...piste cyclable c. les personnes qui traversent un des parcs en empruntant un des se ntiers fédérés de VHR ou de motoneige et ce uniquement lorsqu’ils sont sur le dit sentier d. les enfants inscrits au camp de jour de Rawdon dans le cad...
...CONTRACTUELS 29. OCTROI DE CONTRAT – ANALYSES DE LABORATOI RE – 2023 ET 2024 – EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉE S 30. MODIFICATION - OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON HIVERNALE...
...fait de grillage métallique. Le grillage doit mesurer au moins 1,2 mètre de haut, mais dans les régions où la couverture de neige est importante, il doit dépasser d’au moins 60 centimètres la hauteur maximale de la neige. Il faut couvrir le tronc ju...
...E PÉRIODE DE QUESTIONS 12. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DES BORNE S FONTAINES – SAISONS HIVERNALES 2018 -2019 ET 2019 -2020 14. OCTROI D E CONTRAT – DÉNEI...
...E (S) ET AUX PÉNALITÉS 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON HIVERNALE 2020 - 2021 13. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DES...
...s contractuels à court ou à long terme, par exemple les dépenses reliées au ser vice de la dette, un contrat de déneigement ou d’enlèvement de matières résiduelles, ou encore à un bail. SECTION 5 - DÉLÉGATION DU POUVOIR – FONCTI...
...EN CO MPTABILITÉ – AUDITS DES ÉTATS FINANCIERS – ANNÉES FINANCIÈRES 2021 ET 2022 26. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON HIVERNALE 2021 -2022 27. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE SABLE C OMME...
...ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT – ANALYSES DE LABORATOI RE – 2021 -2022 – EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉES SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 9. AUTORISATION DE MISE...
...S) ET AUX PÉNALITÉS 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON HIVERNALE 2020 - 2021 13. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DES...
...R CONSIDÉRANT l’ acquisition par la Municipalité d’une passerelle d’acier pour piétons, vélos, skieurs et motoneigistes afin de l’installer au -dessus de la rivière Rouge, dans le secteur du chemin Hobbs; CONSIDÉRANT QUE cette passe...
...ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT ANALYSES DE LABORATOIRE 2021-2022 EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉES SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS COMPARATIFS 9. AUTORISATION DE MISE E...
...se procurer du compost obtenu de la collecte de vos matières organiques entre le mois de mai et l’automne, jusqu’à ce qu’il neige. Contactez l’Écocentre au 450 834-5065 pour obtenir plus de détails. Trucs et astuces pour diminuer les odeurs et...
...mentaire Location de chambres Location à court terme CC Gîte touristique (B&B) Fermette (4) Bureaux et services de déneigement (incluant le stationnement ou le remisage de véhicules de travail ou de service liés à l'usage) de l'usage C8...
...titue pas une eau de refroidissement; 4° « Eau pluviale » : l’eau de pluie ou provenant de la fonte des neiges, l’eau de refroidissement et l’eau prov enant de la nappe phréatique; 5° « Eaux usées » : eaux de rejet...
...ndant la période d’utilisation. Il est strictement interdit en tout temps d’utilise r l’eau potable pour faire fondre la neige ou la gl ace des entrées d’automobiles, des terrains, des patios ou des trottoirs. 8.11 Lave-auto Tout lave-auto...
...aux publics 13. Première période de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 2019 - 09 - 11 11:04 14. Octroi de contrat – Déneigement à l’aide d’un souffleur – Saison hiver nale 2019 -2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. Autorisation d...
...��G�H��O�D��P�D�O�D�G�L�H��R�X��G�¶�p�Y�p�Q�H�P�H�Q�W�V��F�O�L�P�D�W�L�T�X�H�V��S�U�R�Y�R�T�X�p�V� par le vent, la neige ou la glace. Chemin forestier principal : Chemin aménagé sur une propriété foncière pour l’exploita...
...USTRIE TOURISTIQU E DU QUÉBEC / SIGNO SERVICE INC . 38. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N 21 -438 – FRAIS DE DÉNEIGEMENT – CHEMIN PERREAULT - LÉPINE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -LIGUORI 39. DEMANDE D ’APPUI – RÉDUCTION DE VI...
...sa longueur Davidson Sur toute sa longueur Daze Sur toute sa longueur Denis Sur toute sa longueur Desneiges (avenue) Sur toute sa longueur Desormeaux Sur toute sa longueur Desrosiers Sur toute sa longueur Des...
...ESTIONS 14. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. OCTROI DE CONTRAT – ENTRETIEN ET DÉNEIGEM ENT – SAISON HIVERNALE 2018 -2019 – SECTE UR 1 16. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D 'UNE NIVELEUSE AVEC O PÉ...
...E LE S DÉGÂTS D ’EAU 13. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 136 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE DÉNEIGEMENT TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ SANTA -CRUZ 14. ADOPTION DU RÈGLEMENT DE CONTRÔLE INTÉRIMAIRE NUMÉRO 143...
...T A U QUÉBEC 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 135 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE DÉNEIGEMENT TARIF ÉS SUR LA RUE PRIVÉE GRA NDE -ALLÉE 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 141 -2021 POURVOYANT À...
...EMENTS CONTRACTUELS 21. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT D ’ENTRETIEN – PG SOLUTIONS INC . 22. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEI GEMENT DES TOITURES – DIVERS IMMEUBLES MUNI CIPAUX – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 23. MANDAT À L ’U NION...
...ATION DE TRAV AUX RÉVISÉE – DOSSIER N ° 1162037 23. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT NON AFFECTÉ – DÉNEIGEMENT 2021 ET INVESTISSEMENTS DANS LES PARCS MUNICIPAUX 24. RETRAIT DU CARACTÈRE PUBLIC - PARTIE DE LA RUE M...
...ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT ANALYSES DE LABORATOIRE 2021-2022 EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉES SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS COMPARATIFS 9. AUTORISATION DE MISE E...