...ption de l’ordre du jour 3. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 22 mai 2018 4. Rapport portant sur les faits saillants du rapport financier et du rapport des vérificateurs externes 5. Co...
...’ajoute, de part et d’autre, une longueur supplémentaire permettant l’aménagement de pentes aux extrémités dans un rapport de 1V : 1,5H. La largeur de l’entrée charretière correspond à la largeur de la partie carrossab...
...ption de l’ordre du jour 3. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 22 mai 2018 4. Rapport portant sur les faits saillants du rapport financier et du rapport des vérificateurs externes 5. Co...
...ions comportementales (contre -expertises) réalisées par un vétérinaire indépendant ainsi que les conclusions de ses rapports; CONSIDÉRANT QU’aux termes des rapport s d’évaluation comportementale réalisés en contre - experti...
...calisé à 2.80 mètres de la ligne avant (rue Woodland) en lieu et place une marge de recul minimale de 6.0 m par rapport à la ligne avant en vertu de l’article 4.1.2.1.1 du Règlement de zonage 372 -89; La dérogation mineure vise...
...évaluation de chacun des employés cadres pour l’année 2021; CONSIDÉRAN T les conclusions et les recommandations du rapport de l’Union des municipalités du Québec (UMQ) concernant la ré munération du personnel cadre; CONSIDÉRANT l...
...fert budgétaire. Il doit justifier ou expliquer par écrit ce t écart budgétaire défavorable constaté ou anticipé dans un rapport qu’il lui transmet . Dans ce cas , le directeur des finances doit en informer le directeur général de la M uni...
...ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 15 MAI 2019 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 27 MAI 2019 5. RAPPORT PORTANT SUR L ES POINTS SAILLANTS DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPPORT DES VÉRIFICATEURS EX TERNES 6....
...s services connexes - Municipalité de St -Charles -Borromée et en RETIRANT le point 3. Présentation Powerpoint sur le rapport financier 2018 . 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATIO...
...IDÉRANT QUE ce tronçon de la rue Queen est sous juridiction du ministère des Transports du Qubec (MTQ); CONSIDRANT l e rapport et les recommandations du pervice des loisirs et de la culture. 19 -32M EN CONSQUENCE, il est propos p...
...ion à celles d’intérêt privé ne concernant pas les affaires de la Municipalité. De même, toute question se rapportant à un événement personnel ou au fait personnel d’un employé de la Municipalité, d’un officier de...
...dédiée et professionnelle, un sincère merci à chacun des employés de la MRC. », conclut-elle. Consulter le rapport d’activités 2022 de la MRC de Matawinie. À propos de la MRC de Matawinie Entreprenante de nature, la Ma...
...22 13. AUTORISATION DE SIGNATURE – BAIL DE LOCATION – ÉLECTIONS QUÉBEC SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 14. RAPPORT DU MAIRE PORT ANT SUR LES FAITS SA ILLANTS DU RAPPORT F INANCIER ET DU RAPPO RT DES VÉRIFICATEURS EX TERNES 15....
...iner le dispositif de traitement qui convient à votre terrain et qui est conforme au Règlement Q-2, r.22. 3) Avec le rapport de votre technologue, vous pourrez ensuite demander des soumissions à des entrepreneurs. Le rapport devra également ê...
...e de ces trois chiens a été effectuée p ar la SPCA Lanaudière Basses -Laurentides; CONSIDÉRANT QU’aux termes du rapport d’évaluation comportementale, la SPCA Lanaudière Basses -Laurentides a déposé s es recommandations à la...
...de contrat - Programme de maintenance au garage municipal 2018 -2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. Dépôt du rapport du trésorier – Financement des partis politiques 2017 17. Rapport annuel des actions – Schéma de couverture d...
...arketing – FLIP Communications & stratégies Inc. - Mobilité 125 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. Dépôt du rapport du trésorier – Rapport financier des partis politiques autorisés 2021 2022 -02 - 11 03:36 17. Dépôt de la lis...
...NT une demande d’autorisation et de soutien pour la grand e marche Pierre Lavoie, le 20 octobre 2018; CONSIDÉRANT le rapport et les recommandations du Service des loisirs et de la culture. 18 -424 EN CONSÉQUENCE , il est proposé pa...
...DES APPLIC ATIONS SUR LES NOUVE AUX SERVEURS – PG SOLUTIONS INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DU RAPPORT DU T RÉSORIER – RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AU TORISÉS 2020 9. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISE...
...s. N’hésitez pas à signaler toute blessure liée aux perles gonflant dans l'eau au moyen du formulaire de rapport d'incident. Les rapports d'incident fournissent à Santé Canada des renseignements utiles qui permettent d'agir sur la...
...ATEUR AU PAR C DES CHUTES DORWIN – J.J. MAC KAY CANADA LTD . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18. DÉPÔT DU RAPPORT ANNU EL 2020 – APPLICATION DU RÈGLEM ENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 1...
...ats financiers de l’Office municipal d’habitation de Rawdon pour l’année 2017 e t de recevoir le trop -perçu de 389 $ par rapport aux prévisions budgétaires déjà déposées p ar l’OMH pour cet exercice financier . 37. Dépôt du certificat de l...
Demande pour un centre communautaire Dépôt du rapport financier et du rapport des vérificateurs externes pour 2022 Subvention de 15 000 $ du programme "Stations de nettoyage des embarcations" provenant du ministère de l'Environnement...
...EQUÊTE EN DÉMOLITION – MATRICULE 8598 -75 -2679 – LOT N 5 355 326 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 23. RAPPORT DU MAIRE PORT ANT SUR LES FAITS SA ILLANTS DU RAPPORT F INANCIER ET DU RAPPO RT DES VÉRIFICATE URS EXTERNES 24...
...8. DEMAN DE DE RECONDUCTION D ES DISTRICTS ÉLECTOR AUX – ÉLECTION GÉNÉRALE DU 7 NOVEMBRE 2021 9. DÉPÔT DU RAPPORT DU T RÉSORIER – RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AU TORISÉS 2019 10. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À...