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...ATIONNEMENT DE LA PLAGE MUNICIPALE 21. CRÉATION D ’UN COMITÉ AD HOC – LES PATTES DE RAWDON 22. FONDATION RUES PRINCIPALES - 31 E COLLOQUE ANNUEL ET FORMATION 23. SYMPOSIUM SUR LA GESTION DE L ’EAU 2018 – RÉSEAU ENVIRONNEMENT...
...A PROMENADE -DU -LAC – LOTS 5 354 138 ET 6 015 657 – ZONE R1 -16 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL EX ISTANT 8. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 8.1 CREMERIE LES DELICES DU PALAIS - 368...
...– Lot 5 528 910 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) – Règlement numéro 1007 – Construction d’un bâtiment principal 8.6 (3580) rue Rosemary – Lot 6 102 864 – Zone 1 au PIIA (Secteur Rive -Ouest) – Règlement numéro 1012...
...– LOT 4 994 194 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508-93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPAL AUTRES SUJETS D’URBANISME 6. MODIFICATION AU PROTOCOLE D ’ENTENTE – PHASES 1 ET 2 – PROJET DOMICI...
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...bastien Hubert 6756, rue Wanner Lot 5 352 706 Zone R1-6 du Règlement de zonage numéro 402 Bâtiment principal 6. Demandes relatives aux règlements sur les PIIA 6.1 Nadine Clément & Richer Blier 3520, rue Pine L...
....1 2505, RUE RED RIVER – LOT NUMÉRO 4 995 457 – ZONE R1 -33 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET GAR AGE EXISTANTS 7.2 1707, RUE CLAUDE – LOT NUMÉRO 5 353 523 – ZONE R1 -8 AU RÈGLEMENT DE ZONA...
...efroidissement par une seule et même canalisation; 8° « établissement industriel » : bâtiment ou insta llation utilisé principalement pour la réalisation dune activité économique visant lexploitation des ressources naturelles, la t...
...5.1 3416, RUE SUMMERHILL LOT NUMÉRO 4 994 923 ZONE R2-60 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372-89 BÂTIMENT PRINCIPAL EXISTANT 5.2 2496, AVENUE DU PIC-B OIS LOT NUMÉRO 4 995 430 ZONE V2-38 DU RÈGLEMENT DE ZONA...
...AMOT – ACHAT ET MISE EN COMM UN DE CYLINDRES D ’AIR RESPIRABLE ET AUTRES ÉQUIPEMENTS CONNEXES 20. FONDATION RUES PRINCIPALES - 31 E COLLOQUE ANNUEL ET FORMATION 21. FERMETURE DE RUE – ÉVÈNEMENT VÉLO DE MON TAGNE - TOURNÉE...
...NUMÉRO 6 254 892 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATTACHÉ – 2E PRÉSENTATION PROJETS DE RÈGLEMENTS 5. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMEN...
...HARRETIÈRE 5.2 1830, RUE PAOLO – LOT 5 353 860 – ZONE R1-11 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL EXISTANT 6. DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 LE PETIT WALK -IN – 3246, 6E AVENUE...
...NUMÉRO 5 353 999 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 6.3 (3825), RUE CHANTAL – LOT NUMÉRO 5 528 984 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLE...
...NUMÉRO 5 353 721 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE DÉTACHÉ – 2E PRÉSENTATION AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -...
...4 994 785 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ABRI D ’AUTO ATTACHÉ AU BÂTI MENT PRINCIPAL 5.5 TALIS S.E.N.C. – (3413 -3415), RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4 996 010 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR...
...es dispositions s’appliquent aux personnes physiques comme aux personnes morales autant de droit public que privé, s’applique à l’ensemble du territoire de la Municipalité de Rawdon. ARTICLE 4 Domaine d’application...
...lement en vertu de l’article 2.0 ci -dessus, l’émission d’un permis de construction ou de déplacement d’un bâtiment principal ou accessoire, d’agrandissement et/ou de rénovation extérieure modifiant l’apparence d’un bâtiment, de...
..., 5 301 413, 5 302 435 , 5 302 457 et 5 300 928, le tout au bénéfice de la Municipalité et de la propriété qui sera cédée à la Municipalité pour fins de rue, soit le lot 5 302 436 étant la rue des Bois -...
...3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 125 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ SANTA -CRUZ 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019 RELATIF À DES TRAVAUX D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIFÉ...
...MÉRO 4 994 918 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L – 2E PRÉSENTATION 4.2 GROUPE EVEX – (3405 -3407), RUE SUMMERHILL – LOT NUMÉRO 4 994 889 – ZONE 6 AU...
...MÉRO 4 994 918 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L – 2E PRÉSENTATION 4.2 GROUPE EVEX – (3405 -3407), RUE SUMMERHILL – LOT NUMÉRO 4 994 889 – ZONE 6 AU...
...onne qui demande la dérogation mineure; CONSIDÉRANT QUE cette dérogati on ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété et que la dérogation n’a pas pour effet d’aggraver les risqu...
...re façon de lui rendre hommage. Mme Quintal nous quittait en janvier dernier, encore très impliquée dans notre communauté. Principale fondatrice de la bibliothèque municipale en 1980, nous garderons éternellement le souvenir de sa passion pour...
...363, RUE COLETTE – LOT 5 353 825 – ZONE R1 -11 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – AGRANDISSEMENT DU BÂT IMENT PRINCIPAL 5.2 1579, CHEMIN DELORIMIER – LOT 5 352 612 – ZONE V2 -41 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 –...