...les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. La séance sera diffusée en direct. Un enregis trement audiovisuel de cette séance sera également disponible sur le site internet de la Municipalité, permettant...
...UCHE – POMPIER TEMPS PARTIEL SUR APPEL – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 20. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 160 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PROLONGEMENT ET DE BOUCLAGE DU RÉSEA U D...
...les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. La séance sera diffusée en direct. Un enregistrement audiovisuel de c ette séance sera également disponible sur le site internet de la Municipalité, permettant...
...662) afin de former un seul lot, et ce, dans les dix -huit (18) mois suivant la publication de la vente au registre foncier. À défaut du respe ct de cette condition, l’immeuble devra être rétrocédé, aux frais de l’acheteur, à la...
...RE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC DES DÉCLARATIO NS DES ÉLUS 4. DÉPÔT – DÉCLARATIONS DES INTÉ RÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL M...
...comme étant le lot numéro 5 354 659, laquelle est intervenue au x termes de lacte translatif de propriété enregistré au registre foncier de la circonscriptio n foncière de Montcalm sous le numéro 24 280 595, en date du 22...
...tion ; Un rapport est alors produit et déposé au conseil municipal pour décision; Remise d’un registre de signatures au demandeur qui doit recueillir l’opinion de l’ensemble des propriétaires ou locataires du tronçon d...
...les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. La séance sera diffusée en direct. Un enregistrement audiovisuel de cette séance sera également disponib le sur le site internet de la Municipalité, permettant...
...17 - Office municipal d’habitation (OMH) de la Municipalité de Rawdon 37. Dépôt du certificat d e la tenue d’un registre – Règlement numéro 123 -2018 concernant la création d’une réserve financière pour l’acquisition de machine...
...tten 51. Demande de réduction de vitesse – Chemin du Lac -Brennan 52. Dépôt du certificat de la tenue d’un registre – Règlement numéro 117 -2018 relatif à des travau x d’entretien estival tarifés sur une partie de la rue pri...
...I Pour retraités et semi-retraités de 50 ans et plus. Marches et randonnées organisées pour débutants et intermédiaires. Enregistrement des présences et départs au Centre Metcalfe dès 9 h. Coût : 1 $ par marche pour les non-membres et gratuit po...
...donneurs Pour retraités et semi-retraités (50 ans et +) Marches et randonnées organisées pour débutant et intermédiaire. Enregistrement des présences et départ du Centre Metcalfe dès 12 h 30 Coût : 1 $ par marche pour les non-membres (Gratuit po...
...tten 51. Demande de réduction de vitesse – Chemin du Lac -Brennan 52. Dépôt du certificat de la tenue d’un registre – Règlement numéro 117 -2018 relatif à des travau x d’entretien estival tarifés sur une partie de la rue pri...
...fin de connaître les réponses aux questions posées, les citoyens sont invités à prendre connaissance de l’enregistrement de la séance laquelle est disponible sur le site internet de la Municipalité, dès que possible aprè...
...E S LIVRES DE LA BIBLIOTHÈQUE (MODIFICATION À LA RÉ SOLUTION 14 -173) 26. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 163 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PROLONGEMENT ET DE BOUCLAGE DU RÉSEA U D...
...s membres de la communauté, à mobiliser les Lanaudois à l’égard de la persévérance scolaire et que des gains ont été enregistrés; CONSIDÉRANT QU’en 2006, la région de Lanaudière se classait au 4 e rang parmi celles obtenant les plus faible...
...UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLE S (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORAIRE 24. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 161 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PAVAGE SUR LA R UE BEACH , ENTRE LES RUES...
...ION DES PRODUCTEURS AGRICOLE S (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORAIRE 24. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 161 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PAVAGE SUR LA R UE BEACH , ENTRE LES RUE...
...our retraités et semi retraités (50 ans et plus) propose des marches et randonnées de niveau débutant et intermédiaire. Enregistrement des présences et départs au Centre Metcalfe, dès 13 h. Information : 450 834.5931 | lesrawdonneurs@gmail.com F...
...donneurs Marches et randonnées de niveau débutant et intermédiaire pour les retraités et semi retraités de 50 ans et plus. Enregistrement des présences et départs au Centre Metcalfe à 13 h | 3597, rue Metcalfe Informations : 450 834.5931 | lesrawdonn...
...ents. Article 14 Les items à l’ordre du jour sont appelés suivant l’ordre dans lequel ils figurent. APPAREILS D’ENREGISTREMENT Article 15 Toute personne peut, lors d’une séance du conseil, capter des images ou des sons...
Nouveaux propriétaires – Actes notariés Rappel : le compte de taxes annuel est expédié habituellement au cours du mois de janvier de chaque année. Durant l’année d’acquisition, vous ne recevrez donc pas de compte de taxes à votre n......
...procédures de scrutin lors d’élections ou de référendums municipaux. De plus, il assure le bon déroulement des procédures de registre. Le Service du greffe assure la gestion de l’ensemble des documents administratifs et des archives de la Munici...
...RI - MRC MONTCALM ET MRC MATAWINIE 10. DÉPÔT DU CERTIFICAT R ELATIF AU DÉROULEMEN T DE LA PROCÉDURE D ’ENREGISTREMENT DES PERSONN ES HABILES À VOTER – RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D’ENTRETIEN ES...
...rant les heures de la tenue de la fête. Article 12 – Responsable Le propriétaire dont le nom est inscrit dans le registre de la Société de l’assurance automobile du Québec peut être déclaré coupable d’une infraction relative au stationne...