...e vhicules Joutils ou de tout autre vhicule de travail ou de se rvice. = C803 = Bureaux et services d’excavateurs, de déneigement ou entretien des chemins, incluant le stationnement ou le remisage de vhicules= commerciaux, de vhicules lourd...
...avaux publics 13. Première période de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 2019 - 09 - 11 11:04 14. Octroi de contrat – Déneigement à l’aide d’un souffleur – Saison hiver nale 2019 -2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. Autorisation...
...TRE LE S DÉGÂTS D ’EAU 13. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 136 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE DÉNEIGEMENT TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ SANTA -CRUZ 14. ADOPTION DU RÈGLEMENT DE CONTRÔLE INTÉRIMAIRE NUMÉRO 1...
...ENT A U QUÉBEC 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 135 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE DÉNEIGEMENT TARIF ÉS SUR LA RUE PRIVÉE GRA NDE -ALLÉE 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 141 -2021 POURVOYANT...
...MMATION DE TRAV AUX RÉVISÉE – DOSSIER N ° 1162037 23. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT NON AFFECTÉ – DÉNEIGEMENT 2021 ET INVESTISSEMENTS DANS LES PARCS MUNICIPAUX 24. RETRAIT DU CARACTÈRE PUBLIC - PARTIE DE LA RUE...
...rt et le chemin du Lac -Morgan, le tout pour des raisons de sécurité ainsi que pour le bon déroulement du déneigement. 20 -222 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le consei ller Renald Breault et résolu...
...t et le chemin du Lac -Morgan, le tout pour des raisons de sécurité ainsi que pour le bon déroulement du déneigement. 20 -222 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le consei ller Renald Breault et résolu...
...sur tout le territoire de la municipalité. Il est important de ne pas placer vos bacs dans la rue puisque les opérations de déneigement pourraient les endommager. 6 SÉCURITÉ INCENDIE Sur la photo (de gauche à droite) : Mathieu Bessette et Alain G...
...XCELLENCE PETERBILT INC . CONSIDÉRANT les besoins de la division de la voirie pour le bon déroulement des opérations de déneigement de la saison hivernale 2019 -2020; CONSIDÉRANT l’offre de service reçue de l’entrep rise Camions Excellence Pe...
...20 CONSIDÉRANT les besoins de la division voirie du Service des travaux publics pour ses opérations de déneigement en saison hivernale; CONSIDÉRANT un e demande de prix auprès de six (6 ) fournisseurs potentiels po...
...avaux publics 13. Première période de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 2019 - 09 - 11 11:04 14. Octroi de contrat – Déneigement à l’aide d’un souffleur – Saison hiver nale 2019 -2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. Autorisation...
...entreprise Lignes-Fit inc. (contrat initial de 53 026,47 $, ta xes incluses); - 7 530,89 $, taxes incluses pour le déneigement de toitures de divers immeubles municipaux pour lhiver 2018-2019 octroyé à lentre prise Couvreurs Smith...
...s besoins du Service des travaux publics pour l’achat d’une lame à neige, aux fins du bon déroulement des opérations de déneigement ; CONSIDÉRANT la soumission reçue de l’entreprise Les industries Usifab Rawdon inc. pour l’achat d’une la...
...es à ladit e entente; CONSIDÉRANT QUen raison de modifications à son org anisation du travail quant aux opérations de déneigement et pour les raisons plus amplement e xposées lors dune rencontre entre les représentants de la M...
...es à ladit e entente; CONSIDÉRANT QUen raison de modifications à son org anisation du travail quant aux opérations de déneigement et pour les raisons plus amplement e xposées lors dune rencontre entre les représentants de la M...
Nouvelles signalisations - Metcalfe et 1re avenue Adoption du projet de règlement décrétant des dépenses relatives à la réfection de bâtiments municipaux, l'achat d'équipements et de matériel roulant ainsi que des travaux de voirie, et un em......
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 16 décembre 2020 – 19h30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48......
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-07-31 Projets de règlement Second projet de règlement R2021-02-2 Projet de règlement R1000-4 Règlement Règlement 116-03-12 nuisances
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-08-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 29 août 2023 Projet de règlement Projet de règlement 150-2022-2 - Limites de vitesse, ch. du Lac-Morgan......
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-09-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 26 septembre 2023 Projet de règlement Premier projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage......
Ordre du jour Procès-verbal Projets de règlement Projet de règlement 2021-01-1 - Modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01 Projet de règlement 2021-02-4 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-......
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-10-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 24 octobre 2023 Projets de règlement Second projet de règlement 2021-05-2 - Modifiant le règlement sur les usa......
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-11-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 28 novembre 2023 Procès-verbal du CCU extraordinaire du 5 décembre 2023 Projets de règlement Projet de......
Ordre du jour (séance de 19 h) Procès-verbal Ordre du jour (séance de 19 h 30) Procès-verbal Règlements Règlement 48-2024 - Concernant la tarification des biens et services Règlement 61-2023 - Pourvoyant à......