...Metcalfe | 3597, rue Metcalfe RÉDACTION : Communications COLLABORATION : Services municipaux MISE EN PAGE : Communications IMPRESSION : BBM-Lanctôt inc. TIRAGE : 6800 MUNICIPALITÉ DE RAWDON HÔTEL DE VILLE 3647, rue Queen Rawdon (Québec) J0K 1S0 450...
...té des conseillers et conseillères présents : D’adopter le plan d’action culturel 2021 -2023 . De souligner l’importance et l’implication des membres du comité culturel dans l’élaboration de ce plan d’action. D’autoriser le...
...PORT ANT SUR LES FAITS SA ILLANTS DU RAPPORT F INANCIER ET DU RAPPO RT DES VÉRIFICATEURS EXTERNES 24. ORDONNANCE IMPOSÉE EN VERTU DU RÈGLEMENT NO 131 -2020 RELATIF AUX ANIMAUX – DOSSIER NO 105 -140 -21 -005 25. AFFECTA...
...l’affectation RECI demandée offrent par leurs structures aménagées un potentiel de développement récréatif important; CONSIDÉRANT QUE le V illage Canadiana actuellement utilisé à des fins d’interprétation culturelle et hi...
...té des conseillers et conseillères présents : D’adopter le plan d’action culturel 2021 -2023 . De souligner l’importance et l’implication des membres du comité culturel dans l’élaboration de ce plan d’action. D’autoriser le...
...2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2021 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOB ILIÈRES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SE...
...I DE CONTRAT – LOCATION D ’UNE NIVELEUSE AVEC O PÉRATEUR – SAISON HIVERNALE 2019 -2020 14. OCTROI DE CONTRAT - IMPRESSION ET LIVRAIS ON DU BULLETIN MUNIC IPAL LE « RAWDONNOIS » POUR LES ANNÉES 2020 ET 2021 SUJETS D’ADM...
...E) pour avoir initié ce bel événement ainsi que nos précieux bénévoles et nombreux partenaires. Ce genre d’événement est important pour sensibiliser notre collectivité. Prenons soin de notre environnement et bon été! Raymond Rougeau, Maire de...
...ADOPTION DU RÈGLEMENT SUR LES PER MIS E T CERTIFICATS NUMÉRO 2021 -06 16. ADOPTION DU RÈGLEMENT SUR LES PLA NS D ’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURALE (PIIA) NUMÉRO 2021 -07 17. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -9...
...nts produits chimiques utilisés pour le traitement des eaux – Sulfate d’aluminium 26. Octroi de contrat – Implantation de repères et préparation d’un certifi cat de piquetage – Passerelle Chemin Hobbs - TDCR (RETIRÉ)...
...ivan ts du Code municipal du Québec, le secrétaire-trésorier doit dresser la liste des imme ubles dont les taxes sont impayées; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal peut ordonner au secrétaire-trésorier de procéder à la vente aux enchères...
...ivan ts du Code municipal du Québec, le secrétaire-trésorier doit dresser la liste des imme ubles dont les taxes sont impayées; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal peut ordonner au secrétaire-trésorier de procéder à la vente aux enchères...
...MENT NUMÉRO 127 -2019 FIXANT UN TAUX DE DROIT DE MUT ATION APPLICABLE AUX TRANSFERTS D’IMMEUBLES DONT LA BASE D’IMPOSITION EXCÈDE 500 000 $ CONSIDÉRANT QU’ en vertu de la Loi concernant les droits sur les mutations...
...nts produits chimiques utilisés pour le traitement des eaux – Sulfate d’aluminium 26. Octroi de contrat – Implantation de repères et préparation d’un certifi cat de piquetage – Passerelle Chemin Hobbs - TDCR (RETIRÉ)...
...ntractant de se faire payer les coûts additionnels qui lui seraient dus en raison d une demande de prestation découlant dimprévus et non inclus à l'appel d'offres pour laquelle le p rix de sa soumission a été établi, mais laquelle es t access...
...ontractant de se faire payer les coûts additionnels qui lui seraient dus en raison d une demande de prestation découlant dimprévus et non inclus à l'appel d'offres pour laquelle le p rix de sa soumission a été établi, mais laquelle es t accessoi...
...tails à la page 3 Septembre 2022 RÉDACTION : CommunicationsCOLLABORATION : Services municipauxMISE EN PAGE : CommunicationsIMPRESSION : BBM-Lanctôt inc.TIRAGE : 6800MUNICIPALITÉ DE RAWDONHÔTEL DE VILLE3647, rue QueenRawdon (Québec) J0K 1S0450 834.2...
..., tout document requis aux fins de la présente résolution. Qu’une somme de 637 817,89 $ (taxes nettes) soit imputée du Règlement d ’emprunt numéro 164 – Parapluie et qu’une somme de 60 000 $ (taxes nettes) soit affecté...
...ons pour non -respect de s dispositions ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal est également d’avis que les impacts relatifs à l’opération de cette résidence de tourisme seront limités . 21 -505 EN CONSÉQUENCE , il est pr...
...le contexte indique autrement, on entend par les mots et expressions suivants : « Animal » désigne n’importe quel animal, que celui-ci soit mâ le ou femelle, jeune ou adulte. « Animal domestique » désigne, dans un...
...rcations non motorisées à la plage pour le s non -résidents ainsi que d’harmoniser les frais de photocopie et d’impression ; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné séance tenante. 22 -170 EN CONSÉQUENC...
...ugeau, Maire de Rawdon RÉDACTION : Communications COLLABORATION : Services municipaux MISE EN PAGE : Communications IMPRESSION : BBM-Lanctôt inc. TIRAGE : 6800 MUNICIPALITÉ DE RAWDON HÔTEL DE VILLE 3647, rue Queen Rawdon (Québec) J0K 1S...
...nt Quand doit-on appliquer les normes du règlement? Lors de la construction d’une nouvelle résidence, il faut implanter une installation sanitaire conforme au règlement Q-2, r.22. Lorsqu’il y a une modification au nombre de chambre...
...TS FINAN CIERS COMPARATIFS 18. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE - CONDUITE SOUS LA RU E ALFRED RELATIVE À L’IMPLANTATION D ’UNE INSTALLATION SEP TIQUE — LOT 5 355 269 (MATRICULE 8598 -00 -0467 ) 19. DEMANDE D’ACHAT D ’IMMEU...
...rrés, malgré que la superficie maximale d’un bâtiment accessoire ne doive pas excéder la superficie totale d’implantation au sol du bâtiment principal qui est de 72,73 mè tres carrés, tel qu’exigé en vertu de l’article 4...