...ivant , avec le retrait du point numéro 6 et l’ajout du point en Affaires nouvelles 49.1 Audits de confor mité – Rapports d’audit portant respectivement sur l’adoption du budget et l’adoption du programme triennal d’immobili...
...KETIN G – FLIP COMMUNICATIONS & STRATÉGIES INC . - MOBILITÉ 125 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. DÉPÔT DU RAPPORT DU T RÉSORIER – RAPPO RT FINANCIER DES PAR TIS POLITIQUES AUTOR ISÉS 2021 17. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAIS...
.... AUTORISATION DE SIGNATURE – LOCATION D ’UN IMMEUBLE MUNICIPAL – 3583, RUE METCALFE – CONNEXION MATAWINIE 25. RAPPORT ANNUEL DES ACTIONS – SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES INCENDIE 2019 26. EMBAUCHE D ’UNE CAPITAINE À LA PRÉVENTI...
...019 -2020 -2021 13. NOMINATION ET RECONDU CTION DE MANDATS – COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 14. RAPPORT ANNUEL DES AC TIONS – SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES INCENDIE 2018 15. EMBAUCHE – ÉTUDIANTS – SAISON ESTI...
...DES APPL ICATIONS SUR LES NOU VEAUX SERVEURS – PG SOLUTIONS INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DU RAPPORT DU T RÉSORIER – RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AU TORISÉS 2020 9. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISE...
...018 - Diverses demandes 33. Autorisation de signature - Enquête annuelle sur le s bibliothèques publiques et rapport financier 34. Autorisation de signature Projets en développemen t des collections des bibliothèque...
...e la rue Morin (lots 5 355 388 et 5 355 395) et de permettre l’élargissement de ladite emprise; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direc tion générale et responsable du développement durable suivant lequel l’offre...
...ET 7699-04-4233 16. RENOUVELLEMENT D ’ENTENTE - SERVICES AUX SINISTRÉS – CROIX -R OUGE CANADIENNE 17. DÉPÔT DU RAPPORT DES REVENUS ET DÉPENSES RELATIF À L A RÉSERVE FINANCIÈRE CRÉÉE POUR LES DÉPENSES RELATIVES À L ’ACQUISITION D...
...et devis présentés par Construction St -Germain et frères inc. pour la construction des infrastructures en rapport avec les plans déposés, le tout selon les recommandations du Chef de division – Hygiène du milieu suivant s...
...– SAISON ESTIVALE 2019 35. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENQUÊTE ANNUELLE SUR LES BIBLIOTHÈQUES PU BLIQUES ET RAPPORT FINANCIER 36. DEMANDE D ’APPUI - PROJET ARTISTIQUE MUL TIDISCIPLINAIRE – DEMANDE DE BOURSE AUPRÈS DU C...
...ALES 2021 ET 2022 25. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENQUÊTE ANNUELLE SUR LES BIBLIOTHÈQ UES PUBLIQUES ET RAPPORT FINANCIER 26. AUTORISATION DE SIGNA TURE - PROGRAMME D ’ASSISTANCE FINANCIÈR E AUX CÉLÉBRATIONS LOCA...
...par le propriétaire établissant le mandat de toute personne autorisée à agir en son nom, le cas échéant ; c) Un rapport détaillé de l’état de l’immeuble à démolir (ex. : état physique, description des composantes architec...
...un minimum de 1,0 mètre de la limit e latérale en lieu et place de la distance minimale de 2,0 mètres par rapport à la ligne latérale exigée en vertu de l’article 10.6.4 du Règlement de zonage n° 402 et en vertu de l’article...
...ation adéquate du plancher, la correction de la déficience dénotée par la firme TR3E Experts-consei ls inc. dans son rapport dinspection du 8 mars 2018 ainsi que lassistance à lembarquement pour l e transport de la passerelle; CONSIDÉR...
...tion adéquate du plancher, la correction de la déficience dénotée par la firme TR3E Experts-consei ls inc. dans son rapport dinspection du 8 mars 2018 ainsi que lassistance à lembarquement pour l e transport de la passerelle; CONSI...
...un minimum de 1,0 mètre de la limit e latérale en lieu et place de la distance minimale de 2,0 mètres par rapport à la ligne latérale exigée en vertu de l’article 10.6.4 du Règlement de zonage n° 402 et en vertu de l’article...
...ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Présentation du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’année 2017 4. Dépôt du rapport financier et du rapport du...
...’ATTRIBUTION D ’UN CONTRAT 16. AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLES DE RÈGLE MENTS D ’EMPRUNT (2019) 17. DÉPÔT DU RAPPORT DE S REVENUS ET DÉPENSE S RELATIF À LA RÉSER VE FINANCIÈRE CRÉÉE POUR LES DÉPEN SES RELATIVES À LA...
...rendre un terrain ou un lot non conforme aux normes prescrites dans ce document ou d’augmenter son état de dérogation par rapport à ces nor mes. Servitudes Le propriétaire du terrain doit, comme condition préalable à l’approbati...
...– TAXIBUS 2022 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION - RAPPORT – AVIS TECHNIQUE : LAC PONTBRIAND 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL...
...2020, 2021 ET 2022 19. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENQUÊTE ANNUELLE SUR LES BIBLIOTHÈQUES PU BLIQUES ET RAPPORT FINANCIER 20. PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020 – SOCIÉTÉ D ’HABITATION QUÉBEC 21. MODIFICATION À LA RÉS OLU...
...E FONDATIONS ................................ ............................... 11 3.3.4. HAUTEUR DES FONDATIO NS PAR RAPPORT À LA RUE ADJACENTE ............... 11 3.3.5. LA HAUTEUR DU REZ -DE -CHAUSSÉE .................................
...s services connexes - Municipalité de St -Charles -Borromée et en RETIRANT le point 3. Présentation Powerpoint sur le rapport financier 2018 . 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATIO...
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT DU RAPPORT FINA NCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTE RNE POUR L ’ANNÉE 2021 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA...
...site : a) La localisation de chaque bâtiment, leur usage, le nombre de logements, leurs dimensions, leur distance par rapport à toute ligne de l ot, rue, sentier, ou allée commune ainsi que le dégagement entre chaque bâtiment ; b) La lo...