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...COLLÈGE CHAMPAGNEUR 33. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 2 – PRÉSÉLECTION DES ÉQUI PEMENTS – USINE ST-PATRICK – REMPLACEMENT DES ÉQUI PEMENTS DE PRÉFILTRA TION – SUEZ WATER TECHNOLOGIES & SOLUTIONS CANADA APPROBATION DES COMPT...
...ŒUVRES DES CHEVALIERS DE COLOMB DE RAWDON 32. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 5 – ACCEPTATION DÉFINITIVE - REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ROUTIER ET D ’UN PONCEAU DE DÉCHAR GE SUR LE BOUL . PONTBRIAND (ROUTE 341) PRÈS DE LA...
...carrés et les deux enseignes murales projetées possèderont une superficie d'affichage de 4,5 mètres chacune en lieu et place de la superficie totale d’affichage maximale autorisée d e 3,5 mètres carrés, et ce, malgré que la superficie...
...u Règlement de zonage n° 372 -89. L’allée d’accès au stationnement possèdera une largeur minimale de 4,3 mètres en lieu et place de la la rgeur minimale de 6 mètres exigée en vertu de l'article 5.1.2.1 du Règlement de zonage n° 372 -89; CONSIDÉR...
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...MÉLÈZES LOT NO 5 354 659 SERVICES DE CONSTRUCTION DANIEL GIROUX INC . 26. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 R EMPLACEMENT D UN PONCEAU - RUE DE LA MONTAGNE LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSE...
...s règlements en concordance au SADR et ses amendements adoptés; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite le remplacement d’une portion de la grande affectation vill égiature consolidation (VC) située à proximité des chemins du la...
...ositif antire foulement doit être utilisé afin d’éliminer les possibilités de refoulement ou de siphonnage. 7.3 Remplacement, déplacement et disjonction d’un b ranchement de service Toute personne doit aviser la personne chargée de l’a...
...isant à rendre conforme l’allée d’accès existante. L’allée d’accès possède une largeur minimale de 5,0 mètres en lieu et place de la largeur minimale de 6 mètres exigée en vertu de l'article 5.1.2.1 du Règlement de zonage n° 372 - 89;...
En face de l’hôtel de ville (3647, rue Queen) Offre un lieu important regroupant la population en plein centre-ville avec vue sur le lac Rawdon.
...À LA DIRECTRICE DU GREFFE - VOLET CONTENTIEUX - SERVICE DU GREFFE 32. EMBAUCHE D ’UNE PRÉPOSÉE EN BUREAUTIQUE – REMPLACEMENT DE CONGÉ DE MATERNITÉ 33. FONDATION RUES PRINCIPALES - 32 E COLLOQUE ANNUEL 34. 17 E ÉDITION DES POR...
...T D ’UN PONCEAU – RUE PARK - JOBERT INC . 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - REMPLACEMENT DE DEUX PONCEAUX – CHEMIN DU LAC -GRA TTEN – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 34. CERTIFICAT...
...on administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements...
...DGET RÉVISÉ 2019 - OFFICE MUNICIPAL DE RAWDON 18. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT NON AFFECTÉ – REMPLACEMENT DE PONCEAUX – RUE JOHANNE ET INTERSECTION DES RUES KAISER ET APOLLO 19. AUTORISATION DE MISE EN VEN...
...ainsi qu e la remise détachée. Le garage est localisé à un minimum dun (1) mètre de la limite latérale dro ite en lieu et place de la marge latérale minimale exigée de deux (2) mètres en vertu de l'article 4.1 .2.1.1 du règlement de...
...022 16. RÈGLEMENT D ’APPLICATION DE LA LO I VISANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PE RSONNES PAR LA MISE EN PLACE D’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 - 22 -010 17. RÉSILIATION – ENTENTE RELATIVE À...
...me la résidence et le garage attaché existants qui sont localisés à un minimum de 6,9 mètres de la limite avant en lieu et place de la marge de recul minima le de 7,5 mètres exigée en vertu de l’article 6.2.1 c) du Règlement de zonage n o 402;...
...rative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendem...
...RÉSEAUTAGE – CHAMBRE DE COMMERCE D E RAWDON 24. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 - ACCEPTATION PROVISOIR E – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ET BOUCLAGE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NORD DE LA RUE SHAKESPEARE ) - LES EXCAVATIO...
...conforme la résidence existante. La résidence est localisée à un minimum de 6,86 mètres de la ligne arrière en lieu et place de la marge arrière minimale de 7,5 mètres exigée en vertu de l’article 6.2.1 c ) du règlement de zon...
...PARCS ET ESPACES VERTS 14. EMBAUCHE D UN POMPIER EN GARDE INTERNE SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE REMPLACEMENT D UN CONGÉ SANS SOLDE 2020-07-10 09:04 15. JOURNÉES DE LA PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 2020 16. FESTIVITÉS...
...à un minimum de 7,11 mètres de la limite avant (rue Elmer) et à un minimum de 5,41 m ètres de la limite arrière en lieu et place des marges de recul et latérales minimales de 7,5 mètres, toutes deux exigées en vertu de l'article 6.2.1 c) du Règle...
...AnQ2022 Parution le 16 novembre 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des différents règlements de la Municipalité de Rawdon. Ces règlements peuvent être s...
...TU D U RÈGLEMENT D ’APPLICATION DE LA LOI VISANT À F AVORISER LA PROTECTION DES PERSO NNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -22 -004 19. MISE À JOUR - PLAN D ’ACTIO...