...A (secteur Centre-Ville) Règlement numéro 508-93 Construct ion dun bâtiment principal 6.4 115924 Canada Inc. Lots projetés 1A & 2A 3501 & 3507, rue Rosemary Lot 6 104 572 - Zone 1 au PIIA (secteur Rive-Ouest) Règlement...
...2019, minute 35 085, dossier n o 090456; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadastrales porta nt sur trois (3) lots et plus requièrent l’acceptation d’un plan projet de lotissement consi déré comme un plan image; CONSIDÉRANT QUE...
...minute 40 554, dossier n o 29234; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadast rales portant sur trois (3) lots et plus requièrent l’acceptation d’un plan projet de lotissement considéré comme un plan image; CONSIDÉRANT...
...T NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION DU BÂTIMEN T PRINCIPAL – 2E PRÉSENTATION 6.4 5207, RUE DE LA PROMENADE -DU -LAC – LOTS 5 353 725 ET 5 529 957 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – RÉNOVATION DE...
...ISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 27 MAI 2019 7. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEU RES 7.1 (3512), RUE ALBERT – LOTS 4 994 732 ET 4 994 734 – ZONE C4 -64 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – PROJET DE CONSTRUCTIO N 7.2...
...attribué un nom à la rue en cours de réalisation dans le cadre du projet de développement résidentiel situé sur les lots 5 3 01 768, 5 829 017, 5 829 018, 5 856 037, 5 955 177 et 5 955 181 (phases 1 et 2); CONSIDÉRANT QUun numéro d...
...ECTEUR CENTRE - VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE 6.2 9263 -4690 QUÉBEC INC . – 3137, 1RE AVENUE – LOTS 4 994 727, 4 994 729 & 4 994 754 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 –...
...st également propriétaire du lot voisin et qu’il peut procéder au déplacement de la limite latérale (lotissement) entre les lots 6 116 157 et 6 116 158 de façon à rendre c onforme la marge latérale gauche du garage détaché construit; CONS...
...019 -2020 (RETIRÉ) SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. AUTORISATION DE SIGNA TURE - SERVITUDES DE PASSAGE – LOTS N ° 5 530 195 ET 5 530 024 (MATRICULES 8404 -86 -6462 ET 8405 -23 -0810) 17. AUTORISATION DE SIGNA TURE...
...min du Lac-Morgan . La dérogation mineure vise à permettre la subdivision du lot numéro 5 301 859 afin de créer deux (2) lots de formes irrégulières dont le résultat d’un (1) de ces deux (2) lots comportera une profondeur sur la 12 e Avenue d...
...E 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – REMISE 6.3 4116, CHEMIN DU LAC -SAPHIR – LOTS NUMÉROS 5 528 899 & 5 528 901 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – LOTISSEM...
...CTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE 5.2 MUNICIPALITÉ DE RAWDON – 3643 -3647, RUE QUEEN – LOTS NUMÉROS 4 994 145 & 4 994 147 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ESCAL...
...R1 -23 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL 5.2 962 & 964, CHEMIN DU LAC -CLAUDE SUD – LOTS 5 353 404 & 5 353 152 – ZONE R1 -8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENTS PRINCIPAUX 5.3 COMMISS...
...SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – BÂTIMENT RÉSIDENTIEL DE 3 LOGEMENTS ET PLUS – CONSTRUCTI ON NEUVE * 7.10 LOTS 5354375 ET 6359253 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – SECTEUR DE PENTE FORTE – LOTISSEMENT 7.11...
...adjacentes et des usages aut orisés sur les terrains voisins ; f) Les aires de stationnement sont aménagées par des ilots paysagés ayant pour effet de rehausser l’esthétisme du site, c’est -à-dire sans laisser de trop grands espaces en g...
...an de lotissement par lequel un permis de lotissement a été émis par la Municipalité de Rawdon. Le plan doit montrer les lots à bâtir ainsi que les rues. d) Le titre de propriété des lieux, comprenant les rues, les emprises, le...
...TRE ÉQUEST RE , CAMPING , HÉBERGEMENTS ET BÂTIMENTS COMPLÉM ENTAIRES À MÊME LE SITE DU 6125, CHEMIN VINCENT -MASSEY – LOTS 5 529 234, 5 529 241 ET 5 530 550 AVIS DE MOTION 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2019 POURV...
...t les renseignements et les informations suivante s : a) Les limites, les dimensions et la superf icie des lots formant l‱immeuble ainsi que leur numéro cadastral ; b) La localisation des constructions, bâtiments o...
...D’ALUMINIUM (ALUN ) 17. MANDAT DE SERVICES PROFESSIONNELS – PROCÉDURES JUDICIAIRE S – TRAVAUX NON AUTORISÉS – LOTS NUMÉROS 5 354 505, 5 354 514, 5 355 197 ET 5 354 516 – BÉLANGER SAUVÉ 18. MANDAT DE SERVICES PR OFESSIO...
...Luc Fauvel : Avec la création d’une catégorie d’immeubles dans la Loi sur la fiscalité municipale pour les lots boisés aménagés, le gouvernement du Québec a répondu à une demande des producteurs forestiers vieille d...
...t au nom de Asselin Projets Immobiliers Inc; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadastrales portant sur trois (3) lots et plus requièrent l’acceptation d’un plan projet de lotissement considéré comme un p lan image; CONSIDÉRANT QUE...
...artant d’un point situé à l’intersection de la limite municipale nord -ouest et de la limite nord -est des lots 13a et 13b des 11 e, 10 e et 9 e rang s du cadastre du canton de Ra wdon, cette limite, la limite sud -est du 9...
...ET 2 – PROJET DOMICILIAIRE - AMÉNAGEMENT LAC AUX SOURCES INC . – REPORT DE LA DATE D ’ÉCHÉANCE DE FIN DES TRAVAUX – LOTS 5 301 768, 5 829 017, 6 286 499 ET 6 286 500 AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48-...
...l’annexe A des rues privées afin d’y ajouter des sections privées du chemin Ponderosa localisées entre les lots 5 355 150 et 5 355 161 ainsi qu’entre les lots 5 355 410 et 5 355 136. Elle souhaite également ajo...
...2 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE 3.2 2266, AVENUE DES CHUTES – LOTS 4 995 542, 4 995 543 ET 4 996 017 – ZONE R1 -34 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – CONSTRUCTION D ’UN BÂ...