...DE DÉBOISEMEN T ET D ’EXCAVATION NON AUTORISÉS – LOT NUMÉRO 5 528 946 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 26. RAPPORT DU MAIRE PORT ANT SUR LES FAITS SA ILLANTS DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPP ORT DES VÉRIFICATEURS EX TERNES 27....
...nsi qu’une demande de prêt et de transport d’équipements , de matériel et de signalisation ; CONSIDÉRANT le rapport et les recommandations du Service des loisirs et de la culture. 21 -295 EN CONSÉQUENCE , il est proposé pa...
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT DU RAPPORT FINA NCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTE RNE POUR L ’ANNÉE 2020 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE L...
...Taxes en sus. Copie d’un règlement 0,41$ / page Taxes incluses. Maximum : 35,0M $ par rglement. Rapport d’événement 16,75$ Non taxable. Toute prestation ncessitant un geste administratif 23 $ / heure 5...
...l’employé n° 30 -0700 , compte tenu des discussions et de l’entente intervenue d’un commun accord ; CONSIDÉRANT le rapport présenté aux membres du conseil muni cipal par la direction générale. 18 -580 EN CONSÉQUENCE, il est propos...
...l’employé n° 30 -0700 , compte tenu des discussions et de l’entente intervenue d’un commun accord ; CONSIDÉRANT le rapport présenté aux membres du conseil muni cipal par la direction générale. 18 -580 EN CONSÉQUENCE, il est propos...
...ncernant les chiens, les deux chiens visés dans le dossier n° 105 -140 -22 -004; CONSIDÉRANT QU’aux termes des rapports d’évaluation comportementale réalisés en contre - expertise, la Municipalité de Rawdon considère qu’il y a des...
...Rue Frontenac, près du 4122, rue Frontenac; · 7 e Avenue, à lintersection de la rue Albert; CONSIDÉRANT les rapports et les recommandations de la division de la voirie du Service des travaux publics. 19-548 EN CONSÉ...
...ier et des motifs de la demande ; e) L‱échéancier de réalisation des travaux (début et fin des travaux) ; 2. Un rapport préparé et signé par un (e) biologiste comprenant la caractérisati on environnementale, soit la délimit...
...lans e t devis préparés par la firme d’ingénierie Beaudoin Hurens, pour la construction des infrastructures en rapport avec le plan image déposé; CONSIDÉRANT QU’une entente portant sur la réalisation des travaux relatifs aux infra...
...e deux terrains; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable, suivant lequel l’offre soumise es...
...és par 108 98 0 Canada Inc. pour la construction des systèmes de rétention et d’infiltration des eaux pl uviales en rapport avec les plans déposés, le tout selon l’analyse et les recommandations du chef de d ivision – Hygiène du...
...sidences isolées (Q -2, r.22) . 8. Un engagement écrit du propr iétaire à déposer l’un des documents suivants: a) Un rapport préparé et signé par un ingénieur, membre de l’Ordre des ingénieurs du Québec attestant de la confo...
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION - RAPPORT – AVIS TECHNIQUE : LAC PONTBRIAND 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAI RE DU CONSEIL...
...Martin Boulard et Associés 2020-05-19 20-252 mandat spécial - audit 2 012.06 $ 2020-05-19 20-252 audit rapport financier 23 040.99 $ 2020-08-27 20-1232 audit du coût net 2 299.50 $ 27 352.55 $ M...
...T ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT CONSIDÉRANT QUE la directrice du Service des finances a préparé les rapports montrant les dépenses autorisées par les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et ses am...
En vertu du Code municipal, la Municipalité publie chaque année la liste des contrats conclus qui comportent des dépenses d’au moins 25 000$. Octroi de contrats Conformément au Code municipal, la Municipalité de Rawdon publie et tient à jo......
...l’ensemble des règles et des devoirs qui régissent la fonction des membres du conseil, leur conduite, les rapports entre ceux -ci ainsi que les relations avec les employés municipaux et le public en général. Ét...
...(tel s les chalets et maisons de villégiature , maisons mobiles, roulottes, etc. ) sur le territoire municipal par rapport aux unités résidentielles . Il est à mentionner qu’aucun bail de villégiature n’existe sur les terres du domaine...
...tage sont fournis, les détritus doive nt y être déposés, en cas d’absence de ces équipements les détritus doivent être rapportés par leur propriétaire. Article 1.20 Sécurité et bon ordre Il est interdit à toute personne présente...
...on des lieux est effectuée par le Service des travaux publics selon la grille des critères d’inspection ; Un rapport est alors produit et déposé au conseil municipal pour décision; Remise d’un registre de signatures a...
...is qu’il devra débourser pour celui- ci. 8.3 Déclaration de chien potentiellement dangereux Suivant la réception du rapport du médecin vétérina ire ayant examiné le chien et évalué son état de dangerosité, la Municipalité peut déclarer...
...et aux services à la bibliothèque, les frais de retard ont été abolis à la bibliothèque. Il est nécessaire de rapporter vos livres en retard avant de pouvoir emprunter à nouveau. Un avis de courtoisie sera envoyé par cour...
...de délimiter l’emprise municipale pour l’exécution des travaux Réaliser des inspections, des analyses techniques ou des rapports selon les besoins du service Inspecter l’installation des ponceaux d’entrées charretières ou autre pour valider...
...DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION - RAPPORT – ÉTUDES DE VULNÉRABILI TÉ DES SOURCES D ’EAU POTABLE - PRÉLÈVEMENTS EN EAUX DE SURFACE ET SOUTER RAINE (R...