...équipements, etc.). Nous permettons également aux citoyens de disposer sans frais de trois (3) verges cubes de matériaux de construction, rénovation et démolition directement à l’Écocentre, au moment qui leur convient le mieux dans l’année! ( tous l...
...ximatifs de réalisation et une indication des organismes concernés ; 5° les règles de zonage, de lotissement et de construction proposées ; 6° la séquence de construction des équipements urbains et des réseaux et terminaux...
En vertu du Règlement 119-2018 adopté en mars 2018, tout propriétaire d’une nouvelle construction résidentielle ou tout gestionnaire d'un bâtiment ICI (Industries-Commerces-Institutions) raccordé à un réseau d’aqueduc municipal est tenu de faire i...
...lantation et d’intégration architecturale, dont le but principal est d’assujettir à ces règlements l’émission d’un permis de construction, de rénovation, d’agrandissement, de déplacement de bâtiments, d’affichage, d’aménagement de propriété ou de lot...
...ifiant le règlement de lotissement numéro 2021-03 et ses amendements Règlement No 2021-04-2 modifiant le règlement de construction numéro 2021-04 et son amendement Résolution Premier projet de résolution PPCMOI No 156-2023-0002 (R...
...RACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN ARCHIT ECTURE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – CONSTRUCTION D ’UN COMPLEXE MULTIFON CTIONNEL – QUARTIER DU CITOYEN 13. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE « PI...
...ux Procès-verbal du CCU du 28 mai 2024 Règlements Règlement d'emprunt no 181 autorisant les travaux de construction d'une nouvelle bibliothèque municipale incluant une salle multifonctionnelle
...le 8 octobre 2020, une recommandation favorable à une demande de dérogation mineure visant à permettre la construction d’un bâtiment accessoire (garage). Le bâtiment accessoire (garage) sera situé à un minimum de 5...
...ement 2021-06-3 - Modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 2021-06 (conditions de délivrance du permis de construction) Règlements Règlement 56-2009-2 - Financement des centres d'urgence 9-1-1 Règlement 150-202...
...LA PROMENADE -DU -LAC – LOT NUMÉRO 5 354 210 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE 6.3 7058, CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 928 ZONE 1 AU PIIA (SEC...
...our Procès-verbal Comptes à payer Règlement Règlement 156-2023 relatif aux projets particuliers de construction, modification ou d'occupation d'un immeuble Projets de règlements Premier projet de règlement R2021-...
Ordre du jour Projet de règlement Projet de règlement numéro 156-2023 - Projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble Procès-verbal Procès-verbal de la séance du 29 mai 2023
...èglements Premier projet - 2021-02-1 - Zonage Premier projet - 2021-03-1- Lotissement Projet 2021-04-1 Construction Projet 2021-06-1 - Permis et certificats Projet - 508-93-7 PIIA centre-ville Règlement...
...rciements à tous les employés Octroi de contrat - services professionnels en ingénierie – plans, devis et surveillance - construction d'un complexe multifonctionnel - Quartier du citoyen - phase II Finaliser une entente de 5 ans avec Bateaux...
...023 - Tarification des biens et des services 2023 Règlement 2021-06-1- Permis et certificats Règlement 2021-04-1 Construction Règlement 150-2022-1 - Limite de vitesse - Camp Mariste et Chalets Lanaudière Règlement 149-2021-1 -...
...A PROMENADE -DU -LAC – LOT NUMÉRO 5 354 210 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE 6.3 7058, CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 928 ZONE 1 AU PIIA (SE...
...llez communiquer avec Connexion Matawinie . Il s'agit de l'organisation qui supporte la MRC de Matawinie dans la construction, l'administration et l'exploitation du réseau de fibre optique sur le territoire de la Matawinie.
...e dépôt à l’Écocentre, sans frais, d’un maximum de 3 verges cubes par unité résidentielle de matériaux de construction, de rénovation et de démo lition (CRD) d’origine résidentielle, sur présentation d’une preuve de résid...
...e dépôt à l’Écocentre, sans frais, d’un maximum de 3 verges cubes par unité résidentielle de matériaux de construction, de rénovation et de démo lition (CRD) d’origine résidentielle, sur présentation d’une preuve de résid...
...lics débutera les travaux d'excavation en septembre et l’entreprise lanaudoise Papillon Skate Park inc. poursuivra avec la construction de notre parc de planche à roulettes, unique dans le nord de Lanaudière. Le projet ayant bénéficié d’une subven...
...es certificat(s) d’évaluation pour ajuster la valeur de votre propriété, à la baisse ou à la hausse, résultant de travaux de construction, de rénovations ou autres actes pouvant faire varier votre évaluation municipale. La réception de cet ajustement...
...e culturelle. Il collabore également à la réalisation du projet majeur du Quartier du citoyen, dont la phase 1 représente la construction du fameux parc de planche à roulettes.
...ption et la mise en œuvre de projets municipaux reliés aux réseaux publics (aqueduc, égout sanitaire et pluvial), telle leur construction, mise en place ou réfection, relèvent également de cette division.
...e de ce service que vous pourrez vous procurer tous les permis et certificats nécessaires à la réalisation de vos projets de construction de tout genre, dans le respect des normes applicables. Demande de permis en ligne
...es citoyens Favoriser l’implantation d’un quartier vert par l’adoption de critères LEED pour la construction des nouvelles maisons Réaliser un inventaire complet dans le but d’améliorer la ge...