis aux fins de la présente résolution. 8. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 8.1 (3512), RUE ALBERT – L...
...irie et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipal ité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2019 -000 48 a été émis pour autoriser cette dé...
...ances et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2018 -000 092 a été émis pour autoriser cet...
...... 10 SECTION 3.3 DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AUX FONDATIONS .... 10 3.3.1. TYPES DE FONDATIONS REQUIS ................................ ................................ ............. 10 3.3.2. ASSISE DE FONDATION...
...es. Dautoriser le directeur général et secrétaire-trés orier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolu tion. Le certificat de crédit numéro 2017-00036 est modifié en conséquence. 25....
...données : document dans lequel le propriétaire doit indiqu er les informations relatives à limplantation du compteur requis pour son immeuble. Immeuble non résidentiel : tout immeuble relié à un branchement à un réseau daq...
...ux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2021 -0000 08 a été émis pour autoriser c...
...de la M unicipalité doivent suivre. Plus spécifiquement, il établit les règles de responsabilité et de fonctionnement requises pour que toute dépense à être engagée ou effectuée par un fon ctionnaire ou un employé de la M unicipalité soit...
...e par intérim et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2018 -000091 a été émis pour autoriser cette...
.... Dautoriser le directeur général et secrétaire-trés orier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolu tion. Le certificat de crédit numéro 2017-00036 est modifié en conséquence....
...incendie et le directeur général et secrétaire- trésorier à signer, pour et au nom de la Municipali té, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2018-00016 a été émi s pour autoriser cette dépen...
...recteur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, tout document requis aux fins de la présente résolution. 9. Contrat accessoire - Services professionnels - BPR Infrastructure inc....
...aux publics et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. D’autoriser l’affectation d’une somme de 62 621 $ (taxes nettes) de l’excéd...
...nom de la Municipalité de Rawdon, la convention de modificati on du protocole d’entente ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente résolution. AVIS DE MOTION 7. A VIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48-2020-1 MOD...
...ux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et a u nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2021 -0000 20 a été émis pour autoriser...
...esoin, toute personne nommée fonctionnaire désigné agit comme personne ressou rce auprès du Comité. Lorsque requis, le C omité peut s’adjoindre de tout professionnel notamment en architecture, histoire, urbanisme ou pa...
...à négocier et à signer, pour et au nom de la Municipalité, le contrat à intervenir ainsi que tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit (entente) numéro 3169 a été émis pour autoriser cet...
...85, dossier n o 090456; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadastrales porta nt sur trois (3) lots et plus requièrent l’acceptation d’un plan projet de lotissement consi déré comme un plan image; CONSIDÉRANT QUE les trois (3) lot...
...in Projets Immobiliers Inc; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadastrales portant sur trois (3) lots et plus requièrent l’acceptation d’un plan projet de lotissement considéré comme un p lan image; CONSIDÉRANT QUE les lots projetés...
...in Projets Immobiliers Inc; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadastrales portant sur trois (3) lots et plus requièrent l’acceptation d’un plan projet de lotissement considéré comme un p lan image; CONSIDÉRANT QUE les lots projetés...
...on - voirie et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présen te résolution. Le s certificat s de crédit numéro 2019 -000 42 et 2019 -00043 ont ét...
...rit, sur le formulaire prévu à cette fin, auprès du fonctionnaire désigné en plus des plans et documents requis à l’article suivant. Contenu de la demande Le requérant d’une demande d’approbation d’un usage conditionnel...